‎François Requette - Franz Requette‎
‎traité Des Droits d' Enregistrement‎

‎TRAITE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUES, ET DES CONTRAVENTIONS A LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI, TOME I‎

‎Charles Hingray, Paris. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos frotté, Déchirures. 615 pages. Auteur, titre, tomaison, motif et filets dorés sur le dos. Tranche brune. Manques sur les bords supérieurs des plats. Fichette de prix annotée encollée au dos du 1er plat (Faculté de Droit de Toulouse, 1849). Pages de garde, de titre et 30 premières pages très abîmées avec des manques altérant leur lecture (trous de vers).. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎(Rare) 2e édition. Par les Rédacteurs du Contrôleur de l'Enregistrement. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées - Doctrine et jurisprudence - Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement - Complet en 6 volumes‎

‎ PARIS - 1901 - 7ème édition - 2ème tirage - Complet en 6 volumes - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs et titre doré - Plats et gardes marbrés - Très Bons exemplaires ‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎TRAITE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANGERS (Régimes matrimoniaux et dévolution des successions dans les législations étrangères), Extrait du Traité alphabétique des droits d’enregistrement, de timbre et d’hypothèques (2eéd.) par Édouard Maguéro‎

‎, Paris, Revue de l’Enregistrement 1911, in-8, demi-chagrin bordeaux, tit. doré sur dos à nerfs orné de filets à froid soulignant, rel. au chiffre du «C.N.E.P.», (coiffe arrachée sur 3 cm, coupes et coins frottés avec mq. de papier, papier jauni, marques de bibl.), int. frais, 532p.‎

‎REPERTOIRE GENERAL ET RAISONNE DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DES HYPOTHEQUES - NOUVEAU TRAITE EN FORME DE DICTIONNAIRE DES DROITS D'ENREGISTREMENT, DE TRANSCRIPTION, DE TIMBRE, DE GREFFE, D'HYPOTHEQUES - TOME 1 : ABANDON / AYANT DROIT - A-Ay 1892.‎

‎REDACTION ET ADMINISTRATION. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 536 pages + 814 pages de Répertoire Général et raisonné de l'enregistrement. Plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7° édition, revue, corrigée et augmentée en toutes ses parties. Deuxième tirage 1901. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité alphabétique des droits d'enregistrement de timbre et d'hypothèques. Nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence. 9 Tomes‎

‎Non Renseigné. 1893. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Tome 1 : 1224 pp., manque de papier sur le 2è plat - Tome 2 : 748 pp. - Tome 3 : à la suite, 1505 pp. - Tome 4 : 538 pp. - Tome 5 : Répertoire de manutention et de comptabilité de l'enregistrement, des domaines et du timbre : 983 pp., épidermures au dos - Tome 6 : Successions d'étrangers : 711 pp. ; Table chronologique des arrêts rendus par la Cour de Cassation depuis 1791, C pp., épidermures sur les mors - Tome 7 : 862 pp., épidermure en tête du 1er mors - Tome 8 : 929 pp., épidermures sur les mors et au dos - Tome 9 : 868 pp., épidermures sur les mors et au dos - Dos à nerfs décoré de filets à froid, titre doré.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎9 volumes. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎