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TARGET (Guy-Jean-Baptiste)
Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité de Constitution.
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 16 pp., dérelié.
Reference : 663965
Réflexion générale sur la Constitution. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de Constitution, par M. Target. Séance du 31 mars 1790.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1790. In-8 en feuilles, 16 pp.
Décrit l'importance des décisions prises par l'Assemblée pour parvenir à la Constitution, et détermine un ordre des nouvelles tâches à accomplir. Justice, question religieuse, armée, finances... le texte se termine par un projet de décret offrant en quelque sorte un emploi du temps de l'Assemblée.Avocat au Parlement de Paris, défenseur du duc de Rohan dans l'affaire du collier. Target était député aux États Généraux et sous la Constituante. - Membre de l'Académie française (élu en 1785). Pâle mouillure angulaire en marge, à toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
DECRET SUR LA MANIERE DE METTRE LES NOUVEAUX CORPS ADMINISTRATIFS EN ACTIVITE, PRECEDE DU RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE AU NOM DU COMITE DE CONSTITUTION
Imprimerie Nationale, Paris. 1790. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 15 pages.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789
Séance du 28 juin 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789
Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité de Constitution.. A la séance du 31 mars 1790
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 16 pp., dérelié. Mouillures, dernières pages non coupées.
Réflexion générale sur la Constitution. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Rapport fait à l'Assemblée Nationale. au nom du Comité Ecclésiastique, sur la Constitution du Clergé
A Paris, Imp. Nationale, 1790 in-8, 40 pp., broché.
Martin et Walter, 23303. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Rapport fait à l'assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité de constitution, sur les chancelleries des hypothèques & les insinuations. Par M. Merlin, député de Douai.
P., de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 11 pp.
L'exemplaire décrit par Martin et Walter comporte 10 pp.Homme politique, député aux États Généraux, à la Convention et au Conseil des Cinq-Cents, membre du Directoire, Merlin de Douai fut ministre de la Justice (1795). A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
