‎FOY (Maximilien-Sébastien).‎
‎Chambre des députés. [Opinions].. Imprimée(s) par ordre de la Chambre‎

‎[Paris], Hacquart, s.d. (1820-1824) 15 pièces en un vol. in-8, dérelié. Une déchirure au f. 5-6 de la pièce IV, sans atteinte, rousseurs.‎

Reference : 238407

‎Recueil d'opinions émises par le député de l'Aisne sur les questions du budget des armées :I. Séance du 16 juin 1820 : Opinion sur le chapitre Ier du budget de la guerre (8 pp.). - II. Séance du 19 juin 1820 : Opinion sur l'article Ier du chapitre II du budget de la guerre (7 pp.). - III. Séance du 20 juin 1821 : Opinion sur l'article 2 du chapitre II du budget de la guerre (traitement de l'intendance militaire) (8 pp.). - IV. Séance du 20 juin 1821 : Opinion sur l'article 8 du chapitre II du budget de la guerre (solde de l'infanterie) (7 pp.). - V. Séance du 21 juin 1821 : Opinion improvisée sur l'article 12 du chapitre II du budget de la guerre (solde du train des équipages militaires) (8 pp.). - VI. Séance du 21 juin 1821 : Opinion sur l'article 14 du budget du ministère de la guerre (solde des officiers en congé illimité et des cadres de remplacement) (7 pp.). - VII. Séance du 16 juillet 1821 : Opinion improvisée sur l'article 11 du titre II du budget (divers droits et perceptions) (9 pp.). - VIII. Séance du 6 mars 1822 : Opinion sur le projet de loi relatif au règlement définitif de l'exercice 1820 (12 pp.). - IX. Séance du 28 mars 1822 : Opinion improvisée sur le budget du ministère de la guerre (solde d'activité et abonnemens payables comme la solde) (6 pp.). - X. Séance du 17 avril 1822 : Opinion improvisée en faveur des veuves et orphelins des militaires en retraite (12 pp.). - XI. Séance du 19 juillet 1822 : Opinion improvisée sur les pensions à accorder aux veuves et orphelins de militaires (10 pp.). - XII. Séance du 27 juillet 1822 : Opinion improvisée sur le chapitre II du budget de la guerre (solde d'activité et abonnemens payables comme la solde) (8 pp.). - XIII. Séance du 29 juillet 1822 : Réplique à M. le ministre de la marine [Clermont-Tonnerre] parlant au nom de M. le ministre de la guerre (6 pp.). - XIV. Séance du 29 juillet 1822 : Opinion improvisée sur le chapitre IX du budget de la guerre (recrutement) (8 pp.). - XV. Séance du 29 juillet 1822 : Opinion improvisée sur le chapitre VI du budget de la guerre (habillement) (4 pp.). - XVI. Séance du 6 mai 1824 : Opinion sur le projet de loi relatif aux pensions militaires (11 pp.). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎