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Larguier Jean
La procédure pénale
Presses universitaires de france 1963 collection que sais-je. in12. 1963. Broché.
Reference : 168468
Bon Etat général petites traces d'usure sur la couverture (écornures frottements) jauni à certains endroits
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Un Autre Monde
M. Emmanuel Arnaiz
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Code de procédure pénale de l'Ukraine. Le nouveau papier blanc / Ugolovny protsessualny kodeks Ukrainy. Novy Poslednie izmeneniya Belaya bumaga Ofits tekst m (Ukrainian edition)
Code de procédure en cristal de l'Ukraine dans sa dernière version. Rénové. officiel. Derniers changements. Papper blanc. Le texte de cette publication correspond au texte officiel du site du Conseil suprême de l'Ukraine, ainsi qu'au texte publié dans les publications officielles. Nouveau code de procédure pénale de l'Ukraine 2025. La législation sur la procédure pénale a de nouveau été mise à jour. Les principaux changements concernent le travail de la procurature, l'enquête préliminaire et les procédures individuelles dans la promotion criminelle. Le nouveau PCC avec des modifications. Le manuel est complété, avec les dernières innovations. Il y a aussi d'autres codes mis à jour à un prix raisonnable. Le texte affiché dans les livres correspond pleinement au contenu du document officiel. En achetant plusieurs codes à la fois, il est possible de réduire considérablement leur coût. Que peut-on attendre des changements dans le code de procédure pénale? Des améliorations ont été apportées à la législation. En particulier, désormais: Seules les déclarations présentant des signes d'erreur parfaite seront enregistrées dans l'ADR. À cela, tout le monde a été enregistré. Il n'y a pas d'appel illégal. Ce travail se poursuivra en mode 'en ligne'. Les motifs et la procédure de report de l'enquêteur et de retrait du tuyau sont détaillés. La possibilité de contester l'action ou l'inaction du ministère public, etc. est précisée. Vous pouvez comprendre plus en détail les modifications et les nuances du nouveau code de procédure pénale de l'Ukraine (CPC) à partir des pages du manuel. Dans les champs près du test, une place est réservée pour vos propres notes, notes ou mettre en évidence les points les plus importants… — Pravova Yednist. Kyiv. Language: Ukrainian. Condition: fine. Photos of the copy offered are available on request. Ships from Ukraine by Nova Post with tracking after receipt of payment (bank transfer or PayPal); delivery time 12–28 business days including customs clearance. Shipping for this book (up to 1 kg): Netherlands €24.70, Belgium €29.60, Germany €19.90, France €29.10, Austria €29.10, Switzerland €46.00; other countries on request. The exact amount is confirmed when we accept your order. The parcel is sent from outside the EU/UK/Switzerland. Import VAT on books (e.g. Netherlands 9 %, Germany 7 %, Belgium 6 %, France 5.5 %, Switzerland 2.6 %, UK 0 %) and a customs handling fee of the carrier may be charged to the buyer on delivery; they are not included in the price. Consumers in the EU have the statutory 14-day right of withdrawal (see the seller terms). If the book does not match the description or is damaged in transit, please contact us right after receipt.
Code de procédure pénale. Edition limitée 2024.
Couverture souple. Broché. 3455 pages.
Livre. Editions Lefebvre Dalloz (Collection : Les codes Dalloz), 2023.
ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE PÉNALE, Procédure pénale - Licence -; Procédure pénale et pratique des parquets - Maîtrise -; Procédure pénale - E.O.G.N., 3èmeéd.
, Paris, Les cours de droit 1996, in-8, br., très bon état, 221p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Règlement de Procédure Pénale de la République de Chine
Publié par la Commission de l'Exterritorialité, Pékin, Juin 1923, Imprimerie du Pei-T'ang. 1 volume in-8, IX-142 pp., reliure moderne plein cuir tabac, couvertures conservées mais défraîchies, non coupé, intérieur en très bon état.
Rare publication officielle de Pékin sur le Réglement de la Procédure Pénale de la République de Chine du 14 novembre 1921, suivi du Règlement d'exécution, du règlement sur le décret pénal et du règlement sur la procédure pénale sommaire.
Règlement de Procédure Pénale de la République de Chine
Publié par la Commission de l'Exterritorialité, Pékin, Juin 1923, Imprimerie du Pei-T'ang. 1 volume in-8, IX-142 pp., reliure moderne plein cuir tabac, couvertures conservées mais défraîchies, non coupé, intérieur en très bon état.
Rare publication officielle de Pékin sur le Réglement de la Procédure Pénale de la République de Chine du 14 novembre 1921, suivi du Règlement d'exécution, du règlement sur le décret pénal et du règlement sur la procédure pénale sommaire.
