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Liste de MM. les députés de l'Assemblée Nationale législative et de MM. les Suppléans (1791).Suivi de :Liste par ordre alphabétique, des noms de MM; les Députés à l'Assemblée Nationale législative, avec leurs demeures au premier janvier 1792.
1791 P., de l'Imprimerie Nationale,1791 - 1792, 2 volumes in-8° (215 x 130) reliés en 1 vol.1/2 percaline marron tachetée de noir à la Bradel, pièce de titre en maroquin marron foncé, titre doré en long, de 114 pp. ; 28 pp.Importante mouillure affectant la partie basse des cahiers, en l'état.
Intéressante liste des premiers députés de la Constitution de 1791.
Loi Relative aux Fermiers de Biens nationaux dont les Baux sont en denrées, & aux redevables de rentes de même nature
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26,5x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Relative aux Fermiers de Biens nationaux dont les Baux sont en denrées, & aux redevables de rentes de même nature. Donnée à Paris, le 23 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°606. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Pas de couverture
Loi relative à l'organisation d'une Police Municipale. Decret de l'Assemblée Nationale du 19 juillet 1791.
Auxerre Fournier 1791 in-4 br. 26pp.
Dispositions générales d'ordre public, délits et peines, police correctionnelle, divers délits classés par genre...
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
Joseph-François Lemailliaud de Kerhamos; France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité féodal.; France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Reference : 26406
Rapport et projet de décret relatifs au rachat successif & séparé des redevances fixes, même solidaires, & droits casuels conservés ; au mode de conversion du champart & autres redevances de même nature, en une rente annuelle d'une quotité fixe de grains ; à la prescription des redevances fixes à l'avenir, & au paiement de celles arriérées depuis & y compris 1789 jusqu'en 1791 inclusivement
"Imprimés en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 28 mai 1792, l'an 4e. de la liberté."- 32 pages ; 20 cm (8vo)- fait & présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité féodal, par Joseph-François Lemalliaud, député du département du Morbihan, vice-président du Comité féodal.rare non coupé.Couverture souple- Edition originale.
Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
Assemblée nationale législative (1791-1792); Imprimerie nationale (France)
Reference : 26405
(1792)
Décret de l'Assemblée Nationale, du 16 août 1792 ... : l'Assemblée Nationale décrète que les pièces déjà trouvées dans le cabinet du roi ... seront envoyées aux armées ... : pièces trouvées dans les lieux indiqués par le décret : ... [liste].
1792 [Paris] : Impr. Nationale, 1792 - Assemblée nationale législative (1791-1792); 15 p. ; in8°,leg.défraichi,Couverture souple- Edition originale
Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
Marie-Jean Hérault de Séchelles; Gilbert Romme; Marant.; France.(Condorcet). Assemblée nationale législative (1791-1792)
Reference : 25993
(1792)
Adresse de l'Assemblée nationale aux Français. Adresse de l'Assemblée nationale, du 3 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté, et le premier le l'égalité.
1792 [Paris] : Imprimerie nationale, 1792."Signé Hérault, président; Marant, G. Romme, secrétaires"--Page 4.- "Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale."- 4 pages ; 22 cm- complet
Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
[COLLECTION générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale... Mois de JANVIER 1791].-
Reference : 58452
COLLECTION générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale faisant suite à la Collection des décrets sanctionnés par le Roi. Mois de JANVIER 1791.
P., Baudouin, 1791, petit in 8° broché, 311 pages ; couverture effrangée avec manque au dos ; des rousseurs ; exemplaire de travail.
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[COLLECTION générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale. Mois de MARS 1791].
Reference : 58453
COLLECTION générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale. Avec la mention des sanctions et acceptations données par le Roi. Mois de MARS 1791.
P., Baudouin, 1791, petit in 8° broché, 409 pages ; couverture défraichie, salie avec petits manques ; des rousseurs ; exemplaire de travail.
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