‎FAULKNER, William - René Hilleret trad.‎
‎LE DOMAINE‎

‎TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines‎

‎, Paris, A. Durand 1862, 3 vol. in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XII-640/ 632/ 600p.‎

‎Livre de comptes manuscrit du domaine de Maligny.‎

‎ 1828 1828-1836. 1 volume grand in-8, vélin de réemploi avec écritures manuscrites, lacets. (74) ff.‎

‎Cahier manuscrit de tenue des comptes du domaine de Maligny, près de Chablis (89 800), s’étalant sur 8 années.Constitué de 74 feuillets écrits à l’encre, recto-verso, il détaille les différentes dépenses et recettes réalisées sur le domaine dont l’activité semble principalement tournée vers la production de vins: entretien de pressoirs, de cuves, achat de bouteilles et de bouchons font partie des dépenses, également des frais de main-d’oeuvre, d’outils et de déplacements, à Auxerre le plus souvent.D’autres dépenses se répètent, comme une rente mensuelle au domaine de Tremblay, des frais de traque pour les lapins, de l’achat d’avoine pour les chevaux, d’orge pour les pigeons, des quêtes et aumônes pour les pauvres…Les recettes sont quant à elles beaucoup moins nombreuses: quelques ventes de vin, mais aussi de fagots, de fourrage, des frais de pâture, de braconnage, de récolte de fruits sauvages ou de truffes…Très intéressant livre de compte du domaine de Maligny, qui permet de percevoir ce qu'était la vie courante dans un domaine près de Chablis, vers 1830. Le domaine existe toujours et est appartient à la famille Durup. Charnières intérieures fatiguées, reliure tachée. Etiquette du magasin de papiers Au Griffon, sur l'Ile Saint-Louis. ‎

‎Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, suivi du Traité des droits d’usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics. - Traité du domaine public ou de la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public‎

‎Dijon, Chez Victor Lagier, Libraire-éditeur 1836 13 volumes in-8, demi-basane verte, dos lisses ornés de filets dorés et de motifs à froid, pièces de titre maroquin noir, auteur, tomaison et titre dorés. Coins légèrement frottés, quelques rousseurs. Bel ensemble.‎

‎T. I-V, Droit d’usufruit - T. VI-VIII, Traité des droits d’usage. 2e édition revue, avec une table des matières très complète. Les T. 6 à 8, relatifs aux droits d'usage, portent : "Seconde édition annotée, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts, par M. Curasson. T. IX-XIII, Traité du domaine public. Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838) participa activement à l'élaboration du Code civil français. Bon état d’occasion ‎

‎Le Domaine colonial français suivi d'un aperçu général sur les colonies étrangères. Histoire, industrie, agriculture, moeurs, vie, coutumes, beaux-Arts.‎

‎éditions du Cygne 1930 4 volumes, in-4, demi-chagrin, plats percaline verte décorée, dos orné rel. éditeur. Nb. illustrations en noir et couleurs in & hors texte, cartes repliées. Dos frotté, sinon bon exemplaire.‎

‎Préface du Maréchal Lyautey. I : Vue générale sur l'histoire de la Colonisation Française, les étapes et les principes actuels de l'organisation administrative des Colonies Françaises, le régime économique, la politique coloniale de la France, les vieilles colonies. II : L'Afrique du Nord : Algérie, Tunisie, Maroc. L'Afrique Noire : Afrique Occidentale Française, Afrique Equatoriale Française. III : Madagascar, Côte française des Somalis, Indochine, Océanie, Saint Pierre et Miquelon. Les territoires et les Etats sous mandat : Cameroun et Togo, Syrie et Liban. Les Colonies étrangères ; Empire colonial Britannique, Colonies hollandaises, Colonies belges. IV : Les produits d'origine animale, les produits végétaux, les produits animaux, les arts indigènes, la médecine aux colonies, le commerce colonial, les carrières coloniales Bon état d’occasion ‎

‎Ordonnance du bureau des finances, et Chambre du domaine y réunie, de la Généralité de Paris. portant que, dans le délai de trois mois, à compter du 16 février 1781, tous corps, communautés, confrairies & tous autres, si aucuns y a, ayant droit ou partie, à la propriété ou usage de l'église, dite de Saint-Michel, située Cour du Palais à Paris, seront tenus de représenter au procureur du Roi leurs titres de propriété, possession ou jouissance, pour sur iceux être statué ainsi qu'il appartiendra ; sinon, & ledit délai passé, que ladite église sera & demeurera réunie en totalité, franche & quitte de tous droits d'usage de chapelle ou tribune, au profit de qui que ce soit, au domaine du Roi. Du 16 février 1781‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1781 in-4, 3 pp., en feuille. ‎

‎La chapelle Saint-Michel était sise dans le Palais de la Cité, et donnait sur la rue de la Barillerie (incluse désormais dans le boulevard du Palais). Elle avait donné son nom au pont Saint-Michel ; elle accueillait la confrérie des pâtissiers, ainsi que celle des sergents du guet. Après son acquisition par le domaine royal, dont notre pièce forme une des étapes, elle fut finalement détruite en 1784 pour permettre en 1787 l'élargissement et l’alignement de la rue de la Barillerie par l'architecte Pierre Desmaisons.ON JOINT les dispositions résultant de l'enquête : Ordonnance de la Chambre du domaine, qui ordonne la réunion de la chapelle de Saint-Michel, située dans l'enclos du Palais à Paris, au domaine du Roi ; la remise de partie des effets réclamés dans ladite chapelle, & la vente du surplus. Du 29 août 1781. Paris, Imprimerie royale, 1781, 6 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎