‎MORETON-CHABRILLAN (Jacques-Henri de).‎
‎A l'Assemblée Nationale.‎

‎8 Textes reliés en 1 volume sur l'assemblée nationale Française au début de la 3e République ‎

‎ 0 1 volume in12 relié demi toile avec a la suite : - Règlement de l'assemblée nationale 1848/1851 - Paris chez de Mourgues - Février 1871 - 34 pages + table . - Liste de Messieurs les Députés a l'assemblée Nationale par ordre alphabétique - Bordeaux - Gounouilhou - 24 Février 1871 - 112 pages - L'assemblée étant alors réfugiée a Bordeaux . - Liste de MM. les représentants a l'Assemblée Nationale par ordre alphabétique et par départements - Versailles - Journal Officiel - 28 Avril 1871- 112 pages - L'assemblée étant réfugiée a Versailles . - Liste de Messieurs les représentants a l'Assemblée Nationale par ordre alphabétique et par départements - Paris - De Mourgues - Aout 1871 - 110 pages . - Liste de Messieurs les représentants a l'Assemblée Nationale par ordre alphabétique et par départements suivi du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères - Paris - De Mourgues - Janvier 1872 - 110 pages et 1 grand tableau dépliant. -Liste de Messieurs les représentants a l'Assemblée Nationale par ordre alphabétique et par départements suivi du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères - Paris - De Mourgues - Décembre 1872 - 110 pages + 1 grand tableau dépliant . - Liste de Messieurs les représentants a l'Assemblée Nationale par ordre alphabétique et par départements suivi du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales - Paris - De Mourgues - Décembre 1873 - 116 pages + 1 grand tableau dépliant . - Liste de Messieurs les représentants a l'Assemblée Nationale par ordre alphabétique et par départements suivi du tableau des jours d'audience de MM. les ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales - Versailles - Cerf & Fils Juin 1875 - 116 pages + 1 grand tableau dépliant Signature manuscrite du Député de la Manche , Germonière , sur certaines pages de titre .‎

‎Bon ‎

‎Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées, de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale, 1789‎

‎A Paris, de l'imprimerie royale Relié 1789 HISTORIQUE. In-4 (20,3 x 23,9 cm), reliure demi-chagrin bleu, dos à 4 nerfs, gardes couleurs, deux beaux ex-libris au verso du premier plat (M. le Marquis de Varennes et M. le Marquis de Lescoët, château de Lesquiffiou). Liste des députés des Etats Généraux, qui n'existaient plus depuis 1614, et dans laquelle les trois ordres sont encore représentés. Ces documents historiques sont reliés comme suit : Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées, de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale, 1789 + Liste alphabétique des noms de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale + Liste par ordre alphabétique de Bailliages & Sénéchaussées, de MM. les Députés-Suppléans à l'Assemblée Nationale (147 pages), puis Changemens survenus pendant le cours de l'impression (non paginé), Séance tenue par le Roi aux Etats Généraux le 23 juin 1789 (15 pages), Ouverture des Etats Généraux, faite à Versailles le 5 mai 1789 (103 pages), Etat général des revenus et des dépenses fixes ; quelques épidermures sur le cuir, coupes frottées, par ailleurs intérieur frais, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, Tome XIV, faisant la XVIe et dernière partie des décrets de l'Assemblée Constituante (Domaines nationaux, Police générale, Objets divers)‎

‎A Caen, chez G. Le Roy, seul imprimeur du Roi et du département, Hôtel des Monnoies Relié 1792 "In-12 (10,5 x 16,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées,512 pages, Tome XIV, faisant la XVIe et dernière partie des décrets de l'Assemblée Constituante du ""Code national, ou recueil de tous les décrets de l'Assemblée Nationale, rangés par ordre de matières ; avec un extrait des motions dont la connoissance est nécessaire pour l'intelligence des décrets, et des détails historiques et politiques sur chaque partie changée par le nouveau régime"" ; mors fendus, papier reliure éraflé sur les plats, par ailleurs intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Texte des déclarations faites devant l'assemblée nationale par Laurent Casanova‎

‎ 1946 1946. Texte des déclarations faites devant l'assemblée nationale Constituante par Laurent Casanova Ministre des Anciens Combattants et Victimes de Guerre sur le Rapatriement des Alsaciens et Mosellans 25 Juillet 1946 Référence: LMA16K. Texte des déclarations faites devant l'assemblée nationale Constituante par Laurent Casanova Ministre des Anciens Combattants et Victimes de Guerre sur le Rapatriement des Alsaciens et Mosellans 25 Juillet 1946‎

‎Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale et sanctionnés ou acceptés par le Roi (IIIe partie)‎

‎A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, n°31 Brochure d'attente In-8 (13,7 x 21,5 cm), brochure d'attente, 157 pages, sans date (circa 1790) ; dos et premier plat de la brochure d'attente manquants, quelques feuillets cornés, quelques traces à l'intérieur, par ailleurs assez bon état, à relier. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎