‎[SAVOIE]. ‎
‎Égalité, Liberté. [Placards et instructions officielles]..‎

‎Chambéry, Annecy, 1792 - 1815 24 pièces in-4 ou in-folio, en feuilles. ‎

Reference : 234616

‎Important ensemble de documents officiels concernant le nouveau département du Mont-Blanc, organisé au début de 1793, et courant jusqu'en septembre 1815 (date à laquelle le département, conservé à la France par le premier Traité de Paris) était occupé par les troupes autrichiennes, avant que le second Traité de Paris du 20 novembre 1815 n'impose la restitution de ces territoires au Royaume de Sardaigne (à l'exception de Carouge, cédée au Canton et République de Genève).Plusieurs pièces importantes (6, 7) concernent l'application à la Savoie des dispositions de la Constitution civile du clergé. À signaler également un arrêté sur les forêts (14). Pour la période du Consulat et de l'Empire, la plupart des documents portent, sans surprise, sur la conscription.1. Extrait des procès-verbaux de la Commission provisoire d'administration des Allobroges, séante à Chambéry, le 28 novembre 1792. - 2. MAGNIN : L'Intendance du canton de Genève (17 décembre 1792). - 3. Extrait du procès-verbal de l'administration provisoire du département du Mont-Blanc, séante à Chambéry, le 20 décembre 1792. - 4. Extrait des procès-verbaux de la Commission provisoire d'administration générale du département du Mont-Blanc, séante à Chambéry. Séance du 24 décembre 1792. - 5. Extrait du procès-verbal de la Commission provisoire d'administration générale du département du Mont-Blanc, séante à Chambéry. Séance du premier janvier 1793. - 6. Proclamation des commissaires de la Convention nationale, pour l'organisation du département du Mont-Blanc, concernant la fixation du siège de l'évêché du département du Mont-Blanc, &c., &c. (8 février 1793, texte sur 3 colonnes, de l'Imprimerie de l'Armée des Alpes, signé de Simond, Grégoire, Hérault de Séchelles et Jagot). - 7. Proclamation des commissaires de la Convention nationale, pour l'organisation du département du Mont-Blanc. Instruction de l'Assemblée nationale sur la Constitution civile du clergé (8 février 1793, texte sur 3 colonnes, signé de Simond, Grégoire, Hérault de Séchelles et Jagot). - 8. Burnod, procureur-général-syndic provisoire du département du Mont-Blanc. Aux maires & officiers municipaux des communes du département (16 février 1793). - 9. Albitte, représentant du peuple, envoyé pour l'exécution des mesures de salut public, et l'établissement du gouvernement révolutionnaire, dans les départemens de l'Ain et du Mont-Blanc (23 Ventôse an II - 13 mars 1794, texte sur deux colonnes). - 10. Albitte, représentant du peuple, envoyé pour l'exécution des mesures de salut public, et l'établissement du gouvernement révolutionnaire, dans les départemens de l'Ain et du Mont-Blanc (8 Germinal an II - 28 mars 1794, texte sur deux colonnes). - 11. Gautier, représentant du peuple, envoyé dans les départemens de l'Isère et du Mont-Blanc, par décret du 9 Fructidor (22 Brumaire an III -12 novembre 1794, texte sur deux colonnes). - 12. Gautier, représentant du peuple, envoyé dans les départemens du Mont-Blanc, des Hautes et Basses-Alpes (14 nivôse an III - 3 janvier 1795, texte sur deux colonnes). - 13. Extrait des procès-verbaux des séances de l'administration centrale du Mont-Blanc, des 27 Messidor, 1 et 22 Thermidor, et 4 Fructidor, an V (21 août 1797). - 14. Arrêté sur l'administration et la conservation des forêts nationales et communales du département du Mont-Blanc, du 21 Prairial an VIII (10 juin 1800, 18 pp., avec un tableau dépliant). - 15. Le Préfet du département du Mont-Blanc aux sous-préfets et maires des communes de ce département (20 Pluviôse an XIII - 9 février 1805, 8 pp., sur la conscription). - 16. Préfecture du Mont-Blanc. Conscription de 1808 (29 avril 1807, texte sur deux colonnes). - 17. Le Préfet du département du Mont-Blanc au maire de la commune de () (20 février 1808, 4 pp., sur la conscription). - 18. Préfecture du Mont-Blanc. Conscription de 1809 (22 février 1808, texte sur deux colonnes). - 19. Extrait des registres de la préfecture du département du Mont-Blanc (15 mai 1808, 4 pp., sur l'ouverture de la route d'Annecy à L'Hôpital). - 20. Préfecture du Mont-Blanc. Conscription (28 septembre 1808, texte sur deux colonnes). - 21. Préfecture du Mont-Blanc. Conscription (2 octobre 1808). - 22. Le Préfet du département du Mont-Blanc au maire de la commune de () (9 janvier 1809, 3 pp., sur la conscription). - 23. Préfecture du Mont-Blanc. Conscription (2 mai 1809, texte sur deux colonnes). - 24. Arrêté du préfet du département du Mont-Blanc (25 septembre 1815, texte sur deux colonnes). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎