‎[COMMUNES] ‎
‎Recueil de textes.‎

‎1844-1851 petit in-8, bradel cartonnage bleu, dos lisse orné, pièce de titre de basane rouge (reliure moderne). Qqs rousseurs sur certains cahiers.‎

Reference : 142070


‎Contient :- De l'importance des communes et des départements et de la nécessité d'accroître les ressources communales et départementales. Tulle, P. Detournelle, 1844. 37 pp.- Essai sur les communes, leurs libertés, leur organisation. Clermont-Ferrand, Chez Auguste Veysset, s.d.,15 pp.- M. de la BOULIE, représentant du peuple. N°986. Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la nomination des maires et adjoints. Séance du 27 avril 1850. (Paris), Imprimerie de l'Assemblée nationale, H. et Ch. Noblet, (1850). 58 pp.- W. ARNOUS RIVIÈRE, membre du Conseil général de la Loire-Inférieure. Sur la loi départementale et communale. Extrait de l'Étoile du Peuple-Hermine. Nantes, Masseaux, février 1851.35 pp.- M. BOULLÉ. Rapport sur l'organisation municipale, cantonale et départementale. Au nom de la Comission chargée, par le Conseil général des Côtes-du-Nord, d'étudier les Questions soumises à ce Conseil par M. le Ministre de l'Intérieur. St-Brieuc, Guyon frères, (1849). 44 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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Librairie Historique Fabrice Teissèdre
M. Fabrice Teissèdre

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‎GRENOBLE. - ‎

Reference : 101174aaf

‎Manuscrit. - Parlement de Grenoble. Recueil de textes sur la création en 1771 des Conservateurs des hypothèques.‎

‎Grenoble, 1771-1772, 27 x 21 cm, trois cahiers manuscrits (de la même main) (80 ff.) + 4 textes imprimés (27 p.), cartonnage en papier dominoté -usé, titre manuscrit au dos.‎


‎Recueil contenant les trois textes manuscrits suivants: 1) Mémoire d’observations sur le nouveau projet d’édit proposé par le Parlement de Dauphiné contenant les conservateurs d’hypothèques. 13 ff. / 2) Remontrances du Parlement de Dauphiné au sujet de l’édit du mois de Juin 1771, portant création des Conservateurs d’hypothèques sur les immeubles réels et fictifs, et abrogation des décrets volontaires. 20 juin 1772. 52 ff. / 3) Observations sur les remontrances du Parlament de Dauphiné, arretées le 20 juin 1772, au sujet de l’édit portant création des Conservateurs des hypothèques. 15 ff. (Le texte de ces observations n’existe ni aux Archives de l’Isère ni à la Bibliothèque publique de Grenoble. On les trouve seulement aux Archives Nationales à Paris (selon une notice ms.).Les textes manuscrits sont accompagnés de quatre imprimés: 1) Edit du Roi, portant création des conservateurs des hypothèques sur les immeubles réels et fictifs, et abrogation des decrets volontaires, donné à Versailles au mois de Juin 1771. Paris, P. G. Simon, 1771, 12 p. / 2) Lettres patentes du Roi, pour la régie des droits d’Hypothèques, données à Versailles le 7 Juillet 1771. Paris, P. G. Simon, 1771, 8 p. / 3) Déclaration du Roi, en interprétation de l’édit du mois de Juin 1771, concernant les hypothèques, donnée à Versailles le 23 Juin 1772. Paris, P. G. Simon, 1772, 3 p. / 4) Lettres patentes du Roi, portant que l’édit du mois de Juin 1771 qui a abrogé les décrets volontaires, et les Lettres Patentes du 7 Juillet suivant, seront exécutés dans la Principauté de Dombes, à l’exception des Articles XXXV et XXXVI dudit édit. Paris, P. G. Simon, 1772, 4 p.Le Parlement du Dauphiné ou Parlement de Grenoble, est une cour souveraine de justice sous l'Ancien Régime français. Le Parlement a le droit d'enregistrer ou de refuser les édits royaux et de contrôler les actes législatifs, ce qui va l'amener au cours de la deuxième moitié du XVIIIe siècle, à jouer un rôle de contre-pouvoir. Le ressort du Parlement recoupe les limites du Dauphiné et de l'enclave du pays d'Orange, bien qu'amputé par l'établissement de cours présidiales mises en place à Valence en 1639 et à Gap en 1641. Pierre Rabatel, Le Parlement de Grenoble et les Réformes de Maupeou, 1912. Image disp.‎

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(SLACES, NVVA)

Phone number : 41 (0)26 3223808

CHF250.00 (€267.97 )

‎DUSAULX, Jean-Joseph - LINGUET, Simon-Nicolas-Henri - JULLIEN, Marc-Antoine.‎

Reference : 90759

(1790)

‎[Recueil de textes sur la prise de la Bastille] De l'Insurrection parisienne, et de la Prise de la Bastille ; Discours historique, prononcé par extrait dans l'Assemblée Nationale, par M. Dusaulx, de l'académie des Belles Lettres, l'un des électeurs réunis le 14 juillet 1789, représentant de la commune de Paris, et l'un des commissaires actuels du comité de la Bastille /Mémoires sur la Bastille et la Détention de l'auteur dans ce château royal, Depuis le 27 septembre 1780, jusqu'au 19 mai 1782 par M. Linguet / Entretien politique sur la situation actuelle de la France et sur les plans du nouveau Gouvernement, par Marc-Antoine Jullien.‎

‎ 1790 A Paris, chez Debure l'aîné, 1790 (Edition originale)/ Londres de l'Imprimerie de T. Spilsbury, 1783 / A Paris, chez Leger, Libraire, Frimaire An VIII, 3 textes reliés en 1 volume in-8 de 122x197 mm environ, xiv-269-(1)-174-(2)-74 pages, (2) ff. Pleine basane racinée fauve, dos lisse portant titres dorés sur pièce de titre rouge, orné de filets et fleurons dorés, gardes marbrées, coupes dorées. Manquent les pages XV et XVI du premier texte et le frontispice du deuxième texte, des rousseurs, petits trous de ver sur le dos, coiffes mors et coins frottés, plis et ors ternis sur le dos, sinon bon état.‎


‎Jean-Joseph Dussaulx, dit aussi Jean Dusaulx, né à Chartres le 28 décembre 1728 et mort à Paris le 16 mars 1799, est un homme de lettres et homme politique français. Membre de l'Académie royale des inscriptions et belles-lettres, traducteur de Juvénal et disciple de Rousseau, il fut en politique un révolutionnaire modéré.Simon-Nicolas-Henri Linguet, né le 14 juillet 1736 à Reims et guillotiné le 27 juin 1794 à Paris, est un avocat homme de lettres et propriétaire terrien, à la fois opposé aux philosophes, aux jansénistes, et surtout au libéralisme économique mis en place par la Révolution dont il dénonça avec virulence les conséquences pour les classes laborieusesMarc-Antoine Jullien, dit Jullien fils ou Jullien de Paris, est un révolutionnaire et homme de lettres français, né le 10 mars 1775 à Paris où il est mort le 4 avril 1848. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Phone number : 33 04 78 42 29 41

EUR250.00 (€250.00 )

‎AESCOLY A.Z.‎

Reference : 1228616

‎Recueil de textes falachas. Introduction. Textes éthiopiens (édition critique et traduction). Index.‎

‎Paris: Institut d'Ethnologie, 1951 gr. in-8, 286 pages. Broché, non coupé, très bon état. Travaux et Mémoires de l'Institut d'Ethnologie LV.‎


‎Recueil de textes falachas. Introduction. Textes éthiopiens (édition critique et traduction). Index. (Paris: Institut d'Ethnologie, 1951). [M.C.: Afrique noire, Ethiopie, judaïca, judaïsme, Falachas]‎

EUR50.00 (€50.00 )

‎LE GRAND Léon‎

Reference : 89706

(1901)

‎Statuts d'hôtels-dieu et de léproseries : recueil de textes du XIIe au XIV siècle.‎

‎ 1901 Alphonse Picard et Fils Editeurs, 1901, 286 p., demi-percaline verte, premier plat et coiffes frottés, intérieur propre.‎


‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Phone number : 33 04 78 42 29 41

EUR35.00 (€35.00 )

‎révolution Poésies nationales de la Révolution française, ou Recueil 1836‎

Reference : 2323

Phone number : 06 82 53 12 00

EUR88.00 (€88.00 )
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