‎[ENSEIGNEMENT DU DROIT. - ACADÉMIE DE LÉGISLATION]. ‎
‎Bulletin de l'Académie de législation. Enseignement. VIIe livraison‎

‎Paris, Imprimerie des sciences et arts, s.d. (1802) 9 articles en un fort vol. in-8, titre, puis pagination multiple, demi-basane fauve, dos lisse orné de filets dorés, pièces de titre et de tomaison brique et bordeaux, coins en vélin, tranches mouchetées (reliure un peu postérieure). Rousseurs.‎

Reference : 246135


‎Le Bulletin de l'Académie de législation était un périodique mensuel, organe officiel de l'éphémère Académie de législation, institution privée fondée en 1801 pour dispenser une formation juridique, spécialement en droit commercial, et active jusqu'en 1806. La restauration de l'École de droit par Napoléon en 1804 lui ôta en grande partie son utilité, et elle cessa son activité. Chaque livraison du périodique contient l'analyse des cours dispensés à l'Académie. Dans notre volume, composé par un amateur à partir des articles du Bulletin, nous avons :I. GOISSET : Cours de droit romain (76 pp.). Un seul exemplaire séparé au CCF (Saint-Dié). - II. Histoire du droit romain et français (pp. 81-282). - III. CHALLAN (Antoine-Didier-Jean-Baptiste) et GILLET (Jean-Claude-Michel) : Cours de droit public positif français (titre, 26 pp.). Au CCF, exemplaires séparés seulement à la BnF, Saint-Dié et Versailles. - IV. Cours de procédure civile et de notariat (21 pp.). - V. BOUCHER (Pierre) : Cours de droit maritime (titre, 22 pp.). Au CCF, exemplaires séparés seulement à la BnF et à Saint-Dié. - VI. MASSÉ (Antoine-Jacques) : Cours de notariat (titre, 46 pp., manque la fin). Au CCF, exemplaires séparés seulement à la BnF et à Saint-Dié. - VII. BOUCHER : Cours de droit commercial (titre, 34 pp.). Au CCF, exemplaires séparés seulement à la BnF et à Saint-Dié. - VIII. Cours de logique et d'éloquence (pp. 39-214). - IX. Du Délit en général (pp. 21-258, manque la fin).Exemplaire avec la vignette ex-libris du marquis des Roys [Ernest-Gabriel, marquis des Roys de Lédignan Saint-Michel, 1836-1903], contrecollée sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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M. Fabrice Teissèdre

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