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LISTE formée en exécution de l'article II du décret de la Convention nationale. du 13 fructidor de l'an troisième, des Membres de la Convention qui y sont en activité
A Nîmes, chez la Veuve Belle, s.d. (1795) in-8, 30 pp.
Reference : 203166
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Reference : 4098
Liste des Membres de la Convention qui y sont en activité. Formée en exécution de l'article II du décret de la Convention nationale, du 13 fructidor de l'an troisième de la République Française.
Au Puy, de l'Imprimerie de J.-A. Crespy, s.d. [1795] ; in-8, en feuilles, 32pp. Des rousseurs, petites mouillures marginales.
Liste par départements des députés à la Convention.
CONVENTION NATIONALE. - LISTE Formée en exécution de l'article II du décret de la Convention Nationale, du 13 Fructidor de l'an troisième, des Membres de la Convention qui y sont en activité.
A Alençon, de l'Imprimerie des Malassis (1795) ; in-8°, en ff. "30 pp., 1 f. blanc. """" C'est à Malassis le jeune, concurremment à Malassis fils du jeune et à Malassis-Cussonnière, que fut confiée l'impression des publications officielles du département de l'Orne depuis 1790 """" Duval p. 48. Cette publication donne la liste des membres de la Convention, département par département. Ceux de l'Orne (10 noms) figurent page 21 : Desgrouas, Dubois... Document très rare. Bel exemplaire, non coupé."
