‎[AUXONNE]. ‎
‎[Recueil d'arrêts].‎

‎Recueil d'Arrêts notables du Parlement de Provence, rendus sur diverses matières & questions de Droit ou Suite des Arrêts de Boniface. Reliés à la suite: Recueil d'arrêts de la Cour de Provence concernant la compétence‎

‎des Juges en général et Recueil concernant la Compétence des Jges & Consuls des Marchands.- Aix. Claude Pâquet. 1737, 1734 et 1733. In-4 (190 x 248mm) pleine basane ornée de losanges noirs, dos à 5 nerfs ornés, tranches rouges, X, 416, (1) pages, pour le 1er ouvrage, 4ff., 112 pages pour le second et 4ff., 74, (1) pages pour le 3e. Rousseurs et petits défauts, mors très affaiblis, coiffes arasées état médiocre. Bon exemplaire de travail.‎

‎COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 9ème éd. revue et considérablement augmentéeParis,CHEZ SAVOYE ,LE CLERC, CHARDON ,GUOGUE , 1763 le tome quatre s'intitule supplement a la collection de MR DENISART ET IL EST DATE DE 1768 .4 vol. in-4, pl. veau brun moucheté de l'époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pces brunes, tr. rouges, impression en deux colonnes, roulette sur les coupes, vignettes et culs de lampe, (qq. épidermures et éraflures estompées sur les plats, coiffes un peu courtes, coins émoussés avec petits manques), agréable exemplaire malgré les défauts indiqués,Jusqu'au milieu du XVIIIème siècle les Recueils d'arrêts étaient généralement présentés par leurs auteurs sous une forme chronologique ou thématique assez lâche. Sous l'influence de l'esprit encyclopédiste, deux auteurs prirent le parti de présenter leur recueil d'arrêts sous une forme alphabétique. Brillon fut le premier et Denisart suivit. Au total cela donne des textes plus complets sur le plan jurisprudentiel que les dictionnaires classiques tels ceux de Ferrière. De surcroît le texte de Denisart est d'une particulière qualité qui en a fait une des sources de référence pour l'étude de l'ancien droit. Sur la foi des indications de Dupin nous avions indiqué dans un précédent catalogue (n° 11-60) que l'édition de 1771 était la dernière. Après vérification il apparaît que c'est celle que nous présentons qui a ce statut. Il est à noter que Camus entreprit à compter de 1785 une nouvelle édition qui s'interrompit en 1790 au IXème vol. (verbo hypothèque ).‎

‎ 1763 pour les trois premiers, et le tome quatre s'intitule supplement à la collection de MR DENISART lui, date de 1768 .4 vol. in-4, pl. veau brun moucheté de l'époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pces brunes, tr. rouges, impression en deux colonnes, roulette sur les coupes, vignettes et culs de lampe, (qq. épidermures et éraflures estompées sur les plats, coiffes un peu courtes, coins émoussés avec petits manques), agréable exemplaire malgré les défauts indiqués,Jusqu'au milieu du XVIIIème siècle les Recueils d'arrêts étaient généralement présentés par leurs auteurs sous une forme chronologique ou thématique assez lâche. Sous l'influence de l'esprit encyclopédiste, deux auteurs prirent le parti de présenter leur recueil d'arrêts sous une forme alphabétique. Brillon fut le premier et Denisart suivit. Au total cela donne des textes plus complets sur le plan jurisprudentiel que les dictionnaires classiques tels ceux de Ferrière. De surcroît le texte de Denisart est d'une particulière qualité qui en a fait une des sources de référence pour l'étude de l'ancien droit. Sur la foi des indications de Dupin nous avions indiqué dans un précédent catalogue (n° 11-60) que l'édition de 1771 était la dernière.‎

‎PARFAIT ETAT RELIURE CHARMANTE RAY T ‎

‎Nouveau Recueil d'Arrests et Règlements du Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit et de Coutume, tant en matières Civiles, Criminelles, que Beneficialles, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux - Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières - Dédié à Monseigneur le Président de Novion- SUIVI de Nouveau Recueil d'Arrêts et règlements de l'auguste Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit & des coutumes, tant en matières Civiles, Criminelles, que Canoniques, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux, Divisé en deux livres, et Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières‎

‎ 1667 PARIS, chez Etienne Loyson - 1667 - In-folio - Reliure basane de l'époque abîmée - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Pièce de titre en maroquin cerise - totre doré - Mors fragilisés - Page de titre avec grande vignette Armoriée - Titre en noir et rouge - (10) + Table (10)-566 pages & 272 pages + Table (27) pages - Quelques vignettes et lettrines - quelques rousseurs, mais globalement propre - Réf. 24663‎

‎Epitre dédicatoire à Nicolas POTIER, Chevalier, seigneur de Novion Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Publications de la Cour permanente de Justice internationale. Série A. Recueil des arrêts. N°11 : Affaires des Concessions Mavrommatis à Jérusalem (Réadaptation) (Compétence)‎

‎Leyde, A.W. Sijthoff Broché 1927 In-8 (16 x 24,5 cm), broché, édition bilingue français-anglais (64 pages par langue), Publications de la Cour permanente de Justice internationale : série A, n°11 : Recueil des arrêts ; Arrêt n°10 : Affaires des Concessions Mavrommatis à Jérusalem (Réadaptation) (Compétence) ; coiffes et mors frottés, plats et dos brunis, intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Journal du palais de Provence, ou recueil des arrêts rendus depuis les derniers journalistes, par le parlement & la cour des aides de cette province (année 1780).‎

‎ Adibert Aix, André Adibert, 1783, 598 p., demi-reliure, 25x19cm, plats frottés, un ex-libris sur la page en regard de celle de titre, intérieur propre.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎