‎Levy A. Bloch S. Bloch J.-D‎
‎La responsabilité pénale‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin: – INTRODUCTION GÉNÉRALE, (Jacques Ghestin et Gilles Goubeaux, 3eéd, 1990); – LA FORMATION DU CONTRAT, Principes et caractères essentiels- Ordre public, Consentement, objet, cause, (Jacques Ghestin, 3eéd., 1993); – LES EFFETS DU CONTRAT, Interprétation- Qualification- Durée- Effet relatif- Opposabilité, (Jacques Ghestin, Christophe Jamin, Marc Billiau, 2eéd., 1994); – INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ, Évolution générale- Responsabilité civile et responsabilité pénale, Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle, (Geneviève Viney, 2eéd., 1995); – LES PERSONNES, (Gilles Goubeaux, 1reéd., 1989); – LA FAMILLE: FONDATION ET VIE DE FAMILLE, Mariage- concubinage, Filiation- Autorité parentale, (Jean Hauser, Danièle Huet-Weiller, 1reéd., 1989); – LES PRINCIPAUX CONTRATS SPÉCIAUX, (Jérôme Huet, 1reéd., 1996); – DROIT COMMUN DES SÛRETÉS RÉELLES, Théorie générale, (Jacques Mestre, Emmanuel Putman, Marc Billiau, 1reéd., 1996); – DROIT SPÉCIAL DES SÛRETÉS RÉELLES, (Jacques Mestre, Emmanuel Putman, Marc Billiau, 1reéd., 1996).‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1990 à 1996, 9 vol. in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (qq. tampons specimen), bon état.‎

‎DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de droit constitutionnel‎

‎, Paris, P.U.F. [ss. date], in-8, fascicule agrafé, bon état, 29p.‎

‎Les rendez-vous Tactics du salon international de l'agriculture- 9e edition- Du 27 fevrier au 3 mars 2023- Du controle du risque dans la chaine alimentaire a la gestion de crise, en passant par la responsabilite penale- de l'information du consommateur...‎

‎CABINET TACTICS. 2023. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 234 PAGES - Pliure sur le 1er plat. . . . Classification Dewey : 658-Gestion des entreprises privées et publiques‎

‎Les rendez-vous Tactics du salon international de l'agriculture- 9e edition- Du 27 fevrier au 3 mars 2023- Du controle du risque dans la chaine alimentaire a la gestion de crise, en passant par la responsabilite penale- de l'information du consommateur au risque de concurrence deloyale- l'innovation alimentaire: quels outils, quels enjeux et quels risques juridiques pour les entreprises du secteur agroalimentaire- de l'echange de l'informations licite a la condamnation : quelle frontiere? (mise en scene) - Les relations entre fournisseurs et ditributeurs: bilan de la loi Egalim II et Egalim III... Classification Dewey : 658-Gestion des entreprises privées et publiques‎

‎Acteurs publics n°159 Sept. 2022 - Responsabilité pénale : Comment désinhiber les décideurs publics ? - Le retour en force de la QVT : un rapport de travail entièrement renouvelé - Les espaces et les modes de collaboration réinventés - Les ressources huma‎

‎Société d'édition publique. 2022. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 162 pages - nombreuses photos et illustrations en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Responsabilité pénale : Comment désinhiber les décideurs publics ? - Le retour en force de la QVT : un rapport de travail entièrement renouvelé - Les espaces et les modes de collaboration réinventés - Les ressources humaines aux avant-postes - La pénitentiaire, une administration de missions et de valeurs - Révolution en marche pour l'accès aux documents administratifs.. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Revue des usagers de la route n° 176 - Pour l'oeuvre des postes de secours sur route par G. Durand, La pharmacie de l'essence par Henri Petit, Chose jugée, Collision, Poursuites correctionnelles, Responsabilité pénale atténuée par la faute de l'autre‎

‎Bureau de la revue. Septembre 1932. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 4269 à 4292. Texte en colonnes.. . . . Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎

‎Sommaire : Pour l'oeuvre des postes de secours sur route par G. Durand, La pharmacie de l'essence par Henri Petit, Chose jugée, Collision, Poursuites correctionnelles, Responsabilité pénale atténuée par la faute de l'autre, Pouvoirs du Juge civil par E. Latouche, Les itinéraires savoureux : Paris - Reims - Charleville - Dinan - Namur - Bruxelles - Ostende par Maurice Guegan, Le régime des plaques d'immatriculation des automobiles Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎