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MONTESQUIOU-FEZENSAC (Anne-Pierre de)
Plan de travail. Présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances (..). Imprimé par ordre de l'Assemblée
[Paris], Baudouin, s.d. (1790) in-8, 20 pp., demi-chagrin Bradel fauve (reliure moderne).
Reference : 218991
Il s'agit essentiellement d'un tableau récapitulatif des différents postes de dépenses à prévoir pour organiser le budget de la Nation.Martin et Walter, 24 967.Reliées à la suite deux pièces sur les impositions : Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 17 décembre 1789, concernant les formes & modes de répartition à l'égard des tailliables de la province de Champagne, pour les impositions ordinaires de 1790, & de ceux des provinces de taille personnelle & mixte, où les départemens de ladite année 1790 ne sont pas encore faits. Données à Paris, le 19 décembre 1790. Paris, Baudouin, s.d. [1790], 2 pp. - II. ANSON (Pierre-Hubert) : Rapport du comité des finances, sur la perception des impositions de 1790, fait à l'Assemblée nationale, le 23 janvier 1790. S.l.n.d. [1790], 8 pp. Sur la bonne perception des impôts en 1790 avant que ne soit appliqué le nouveau mode de perception pour 1791. Martin & Walter, 342. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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