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[CARTE]
Jura.
Paris, Hachette, s.d. (1910) 590 x 790 mm, carte dépliante en couleurs, broché.
Reference : 662711
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Préfecture du Jura. Arrêté du préfet du département du Jura. concernant les Belges au service des puissances étrangères et qui rentreraient en France par le département du Jura. Du 30 pluviôse an XI de la République française [19 février 1803]
Lons-le-Saunier, Joseph Gay, an 11 (1803) placard in-folio de 50 x 41 cm, texte sur deux colonnes, en feuille.
Les Belges au service de l'Empereur eurent le choix, après la fin des hostilités, de demeurer Français ou non, mais devaient faire connaître leur décision au préfet du lieu de résidence.Le général Poncet de La Cour de Maupas (1750-1825) fut le premier préfet du Jura, du 3 mars 1800 au 9 mars 1809. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Adresse de l'Assemblée électorale du département du Jura à l'Assemblée Nationale.
Paris, Impr. Nationale., s.d. (1790) in-8, 4 pp., dérelié.
Les milices citoyennes du Jura ont su défendre la liberté, la tranquillité et les propriétés. Le département, dans un souci de justice et de concorde, respectera les décrets de l'Assemblée et combattra ceux qui "tenteraient de nous remettre sous le joug". Le texte signale que cette assemblée départementale s'était tenue à Arbois, le 14 mai 1790.Martin & Walter, Anonymes, 8118. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Décret de la Convention Nationale portant que le département du Jura a bien mérité de la patrie.. Du 6 avril 1793
Nevers, J. B. Lefebvre, 1793 in-4, 2 pp.
La Convention félicite le département du Jura pour son patriotisme, ayant donné à la Nation plus de soldats qu'attendus. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Procès-verbal des délibérations du Conseil Général du département du Jura.. Sessions ordinaire et extraordinaire de 1843
Lons-Le-Saunier, Gauthier, 1843 in-8, 179 pp., tableaux dépliants, broché.
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Procès-verbal des délibérations du Conseil Général du département du Jura.. Session de 1842
Lons-Le-Saunier, Gauthier, 1842 in-8, 208 pp., broché.
Sur la couverture, M. Jobez, Conseiller Général à Syam. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
