‎Madelin Louis‎
‎Napoléon‎

‎CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours‎

‎, Paris, Firmin Didot 1807 / 1804, 8 vol. in-12, plein veau caramel, tit. & tom. dorés sur pc. blondes, dos lisses ornés de dentelles, fers et filets encadrants dorés, tr. jaunes mouchetées, (mors fendus au t. I, V, VI, coiffes accidentées aux t. I, III, V, VI, VIII, un mq. en tête du t. V, coins émoussés avec quelques épidermures, qq. rousseurs).‎

‎ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-Tour), 24fructidor An IV, [7p.]; Bulletin décadaire de la République française, n°6, Affaires générales, (signé Lambrechts), 3edécade de brumaire AnVII, [27p.]; Bulletin décadaire de la république française n°6, Affaires générales, Instruction publique, 3edécade de brumaire An VII, [27p.]; Bulletin décadaire de la République française n°1, Affaires générales, Directoire exécutif, Message aux Conseils des Cinq-cents et des Anciens du 1ervendémiaire AnVIII, Iredécade de vendémiaire anVIII, (signé Cambacérés), [23p.]; Bulletin des lois de la république n°29, Rapport présenté le 23prairial AnVIII aux Consuls de la République par le ministre de l’intérieur sur l’anniversaire du 14juillet et la fête de la Concorde, [8p.]; Bulletin des lois n°84, Message de sa Majesté l’Empereur au Sénat conservateur (n°1432), 30mars 1806, (signé Napoléon), [24p.] Bulletin des lois n°186, Décret impérial concernant les Titres (n°3206), 1ermars 1808, [30p.]; Bulletin des lois n°202, Message de sa Majesté l’empereur des Français, Roi d’Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, au Sénat, (n°3726), août 1808 [8p.]; Bulletin des lois n°270, Décret impérial concernant le Siège des Majorats, les Fils titulaires de Majorats, les Biens des Majorats et le Titre de Chevalier, (signé Napoléon), 3mars 1810, [24p.]; Bulletin des lois n°556, Lettres-patentes qui confèrent à sa Majesté l’Impératrice et à Reine Marie-Louise le titre de régente (n° 10 097), (signé Napoléon), 23janvier 1814, [8p.]; Bulletin des lois n°10, Proclamation du Roi n°92, mai 1814, [4p.]; Bulletin des lois, n°63, Ordonnance du Roi portant formation d’un Régiment colonial étranger (n°540), 16décembre 1814, [8p.]; Bulletin des lois n°86, Proclamation n°759, 6mars 1815, [4p.]; Bulletin des lois, n°90, Proclamation (n°802), 11mars 1815, [4p.]; Bulletin des lois n°93, Proclamation du roi aux armées n°822, 12mars 1815, [3p.]; Bulletin des lois n°97, Proclamation du Roi n°840, 19mars 1815, [4p.]; Bulletin des lois, n°1, Proclamation du roi, 25juin 1815, [8p.]; Bulletin des lois, n°13, Ordonnance du roi sur l’organisation des Légions départementales, 3août 1815, [12p.]; Loi sur le recrutement de l’Armée, 10mars 1818, [4p.]; Hygiène, Du régime propre à chaque climat et à chaque saison, [non daté], [4p.]‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. VI [seul]‎

‎, Paris, Delamotte 1868, in-8, rel. éd., vert bronze, tit., tom. et fleurons dorés sur dos à 4 faux nerfs, en bas du dos en lettres dorées “concours de 1871, 1ère année droit romain 1er prix M. Henri Mengin”, plats décorés de plusieurs fers à froids, sur le premier plat couronne dorée de lauriers contenant l’inscription dorée “Donné à titre de prix par la faculté de droit de Nancy”, (coiffe inférieure accidentée, 1 mors fragile), intérieur très frais, [3ff.]-612p.‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. II (312 à 710)[uniquement]‎

‎, Paris, Delamotte 1869, in-8, demi-veau marron, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, (papier des couv. décollé et lég. déchiré, coupes et coins émoussés avec ptt mq. aux coins, mouillures claires en marges), texte frais, [2ff.]-672p.‎

‎EXPLICATION DU CODE NAPOLÉON: 1°) TRAITÉ-COMMENTAIRE DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES (2 t.); 2°) COMMENTAIRE-TRAITÉ théorique et pratique DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES mis en rapport avec la loi sur la transcription (2 t.) et 3°) COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS (2 t.)‎

‎, Paris, Delamotte Fils & Cie 1880-1856-1867, 6 vol. in-8, demi-chagrin grenat, dos à nerfs, tit. et tom. dorés, très bon état pour 1°), demi-chagrin brun, dos à nerfs ornés de filets à froid formant caissons, tit. dorés, bon état hormis qq. frottements aux dos pour 2°) et 3°).‎