‎[ÉTAPES des MILITAIRES] ‎
‎Recueil de 4 Ordonnances et Délibération.‎

‎Paris, 1718-1756 grand in-4, demi-basane fauve, dos à nerfs (reliure de l'époque). Petit manque à la coiffe.‎

Reference : 106462

‎Ce recueil contient :- ORDONNANCE du Roy, portant suppression des Étapes et Logement personnel des gens de guerre dans les provinces et généralités seulement où Sa Majesté était chargée de la dépense des étapes... Du 15 avril 1718. À Paris, de l'Imprimerie Royale, 1718, 22 pp.- ORDONNANCE du Roy, portant rétablissement et nouveaux réglements sur les étapes. Du 13 juillet 1727. À Paris, de l'Imprimerie Royale, 1727, 29-[6] pp.- ORDONNANCE du Roy, pour augmenter du 1er juin 1747, de cinq sols par jour les appointements de chaque lieutenant des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides. Du 26 mai 1747. À Paris de l'Imprimerie Royale, 1747, 2 pp.- DÉLIBÉRATION de la Chambre de Messieurs les élus généraux des États du duché de Bourgogne concernant les Étapes. Du 24 janvier 1756. 4 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎