‎GANZO (Robert)‎
‎Domaine.‎

‎La Houssaye et Noyon. Ancien domaine de Sully et de la duchesse de Berry. Note sur Casimir Delavigne‎

‎Fécamp, L. Durand et fils, 1963. 140 g In-8 broché, 79-[4] pp., [1] f., un tableau généalogique de la famille Delavigne sur double page, illustré de 8 plans et figures.. Les terres et bois de La Houssaye et Noyon se situent aux environs du hameau de Mesnil-Renard, au sud de l'actuelle commune de Bonnières-sur-Seine et dépendaient de la seigneurie de Rosny qui est célèbre pour avoir appartenu à Sully puis à la duchesse de Berry. Par ailleurs, plusieurs membres de la famille de Casimir Delavigne ont été au service des seigneurs de Rosny. Exemplaire non coupé. . (Catégories : Ile de France, )‎

‎TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines‎

‎, Paris, A. Durand 1862, 3 vol. in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XII-640/ 632/ 600p.‎

‎Livre de comptes manuscrit du domaine de Maligny.‎

‎ 1828 1828-1836. 1 volume grand in-8, vélin de réemploi avec écritures manuscrites, lacets. (74) ff.‎

‎Cahier manuscrit de tenue des comptes du domaine de Maligny, près de Chablis (89 800), s’étalant sur 8 années.Constitué de 74 feuillets écrits à l’encre, recto-verso, il détaille les différentes dépenses et recettes réalisées sur le domaine dont l’activité semble principalement tournée vers la production de vins: entretien de pressoirs, de cuves, achat de bouteilles et de bouchons font partie des dépenses, également des frais de main-d’oeuvre, d’outils et de déplacements, à Auxerre le plus souvent.D’autres dépenses se répètent, comme une rente mensuelle au domaine de Tremblay, des frais de traque pour les lapins, de l’achat d’avoine pour les chevaux, d’orge pour les pigeons, des quêtes et aumônes pour les pauvres…Les recettes sont quant à elles beaucoup moins nombreuses: quelques ventes de vin, mais aussi de fagots, de fourrage, des frais de pâture, de braconnage, de récolte de fruits sauvages ou de truffes…Très intéressant livre de compte du domaine de Maligny, qui permet de percevoir ce qu'était la vie courante dans un domaine près de Chablis, vers 1830. Le domaine existe toujours et est appartient à la famille Durup. Charnières intérieures fatiguées, reliure tachée. Etiquette du magasin de papiers Au Griffon, sur l'Ile Saint-Louis. ‎

‎Ordonnance du bureau des finances, et Chambre du domaine y réunie, de la Généralité de Paris. portant que, dans le délai de trois mois, à compter du 16 février 1781, tous corps, communautés, confrairies & tous autres, si aucuns y a, ayant droit ou partie, à la propriété ou usage de l'église, dite de Saint-Michel, située Cour du Palais à Paris, seront tenus de représenter au procureur du Roi leurs titres de propriété, possession ou jouissance, pour sur iceux être statué ainsi qu'il appartiendra ; sinon, & ledit délai passé, que ladite église sera & demeurera réunie en totalité, franche & quitte de tous droits d'usage de chapelle ou tribune, au profit de qui que ce soit, au domaine du Roi. Du 16 février 1781‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1781 in-4, 3 pp., en feuille. ‎

‎La chapelle Saint-Michel était sise dans le Palais de la Cité, et donnait sur la rue de la Barillerie (incluse désormais dans le boulevard du Palais). Elle avait donné son nom au pont Saint-Michel ; elle accueillait la confrérie des pâtissiers, ainsi que celle des sergents du guet. Après son acquisition par le domaine royal, dont notre pièce forme une des étapes, elle fut finalement détruite en 1784 pour permettre en 1787 l'élargissement et l’alignement de la rue de la Barillerie par l'architecte Pierre Desmaisons.ON JOINT les dispositions résultant de l'enquête : Ordonnance de la Chambre du domaine, qui ordonne la réunion de la chapelle de Saint-Michel, située dans l'enclos du Palais à Paris, au domaine du Roi ; la remise de partie des effets réclamés dans ladite chapelle, & la vente du surplus. Du 29 août 1781. Paris, Imprimerie royale, 1781, 6 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Droit administratif- Fonction publique, Domaine public, Expropriation, Travaux publics, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction Cinquième édition- Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, etc.‎

‎Dalloz. 1979. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, Les notions de Domaine public et de Domaine privé, La nature juridique de la domanialité publique, Expropriation pour cause d'utilité publique, Les conditions de recours à l'expropriation, Le travail public, Le régime juridique du travail public, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction, etc. Classification Dewey : 350-Administration publique‎