‎[CORVETTO (Louis-Emmanuel)].‎
‎Loi sur les finances..‎

‎Lyon, Imprimerie de Kindelen, s.d. (1816) in-8, 179 pp., avec un tableau dépliant hors texte, cartonnage Bradel de papier moutarde, pièce de titre fauve (reliure de l'époque). Exemplaire déboîté.‎

Reference : 239937


‎Gênois entré au service de l'Empire après l'absorption de la République ligurienne, Louis-Emmanuel Corvetto (1756-1821) fut ministre des Finances de France du 26 septembre 1815 au 7 décembre 1818 dans le premier cabinet du duc de Richelieu et contribua puissamment à remettre de l'ordre dans les finances désastreuses du pays, après les guerres napoléoniennes, et pendant l'occupation des armées des puissances européennes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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Librairie Historique Fabrice Teissèdre
M. Fabrice Teissèdre

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‎[IMPÔTS INDIRECTS]. ‎

Reference : 226387

‎Extrait de la loi sur les finances. du 28 avril 1816‎

‎[Paris], Imprimerie royale, mars 1835 in-8, 79 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. ‎


‎De la très importante loi sur les finances de 1816, cet extrait ne concerne que les contributions indirectes : droits sur les boissons, octrois, droits sur les cartes, droits sur les tabacs. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎Riboud (Thomas) :‎

Reference : 11950

(1814)

‎Opinion sur le Projet de Loi relatif aux finances. Séance du 30 août 1814.‎

‎Paris, Hacquart, 1814 ; in-8, broché ; 47 pp.‎


‎Édition originale (Le Duc, p.124). Thomas Riboud se prononce contre la proposition d’aliéner 300 000 hactares de bois. Auréole claire en coin inférieur intérieur, exemplaire correct. ‎

Librairie Ancienne Clagahé - Saint Symphorien d’Ozon
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‎LAFFITTE (Jacques).‎

Reference : 233660

‎Opinion sur le projet de loi relatif aux finances pour 1817. prononcé à la séance du 10 février 1817‎

‎Paris, Imprimerie de Bossange, 1817 in-8, titre, vj pp., 37 pp., dérelié. ‎


‎Intervenant systématiquement dans les matières de finances, où son expertise était attendue et respectée même du gouvernement (Laffitte siéga continûment dans les rangs de l'opposition de gauche), l'ancien banquier de prononce contre le système des emprunts forcés, contre les cédules hypothécaires et repousse, de manière générale, tout système de prélèvements obligatoires susceptible de porter atteinte à la confiance publique. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎GERMAIN-GARNIER ‎

Reference : 105651

‎Rapport. au nom de la Commission Spéciale de sept membres chargés, par la Chambre des Pairs, dans la séance du 20 avril 1816, de l'Examen du projet de loi sur les Finances‎

‎Paris, Chaumerot, 1816 in-8, 54 pp., dérelié. ‎


‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎ARNOULD (A.-M.)‎

Reference : 142595

‎Tribunat. Réflexions sur l'époque et le mode de formation de la loi annuelle en finances.. Séance du 19 ventôse an 9‎

‎À Paris, De l'Imprimerie Nationale, An IX (1801) in-8, 4 pp. ‎


‎Martin et Walter, 568. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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