S.l. [Paris], [Maradan], s.d. (1820) in-4, 8 pp., dérelié.
Reference : 222921
Très rare. Lettre présentant aux acteurs de sa juridiction son remplacement par ordonnance royale du 15 juillet 1820, que l'intéressé semble prendre assez mal. Il faut dire qu'il s'agissait de sa seconde destitution sous la Restauration, la première, du 29 mars 1816, l'ayant privé de sa charge de procureur à la Cour de Besançon. Ancien maire de sa ville natale de Dôle de 1801 à 1810, Claude-Pierre Bouvier (1759-1843) avait été nommé en 1818 procureur général à la Cour royale de Limoges. Il manifesta là, comme dans sa Franche-Comté natale, une indépendance d'esprit de nature à déplaire aux agités qui faisaient alors l'assaut du gouvernement, n'hésitant pas à poursuivre les agents administratifs qui violaient les lois, ainsi qu'à dénoncer les sociétés secrètes légitimistes. Il n'en fallait pas plus. Seulement deux exemplaires au CCF (Dôle et Besançon). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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