‎[ROMANS]. ‎
‎[Recueil sur Romans pendant la Révolution].‎

‎Romans, Valence et Grenoble, 1789 - 1792 46 pièces en un vol. in-4, cartonnage de papier bleu, dos à nerfs, étiquette de titre (reliure de l'époque).‎

Reference : 230864

‎Important recueil qui réunit des pièces officielles rares, concernant toutes les débuts de la Révolution dans la Drôme, et tout spécialement dans la ville de Romans, émanant des directoires de département ou de district, ainsi que de la municipalité. On notera l'importance des préoccupations et sollicitations fiscales dans cet ensemble.I. Procès-verbal de ce qui s'est passé en exécution des délibérations prises les 13 & 14 septembre 1789, par les citoyens de la ville de Romans & du Bourg du Péage de Pisançon. S.l.n.d. [1789], 16 pp., les pp. 5-8 ont été reliées par erreur après la page 12. - II. Instructions publiées par ordre du Roi, sur la manière d'opérer les compensations de la moitié des quittances de décimes, ou de capitation payées par les ci-devant privilégiés, avec leur cotisation dans les rôles de supplément des six derniers mois 1789, pour la province de Dauphiné. Grenoble, J. M. Cuchet, s.d. [1790], 12 pp. - III. Relevé du rôle de la contribution patriotique de la ville de Romans (..). Romans, L. Martigniat, s.d. [1790], 15 pp. repliées. - IV. Procès-verbal de la prestation du serment civique extrait des registres de la maison commune de la ville de Romans. Valence, J. J. Viret, s.d. [1790], 7 pp. - V. Assemblée des députés-électeurs du district de Romans. Valence, Viret, s.d. [1790], titre et 9 pp. - VI. Procès-verbal d'installation des juges du tribunal du district de Romans, département de la Drôme. Grenoble, J. Allier, s.d. [1790], 6 pp. - VII. Instructions de l'administration du district de Romans, sur les opérations des experts chargés de l'estimation des domaines nationaux. S.l.n.d. [1790], 7 pp. - VIII. Procès-verbal de la session de l'assemblée administrative du département de la Drôme, tenue à Romans, du 3 novembre au 5 décembre 1790. Valence, Jean-Jacques Viret, 1790, 83 pp. - IX. Vente de biens nationaux. District de Romans, département de la Drôme. Adjudications faites depuis le 20 décembre 1790, jusques au huit janvier 1791, inclusivement. S.l.n.d. [1791], un placard replié. - X. Proclamation de la municipalité de Romans, concernant les bals, masques et déguisemens. Du 11 février 1791. Romans, L. Martigniat, s.d. [1791], un placard replié, texte sur deux colonnes. - XI. Rapport des commissaires des départements de l'Isère, la Drôme et Hautes-Alpes, réunis à Grenoble, en vertu de l'article X des lettres-patentes du Roi, sur le décret du 22 décembre 1789. Grenoble, J. M. Cuchet, s.d. [1791], 46 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - XII. Proclamation de la municipalité de ville de Romans, du 21 mars 1791. Romans, L. Martigniat, s.d. [1791], un placard replié, texte sur deux colonnes. - XIII. Proclamation du Roi, concernant l'application au profit des anciens contribuables ordinaires des ci-devant provinces des pays d'élection (...). Valence, P. Aurel, s.d. [1791], 6 pp. - XIV. Extrait des registres du directoire du département de la Drôme. Du 6 mai 1791. Valence, J. J. Viret, s.d. [1791], 9 pp. - XV. Invitation patriotique du conseil général de la commune de Romans à tous les contribuables de cette ville. S.l.n.d. [1791], 6 pp. - XVI. Copie de la lettre du ministre de l'intérieur au directoire du département de la Drôme. Valence, P. Aurel, s.d. [1791], un placard in-folio replié, texte sur deux colonnes. Sur l'affaire de Varennes. - XVII. Extrait du registre des délibérations du département de la Drôme. Du 2 août 1791. Valence, Pierre Aurel, s.d. [1791], 51 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - XVIII. Département de la Drôme. État des impositions directes & indirectes supportées en l'année 1790, par les districts du département de la Drôme (...). S.l.n.d. [1791], un placard in-folio replié. - XIX. Avertissement de la municipalité de la ville de Romans. Du 2 septembre 1791. Romans, Louis Martigniat, s.d. [1791], un placard in-folio replié, texte sur deux colonnes. - XX. Délibération de la municipalité de la ville de Romans. Du 8 octobre 1791. Romans, Louis Martigniat, s.d. [1791], un placard in-folio replié, texte sur deux colonnes. Sur l'acceptation de la Constitution par Louis XVI. - XXI. Procès-verbal de la session de l'assemblée administrative du district de Romans, tenue en cette ville, du 15 au 29 octobre 1791. Romans, Louis Martigniat, 1791, 48 pp. - XXII. Circulaire [des administrateurs du district de Romans, du 30 novembre 1791]. S.l.n.d. [1791], [2] ff. n. ch. - XXIII. Procès-verbal des séances de l'administration du département de la Drôme. Session ouverte le 15 novembre 1791, et close le 16 décembre suivant. Valence, Jean-Jacques Viret, 1791, 137 pp. - XXIV. Département de la Drôme. État du produit des ventes des domaines nationaux dans les six districts du département de la Drôme, jusques et inclus le mois de novembre 1791. S.l.n.d. [1791], un f. replié. XXV. Invitation de la municipalité de Romans à ses concitoyens. Du 11 janvier 1792. Romans, L. Martigniat, s.d. [1792], placard in-folio replié, texte sur deux colonnes. Sur le service de la Garde nationale. - XXVI. Les maire et officiers municipaux de la ville de Romans, à leurs concitoyens. Romans, L. Martigniat, s.d. [1792], placard in-folio replié, texte sur deux colonnes. - XXVII. Extrait du registre des délibérations du département de la Drôme. Du 17 février 1792. Valence, Jean-Jacques Viret, s.d. [1792], 5 pp. - XXVIII.-XXIX. [Lettres des administrateurs du directoire de la Drôme]. S.l.n.d. [1792], [2] ff. n. ch. - XXX. Les Administrateurs du directoire du district de Romans, aux officiers municipaux des communes de son ressort. Romans, L. Martigniat, s.d. [1792], 4 pp. - XXXI. [Lettre du commissaire du Roi du district de Romans]. S.l.n.d. [1792], [2] pp. n. ch. - XXXII. Instruction publiée par le directoire du département de la Drôme, sur l'article XXIV de la loi du 17 mars 1791, concernant les patentes (...). Valence, P. Aurel, s.d. [1792], 6 pp. - XXXIII. Procsè-verbal de l'assemblée électorale des commandans, officiers, et adjudans de la Garde nationale du district de Romans. S.l.n.d. [1792], 12 pp. - XXXIV. Circulaire [du procureur-syndic du district de Romans]. S.l.n.d. [1792], une page. Sur la commémoration du 14 juillet. - XXXV. Arrêté du conseil d'administration du département de la Drôme. Valence, Jean-Jacques Viret, s.d. [1792], placard in-folio, texte sur deux colonnes. - XXXVI. La Municipalité de Romans à ses concitoyens. S.l.n.d. [1792], placard in-folio replié, texte sur 3 colonnes. - XXXVII. Extrait des registres des arrêtés du département de la Drôme. Valence, P. Aurel, s.d. [1792], placard in-folio replié, texte sur 3 colonnes. - XXXVIII. Adresse du conseil du département de la Drôme, aux officiers municipaux des communes du ressort. Valence, J. J. Viret, s.d. [1792], placard in-folio replié, texte sur deux colonnes. - XXXIX. Adresse d'un électeur du département de la Drôme, à ses collègues. Valence, P. Aurel, s.d. [1792], 2 pp. - XL. Adresse des électeurs du département de la Drôme, à l'Assemblée nationale. Valence, P. Aurel, s.d. [1792], 4 pp. - XLI. JULLIEN (Marc-Antoine) : Discours prononcés à l'assemblée électorale du département de la Drôme, les 4 & 5 septembre 1792 (...). Valence, P. Aurel, s.d. [1792], 4 pp. - XLII.-XLIII. Extrait du procès-verbal des séances de l'assemblée électorale du département de la Drôme. Valence, P. Aurel, s.d. [1792], 2 pp. ; [2] pp. - XLIV. Tableau des nominations faites par l'assemblée électorale du département de la Drôme, dans ses séances du 2 au 13 septembre 1792 (...). Valence, P. Aurel, s.d. [1792], placard in-folio replié, texte sur deux colonnes. - XLV. Procès-verbal des séances de l'assemblée électorale du département de la Drôme, pour l'élection des députés à la Convention nationale. Valence, Jean-Jacques Viret, 1792, 30 pp. - XLVI. Procès-verbal de l'assemblée électorale du district de Romans, tenue en cette ville, du 15 au 17 septembre 1792. Romans, L. Martigniat, s.d. [1792], 16 pp. ‎