Write to the booksellers
La constitution les lois organiques
Charles-lavauzelle & cie 1959 175 pages in12. 1959. Cartonné. 175 pages.
Reference : 275220
Bon Etat
Bookseller's contact details
Un Autre Monde
M. Emmanuel Arnaiz
07.69.73.87.31
Payment mode
Sale conditions
Conformes aux usages de la librairie ancienne.
5 book(s) with the same title
code Des Lois politiques et Administratives Coordonnées - Tome Premier - Constitution et Lois Organiques
Etablissements Émile Bruylant Bruxelles 689 pages en format -8 - troisième édition - reliure rigide en percaline rouge avec titres en dorure
Bon État
Constitution et lois organiques de la ville et république de Fribourg.
Fribroug, Chez B. L. Piller 1816, 180x115mm, 251pages, reliure demi-basane à coins. Pièce de titre doré au dos. Plats papier marbré. Manque des bouts du papier marbré sur les deux plats.
Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Reference : 31071aaf
Constitution et lois organiques de la ville et république de Fribourg.
Fribourg, P.L.Piller, 1816, pt. in-8vo, 251 p., cartonnage original muet.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
[Au Dépôt des Lois, Et Au Bureau du Journal de Législation, Chez Rondonneau] - ANONYME
Reference : 66809
(1797)
Manuel des Elections. Première Partie contenant les articles de la Constitution et toutes les lois organiques ayant rapport aux Assemblées primaires, communales et électorales, aux élections, nominations, suspensions, destitutions, exclusions, incompatibilités, etc. Le tout terminé par une table alphabétique des Matières. [ Suivi de : ] Instruction sur la Tenue des Assemblées Primaires, Communales et Electorales précédée de la Loi du 5 Ventôse, suivie d'une Table des Chapitres
1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Dépôt des Lois, Et Au Bureau du Journal de Législation, Paris, An 5, 239 pp. avec un tableau dépliant (nombre de députés à élire par département avec les dates de renouvellement) ; Chez Rondonneau, Paris, An 5 (1797), 106 pp. et 1 f. n. ch. Rappel des titres complets : Manuel des Elections. Première Partie contenant les articles de la Constitution et toutes les lois organiques ayant rapport aux Assemblées primaires, communales et électorales, aux élections, nominations, suspensions, destitutions, exclusions, incompatibilités, etc. Le tout terminé par une table alphabétique des Matières. [ Suivi de : ] Instruction sur la Tenue des Assemblées Primaires, Communales et Electorales précédée de la Loi du 5 Ventôse, suivie d'une Table des Chapitres
Ces deux petits manuels consacrés au fonctionnement des élections nationales et locales sous le Directoire sont très peu commun. Etat satisfaisant (dos frotté avec manques, bon état par ailleurs).
CONSTITUTION Lois Organiques ordonnances
1981 1981. CONSTITUTION Lois Organiques & ordonnances 1981
Bon état
