‎TOULOUSE‎
‎Loi sur la Garde Nationale.‎

‎LOI SUR LA GARDE NATIONALE.‎

‎IMPRIMERIE DE P. COUDET - BORDEAUX. 1831. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 27 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois deCrancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le recrutement de l’Armée, Paris, Chez Baudouin, 1789, [20p.]; Lois de la République française n°133, Loi contenant des mesures pour protéger l’arrivage des grains destinés à l’approvisionnement de Paris, 12germinal de l’AnIII, [14p.]; Bulletin des lois de la république française n°69, AnIV, [16p.]; Acte d’accusation contre le représentant du peuple Drouet, Extrait des registres du procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-cents, AnIV, [4p.]; Bulletin des lois de la République n°337, Arrêté des Consuls de la République, relatif aux prêtres assermentés, mariés, ou n’exerçant plus leur culte, dont la déportation aurait été ordonnée en application de la loi du 19fructidor AnV, 8frimaire AnV, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°217, Loi portant que les cousins germains peuvent être simultanément membres d’une même administration, AnVI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°302, Arrêté du Directoire exécutif, concernant le transport des poudres dans l’intérieur de la République, 1er fructidor AnVII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°336, Loi concernant les tribunaux des pays infestés par les rebelles (n°3462), 19 frimaire AnVIII, [12p.]; Bulletin des lois de la République n°317, Loi additionnelle à celle du 14Messidor AnVII sur l’organisation des bataillons et compagnies auxiliaires (n°3361), 21vendémiaire AnVIII, [32p.]; Bulletin des lois de la République n°20, Arrêté qui accorde aux citoyens Jacquemart et Bernard un brevet d’invention pour une fabrication de papiers peints imitant le linon-batiste, 28germinal AnVIII, [8p.]; Bulletin des lois de la République n°336, Loi concernant les tribunaux des pays infestés par les rebelles (n°3462), AnVIII, [12p.]; Bulletin des lois de la République n°303, Arrêté relatif aux Traites affectés au service des Arrondissements maritimes, AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°299, Arrêté relatif au Mode d’envoi des Fonds destinés au service des Colonies, AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°265, Arrêté concernant Règlement sur l’Artillerie (n°2576), 2germinal AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°334, AnXII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°332, AnXII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°300, AnXII, [4p.]; Bulletin des lois n°132, Décret impérial concernant les Forçats libérés (n°2164), 17juillet 1806, [4p.]; Bulletin des lois n°393, Décret impérial qui détermine la marque des Savons (n°7258), 18septembre 1811, [8p.]; Bulletin des lois n°423, Sénatus-consulte concernant la Division de la Garde nationale et l’appel de cent Cohortes sur le premier ban (n°7745), 13mars 1812, [16p.]; Bulletin des lois n°424, Décret impérial relatif à la Levée et à l’Organisation de quatre-vingt-huit Cohortes de Gardes nationales (n°7787), 14mars 1812, [24p.]; Bulletin des lois n°435, Décret impérial relatif à la Fixation du Prix des Blés, 8mai 1812, [16p.]; Bulletin des lois n°457, Décret impérial qui fixe le Droit d’entrée des mouchoirs de fil de lin blanc, brodés en fil (n°8412), 22décembre 1812, [32p.]‎

‎ 1789 et s., fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs).‎

‎LE CORRESPONDANT TOME 94 N° 492 - I.—LA GARDE NATIONALE DE PARIS (1789-1792).H. FORNERON.II.—UN AN D’APPLICATIONDELA LOI DU 28 MARS 1882.A. DEVILLE.III.— LE JAPON MILITAIRE,.. P. DE LAPEYRÈRE.IV.— LE BOIS DE LA BOULAYE.‎

‎BUREAUX DU CORRESPONDANT. 25 MARS 1883. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 993 à 1184.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire :I.—LA GARDE NATIONALE DE PARIS (1789-1792).H. FORNERON.II.—UN AN D’APPLICATION DE LA LOI DU 28 MARS 1882.A. DEVILLE.III.— LE JAPON MILITAIRE,.. P. DE LAPEYRÈRE.IV.— LE BOIS DE LA BOULAYE. — IV ALFRED DE COURCY.V.—LES POÉSIES INÉDITESDECATHERINE DE MÉDICIS. -II.ÉDO'JARD FREMY.VI.—SUR LES MONTAGNES.—fin..C»se DE FLÂViGNY,VII.—LOUISE DE MAR1LLAC (Mlle LEGRAS)..Mme A. CRAVEN.VIII.—REVUE CRITIQUE. — I. La vie agricole sous Vancien régime,en Picardie et en Artois, par M. le baron de Calonne.— IL Autour de Paris, promenades historiques, par M. Jules Levallois — III. Souvenirs littéraires, par M. Maxime uu «jamp — IV. Les dernières années d’Alexandre Dumas, par M. Gabriel erry. — V. Éloges académiques, par M. M. Wallon. — VI. Le Christianisme et le progrès, par M, l’abbé Ch«rlc* Ferraud. — VU.Nouvelle traduction de limitation de Jésus-Christ, parM. l’abbé Roulin. P. DOUHAIRE.Les Essais de lord Macaulay, par M. Oursel..R. L.IX.-CHRONIQUE POLITIQUE. AUGUSTE BOUCHER. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Loi relative à la Garde Nationale Parisienne.. Donnée à Paris, le 23 septembre 1791‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1792 in-4, 6 pp., mouillure.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À CHAQUE BATAILLON DE GARDE NATIONALE VOLONTAIRE, EN ACTIVITÉ DE SERVICE. Donnée à Paris, le 12 Octobre 1791, signé: Louis, M.L.F. Duport, bull. n°1351‎

‎, Nevers, Imprimerie de J. Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (papier lég. insolé aux coupes), 3p.‎