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[COMMUNES]
Recueil de textes.
1844-1851 petit in-8, bradel cartonnage bleu, dos lisse orné, pièce de titre de basane rouge (reliure moderne). Qqs rousseurs sur certains cahiers.
Reference : 142070
Contient :- De l'importance des communes et des départements et de la nécessité d'accroître les ressources communales et départementales. Tulle, P. Detournelle, 1844. 37 pp.- Essai sur les communes, leurs libertés, leur organisation. Clermont-Ferrand, Chez Auguste Veysset, s.d.,15 pp.- M. de la BOULIE, représentant du peuple. N°986. Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la nomination des maires et adjoints. Séance du 27 avril 1850. (Paris), Imprimerie de l'Assemblée nationale, H. et Ch. Noblet, (1850). 58 pp.- W. ARNOUS RIVIÈRE, membre du Conseil général de la Loire-Inférieure. Sur la loi départementale et communale. Extrait de l'Étoile du Peuple-Hermine. Nantes, Masseaux, février 1851.35 pp.- M. BOULLÉ. Rapport sur l'organisation municipale, cantonale et départementale. Au nom de la Comission chargée, par le Conseil général des Côtes-du-Nord, d'étudier les Questions soumises à ce Conseil par M. le Ministre de l'Intérieur. St-Brieuc, Guyon frères, (1849). 44 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
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5 book(s) with the same title
Agriculture : Aménagement foncier / Structure des exploitations agricoles (recueil de textes) - 1973, n°1166
Journaux officiels Journal Officiel de la République Française Broché 1973 In-8 (15 x 21 cm), broché, 531 pages, recueil de textes ; plis au dos, coiffes et coins frottés, petites rousseurs et marques d'usage à la couverture, intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents complémentaires, Avec un Avant-propos de Louis Renault, 2eéd.
, Paris, Arthur Rousseau 1909, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à cinq nerfs encadré par un filet doré, tr. mouchetées, (rel. lég. usée avec de rares et petites épidermures, VIII-225p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents complémentaires, Avec un Avant-propos de Louis Renault, 1reéd.
, Paris, Arthur Rousseau 1908, in-8, demi toile enduite grenat, rel. sans tit., (lég. usé, coins émoussés), int. frais, VIII-219p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents complémentaires, Avec un Avant-propos de Louis Renault, 2eéd., [Suivi de] LA CONFÉRENCE NAVALE DE LONDRES, Déclaration relative au droit de la Guerre maritime du 26février 1909, Avec un Avant-propos de Louis Renault
, Paris, Arthur Rousseau- L.G.D.J. 1909, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, (rel. frottée avec des épidermures, coins émoussés, rares soulignures au crayon), int. frais, VIII-225- VI-26- 116p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Roma : Recueil de textes latins relatifs à l'histoire romaine
Librairie Hachette et Cie L'Histoire romaine par les textes Cartonné 1913 In-12 (11 x 15,7 cm), cartonné, dos toilé, 526 pages, envoi de l'auteur ; frottements aux coiffes, mors et coupes, traces sur les plats, rousseurs aux tranches, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
