A Lyon, le 1er jour d'Aoust, 1659 in-folio, (3) pp. Qqs taches brune et mouillures.
Reference : 667381
Ordonnance en matière d'impôt pour le lyonnais, Forez, Beaujolais et Dauphiné.Ajouts manuscrits de l'époque.
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A Lyon, 1666-1667 in-folio, 2-4 pp.
Réunion de deux ordonnances en exécution des ordres du Roi en matière fiscale pour le Dauphiné.
A Grenoble, le 9e jour d'Aoust, 1667 in-folio, 2 pp. Qqs taches brunes, petites déchirures et manques sans gravité.
Vérification et liquidation des dettes des communautés du Dauphiné.Exemplaire certifié conforme par le secrétaire de l'Intendant, Barancy.