13 books for « assemblees provinciale... »Edit

‎[Procès-verbaux des assemblées provinciales de 1787]‎

‎Ll. dd., 1787 - 1788 8 pièces en un fort vol. in-4, demi-veau fauve marbré, dos à nerfs orné de filets dorés, pièces de titre, tranches mouchetées de rouge Coins rognés. (reliure de l'époque).‎

‎Important recueil qui réunit des procès-verbaux de provinces périphériques, souvent moins courants que ceux de la Haute-Normandie, de l'Île-de-France, de la Guyenne, etc., que l'on rencontre fréquemment.I. Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Picardie, tenue à Amiens en novembre & décembre 1787. Amiens, Jean-Baptiste Caron l'aîné, Paris, Onfroy, 1788, [2] ff. n. ch., vij pp., 335 pp., [7] ff. n. ch. de table. Unique édition.II. Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Champagne, tenue à Châlons dans le mois d'août 1787. Châlons, Seneuze, s.d. [1787], 48 pp. Très bref, ce procès-verbal est l'un des plus rares de ceux publiés pour 1787.III. Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar, tenue à Nancy, dans le mois d'août 1787. Nancy, H. Haener, 1787, 75 pp. Il s'agit de la première des deux assemblées provinciales tenues à Nancy cette année, la seconde ayant eu lieu en novembre. IV. Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des assemblées qui auront lieu dans la province de Dauphiné, en vertu de l'édit du mois de juillet 1787. Du 4 septembre 1787. Paris, Imprimerie royale, 1787, 15 pp. V. Règlement fait par le Roi, pour la composition & formation des assemblées qui auront lieu dans le Nivernois, en exécution de l'édit portant établissement des assemblées provinciales. Du 13 juillet 1788. Paris, imprimerie royale, 1788, 12 pp. VI. Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Alsace, tenues à Strasbourg aux mois de novembre et décembre 1787. Strasbourg, Imprimerie de Levrault, 1788, titre, 282 pp., un f. n. ch. d'errata annotation manuscrite de l'époque sur la page de titre : "Se vend à Paris, chez Née La Rochelle, libraire, rue du Hurepoix, près du Pont St. Michel".VII. Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la province du Hainaut. Paris, Imprimerie de Demonville, 1788, titre, 149n pp.VIII. Mémoire de l'assemble provisoire du Hainaut, lu dans la séance du lundi 26 octobre. S.l.n.d. [1787], 7 pp. ‎

‎Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar ouverte à Nancy au mois de novembre 1787. Seconde édition‎

‎Nancy, H. Haener, 1788 in-4, 495 pp., demi-basane cerise, dos lisse orné de filets à froid et de fleurs de lis dorées, tranches mouchetées Dos légèrement frotté. (reliure du XIXe siècle).‎

‎La première édition est de 1787.Lavergne (Léonce de), Les Assemblées provinciales, pp. 273 sqq. ‎

‎Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar tenue à Nancy, au mois de novembre 1787‎

‎Nancy, H. Haener, 1788 in-4 carré, faux-titre, 496 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. Importants manques de papier au dos, mouillures claires marginales. ‎

‎Seconde édition. La première est de 1787.Lavergne (Léonce de), Les Assemblées provinciales, pp. 273 sqq. ‎

‎Procès-verbal de la séance préliminaire [des séances] de l'assemblée provinciale de Basse-Normandie tenue à Caen le lundi 20e jour d'août 1787 [en novembre & décembre 1787]‎

‎Caen, G. Le Roy, 1787-1788 2 parties en un vol. in-4, 26-[2]-343-[9]-29 pp., basane fauve marbrée, dos à nerfs orné, tranches rouges Plats assez fortement épidermés. (reliure de l'époque).‎

‎Exemplaire regroupant les deux procès-verbaux de cette assemblée provinciale créée, comme les autres, par l'édit de juin 1787 pour donner corps à une vieille idée que Turgot avait seulement commencé à réaliser avec 4 assemblées expérimentales. Comme les autres, les travaux et mémoires qu'elle livra figurent parmi les plus intéressants qui soient émanés de l'Ancien Régime finissant, mais l'expérience devait être interrompue par la Révolution, si bien qu'il est difficile de porter un jugement sur cette institution mort-née.Frère II, 422. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de l'Isle de France tenues à Melun, en novembre & décembre 1787 ; précédé de l'édit de création, des divers réglemens faits par sa majesté, du procès-verbal de l'assemblée préliminaire, etc‎

‎A Sens, Chez la Ve. Tarbé & Fils, Et à Paris, Chez Née de La Rochelle et Gattey, 1788 in-4, LXXXIV-452-[14] pp., 6 tabl. dont 5 dépl., broché, couverture papier bleu de l'époque, étiquette de titre au dos, étui et emboitage en demi-veau blond, filets dorés. ‎

‎Cette Assemblée sera divisée en trois échelons : Assemblée Municipale, Assemblée Départementale, Assemblée Provinciale.L'origine de ces assemblées est à trouver dans les municipalités de Turgot en 1775 et qui resteront à l'état de projet. La question centrale est la fiscalité et le pouvoir des intendants.Necker, puis Calonne et enfin Loménie de Brienne s'essaieront à réformer le système avec pour principe : le maintien de la distinction par ordre, le doublement du Tiers état, le vote par tête.La voie vers les États-Généraux s'ouvrait peu à peu.Bon exemplaire tel que paru. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la moyenne Normandie et du Perche généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-Ville, aux mois de novembre & décembre 1787‎

‎Lisieux, Imprimerie de F. B. Mistral, Paris, Barbou, s.d. (1788) in-4, [2] ff. n. ch., lxxv pp., 331 pp., [4] ff. n. ch., avec 5 tableaux dépliants hors texte (2 réparés), déchirure au f. 45-46, sans perte de lettre ; en début de volume ont été placées les pp. 37-52 d'un autre texte relatif à l'assemblée de la généralité d'Alençon en août 1787 (édition d'Alençon, Malassis), broché sous couverture factice postérieure de papier bleu. ‎

‎La généralité d’Alençon, qui prit le nom de Moyenne-Normandie, comprenait le département actuel de l’Orne et une partie de l’Eure et du Calvados. Elle se divisait en neuf élections, qui formèrent ensuite sept arrondissements, Alençon, Bernay, Lisieux, Conches, Verneuil, Domfront, Falaise, Argentan et Mortagne. L’assemblée provinciale fut convoquée à Alençon, chef-lieu de la généralité, pour la session préliminaire d’août; mais elle exprima le vœu de se réunir à l’avenir à Lisieux, et la session de novembre s’y tint en effet. Le président de l’assemblée, M. de La Ferronnays, évêque-comte de Lisieux, fut sans doute pour beaucoup dans ce changement, qui devait faire de sa ville épiscopale le chef-lieu de la province. Lisieux avait, outre son évêché, de véritables titres à cette préférence; située au milieu de la partie la plus riche et la plus peuplée de la généralité, cette ville était en communication facile avec Paris, Rouen et Caen, tandis qu’Alençon, occupant le sommet d’une sorte de triangle, se trouvait loin de tout le reste. Le maire d’Alençon, M. Pottier du Fougeray, défendit les droits de sa ville, mais il ne put changer le vote.Frère II, 422. Exemplaire de la municipalité de Maison-Maugis (Orne), avec ex-libris manuscrit. ‎

‎Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Dauphiné tenue à Grenoble, par ordre du Roi, le 1er octobre 1787 & les jours suivans‎

‎Grenoble, Imprimerie de J.-M. Cuchet, 1787 in-4, 63 pp., en feuilles, cousu. Fortes traces d'humidité aux ff. ‎

‎Il s'agit de la seconde assemblée provinciale pour le Dauphiné, la généralité de Grenoble ayant déjà bénéficié de la tentative d'instauration de Necker en 1778-1779 ; la première fut créée mais ne put cependant jamais se constituer et fonctionner, comme celles de Berry et de Haute-Guyenne. ‎

‎Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de la moyenne Normandie et du Perche généralité d'Alençon ; tenue à Lisieux dans l'Hôtel-de-Ville, aux mois de novembre & décembre 1787‎

‎Lisieux, Imprimerie de F.-B. Mistral, Paris, Barbou, s.d. in-4, [2] ff. n. ch., lxxiv pp., [333] pp. mal chiffrées 331, [4] ff. n. ch. de composition des bureaux, avec 5 tableaux dépliants hors texte, dont 3 "in fine", broché sous couverture d'attente de papier gris, étiquette de titre au dos. Manques de papier au dos, mouillures claires en fin de volume. ‎

‎La généralité d’Alençon, qui prit le nom de Moyenne-Normandie, comprenait le département actuel de l’Orne et une partie de l’Eure et du Calvados. Elle se divisait en neuf élections, qui formèrent ensuite sept arrondissements, Alençon, Bernay, Lisieux, Conches, Verneuil, Domfront, Falaise, Argentan et Mortagne. L’assemblée provinciale fut convoquée à Alençon, chef-lieu de la généralité, pour la session préliminaire d’août; mais elle exprima le vœu de se réunir à l’avenir à Lisieux, et la session de novembre s’y tint en effet. Le président de l’assemblée, M. de La Ferronnays, évêque-comte de Lisieux, fut sans doute pour beaucoup dans ce changement, qui devait faire de sa ville épiscopale le chef-lieu de la province. Lisieux avait, outre son évêché, de véritables titres à cette préférence; située au milieu de la partie la plus riche et la plus peuplée de la généralité, cette ville était en communication facile avec Paris, Rouen et Caen, tandis qu’Alençon, occupant le sommet d’une sorte de triangle, se trouvait loin de tout le reste. Le maire d’Alençon, M. Pottier du Fougeray, défendit les droits de sa ville, mais il ne put changer le vote.Frère II, 422. Envoi autographe au verso de la première couverture : "Pour Mr de Bonvoust, major d'artillerie, de la part de MM. les députés du bureau intermédiaire de Mortagne". Il s'agit de Charles de Bonvoust (1737-1811), né précisément à Mortagne-au-Perche et entré en service comme volontaire dans l'artillerie, le 1er mai 1753. En 1757, il intégra l'École d'artillerie de La Fère, puis celle de Strasbourg en 1758, et termina sa carrière comme général de brigade. Son frère cadet, l'abbé de Bonvoust, doyen de l'église collégiale de Mortagne, était président de ce bureau intermédiaire, ce qui explique notre envoi. ‎

‎Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Picardie tenue à Amiens en novembre & décembre 1787‎

‎Amiens, Jean-Baptiste Caron l'aîné, Paris, Onfroy, 1788 in-4, [2] ff. n. ch., vij pp. de table des séances, 335 pp., [7] ff. n. ch. de table des matières, broché sous couverture d'attente de papier jaune. Manque le dos, fortes mouillures en début d'ouvrage, traces d'humidité aux coins des ff., infime travail de ver dans les marges. ‎

‎Unique édition. ‎

‎Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Picardie tenue à Amiens en novembre & décembre 1787‎

‎Amiens, Jean-Baptiste Caron l'aîné, Paris, Onfroy, 1788 in-4, [2] ff. n. ch., 335 pp., [7] ff. n. ch. de table des matières (avec interversion de plusieurs ff. : Aiii, Aiv et Bi reliés après Biii), vij pp. de table des séances, demi-basane havane racinée, dos lisse orné de filets et guirlandes dorés, pièce de titre noire Mouillures claires sur la page de titre, et sur quelques ff. (reliure du XXe siècle).‎

‎Unique édition. ‎

‎Procès verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Auvergne tenue à Clermont-Ferrand, dans le mois de novembre 1787‎

‎Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1787 in-4, 407 pp., avec un tableau dépliant hors texte, manquent les 3 pp. d'errata, demi-basane fauve marbrée, dos à nerfs orné de filets dorés, pièce de titre, tranches mouchetées de rouge Coiffes rognées, manques à la charnière supérieure, importante mouillure claire sur une partie du volume. (reliure de l'époque).‎

‎Il y a eu deux tenues de l'Assemblée provinciale d'Auvergne en 1787, toutes deux en application de l'édit du 26 juin 1787 généralisant cette institution : la nôtre forme la seconde.Vignette ex-libris héraldique de la famille d'Aligre. Probablement l'exemplaire d'Étienne-Jean-François, deuxième marquis d'Aligre (1770-1847). ‎

‎Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale de Haute-Guienne tenue à Villefranche dans les mois de septembre & d'octobre 1779 [- dans les mois de septembre & d'octobre 1780]. Avec la permission du Roi‎

‎Villefranche-de-Rouergue, Imprimerie de Vedeilhié, 1780 - 1781 2 parties en un vol. in-4, viij pp., 252 pp., titre, 304 pp., avec 2 tableaux dépliants hors texte, demi-maroquin à long grain noir, dos lisse orné de filets dorés, tranches mouchetées Quelques mouillures claires marginales. (reliure moderne).‎

‎Le terme employé pour la province, récent, demande une explication : lors de la création des Généralités, le terme de "Haute-Guyenne" fut réservé à la Généralité de Montauban, la Généralité de Bordeaux étant désormais considérée comme "Basse-Guyenne". Et, en 1779, Jacques Necker créa, à titre expérimental, l'Assemblée provinciale de Haute-Guyenne sur le territoire de cette généralité de Montauban (comprenant le Quercy et le Rouergue), avec pour capitale Villefranche-de-Rouergue. Cette dernière fut choisie pour sa situation centrale au sein de la généralité. En effet, choisir Rodez ou Cahors aurait signifié privilégier le Rouergue ou le Quercy, et Montauban était le siège d'administrations plus ou moins hostiles à la nouvelle assemblée provinciale, car dépouillés par elle de certaines de leurs attributions (l'intendant, le bureau des finances et la cour des aides et finances). L'Assemblée provinciale de Haute-Guyenne remplaçait les États provinciaux du Rouergue, du Quercy et de la vicomté de Turenne. Elle tint cinq sessions, de 1779 à 1786. La session de 1788 fut annulée par Louis XVI en raison de la convocation aux États généraux de 1789. ‎

‎Procès-verbal des séances de l'Assemblée Provinciale de la généralité de Rouen tenue à Rouen dans le mois d'août 1787‎

‎A Rouen, 1787 in-4, 44-416 pp., 4 tableaux dont 3 repliés, demi-veau fauve, dos à nerfs orné, tranches rouges Petit manque à la coiffe. (reliure de l'époque).‎