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DUPONT DE NEMOURS
Opinion de M. Dupont, député du bailliage de Nemours, sur le revenu public produit par la vente du tabac. Assemblée nationale [23 avril 1790]
A Paris, chez Baudouin, (s.d.), Imprimeur de l’Assemblée Nationale, N° 31., (1), 34 pp. Plaquette brochée, in-8
Reference : 1837
Très rare texte de Dupont de Nemours concernant l’impôt indirect attaché à la vente du tabac. Le régime de la perception doit être uniforme, le prix du tabac doit quant à lui baisser. En 1791, la culture et la vente du tabac seront momentanément libéralisées en France, pour redevenir par la suite privilège d’Etat et source de revenu fiscal en 1811 sous Napoléon (I.N.E.D., 1615).Rare. https://aucview.aucfan.com/yahoo/u1019644245/
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