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Bernard Stemmer
Code De La Copropriété
Lexis Nexis RELIE EN TRES BON ETAT.
Reference : W1270H
ISBN : 2711004503
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CODE DE LA COPROPRIETE.
Intec droit.. 1988.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 597 pages. Couverture de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Commenté et annoté. Classification Dewey : 340-Droit
CODE DE LA COPROPRIETE / I. Loi du 10 Juillet 1965, II. Décret du 17 mars 1967, Annexes...
LITEC. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXI + 945 pages - Signet orange. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire analytique général : I. Loi du 10 Juillet 1965, II. Décret du 17 mars 1967, Annexes... Classification Dewey : 340-Droit
Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2004) : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /...
Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 641 à 835. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Sommaire : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE DES LOYERS ET DE LA COPROPRIETE, Droit Comun, Baux Ruraux, Baux Commerciaux, Baux d'Habitation et Professionnels (Législation Spéciale)
Dalloz. 1971. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos fané, Intérieur acceptable. 645 + 4 pages. Restes d'étiquettes de code sur le dos. Tampon et annotations de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés
Petits Codes Dalloz. 1re édition. Classification Dewey : 346.04-Propriétés
Code, complet et commenté du logement et de la Copropriété.
DE VECCHI. 1974. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 566 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Avec tous les arrêts de la Cour de Cassation. Classification Dewey : 340-Droit
