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[SAVOIE].
Égalité, Liberté. Proclamation des commissaires de la Convention nationale, pour l'organisation du département du Mont-Blanc.. Instruction de l'Assemblée nationale sur la Constitution civile du clergé
S.l., Imprimerie de l'Armée des Alpes, s.d. (1793) placard in-folio (51 x 42 cm), texte sur trois colonnes, en feuille. Bords ébarbés, une tache en haut du placard.
Reference : 234628
Du 8 février 1793. L'une des proclamations conjointes aux quatre commissaires (Simond, Jagot, Grégoire et Hérault de Séchelles), chargés d'organiser le nouveau département du Mont-Blanc ; l'une des premières mesures édictées fut d'étendre au territoire nouvellement annexé les dispositions de la Constitution civile du clergé. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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