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[ORDRE DE MALTE]
N° 1878. Arrêté relatif à la liquidation des pensions des chevaliers français de l'Ordre de Malte. Mézières, le 18 thermidor an XI [6 août 1803] de la République française
Paris, Imprimerie du Dépôt des lois, s.d. (1803); in-4, 2 pp., en feuille.
Reference : 208359
"Les chevaliers français de l'Ordre de Malte (...) seront admis à la liquidation de leurs pensions, pour en être payés intégralement".Absent de Saffroy.
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