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Larguier Jean
La procédure pénale
Presses universitaires de france 1963 collection que sais-je. in12. 1963. Broché.
Reference : 168468
Bon Etat général petites traces d'usure sur la couverture (écornures frottements) jauni à certains endroits
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Un Autre Monde
M. Emmanuel Arnaiz
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ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE PÉNALE, Procédure pénale - Licence -; Procédure pénale et pratique des parquets - Maîtrise -; Procédure pénale - E.O.G.N., 3èmeéd.
, Paris, Les cours de droit 1996, in-8, br., très bon état, 221p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Commissie Strafprocesrecht (Commission pour le droit de la procédure pénale)
Reference : J29949
(1994)
1.Verslag van de Commissie Strafprocesrecht 1994, 2. Voorontwerp van wet tot verbetering van de strafrechtspleging in het stadium van het opsporings- en gerechtelijk onderzoek, 3.Onderzoek in de gerechtelijke kringen (1.Rapport de la commission, 2.Avant-projet relative à l'amélioration de la procédure pénale au stade de l'information et de l'instruction, 3.Enquête dans les milieux judiciaires)
, Ed.Collection scientifique de la Faculté de Droit de Liège/Maklu Uitgevers 1994 ii + 194pp. (Ned.talige tekst) & ii + 194pp. (texte français), mooie staat (bel état)
Règlement de Procédure Pénale de la République de Chine
Publié par la Commission de l'Exterritorialité, Pékin, Juin 1923, Imprimerie du Pei-T'ang. 1 volume in-8, IX-142 pp., reliure moderne plein cuir tabac, couvertures conservées mais défraîchies, non coupé, intérieur en très bon état.
Rare publication officielle de Pékin sur le Réglement de la Procédure Pénale de la République de Chine du 14 novembre 1921, suivi du Règlement d'exécution, du règlement sur le décret pénal et du règlement sur la procédure pénale sommaire.
Projet de Réforme de la Procédure Pénale. Rapport de M. A. Besson. Projet de Code de Procédure Pénale.
1956 Librairie Dalloz - 1956 - In-8, broché - 75 pages
Bon état (tampon sur la couverture et première garde, petite déchirure sur le haut du dos).
"Les novelles, corpus Juris Belgici; procédure pénale (5 volumes)."
Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1946-1951. 20 x 29, 5 volumes, 981 + 571 + 545 + 507 pages, reliure large dos toilé, tranches mouchetées, très bon état.
"Tome 1 : Volume 1 : L'action publique et civile; De l'exercice de l'action publique; Les questions préjudicielles; La prescription en matière répressive; La police judiciaire; L'instruction; La Chambre du Conseil; Les mandats; La détention préventive; La liberté individuelle; Volume 2 : L'extradition; Des tribunaux de police; Les tribunaux correctionnnels; L'appel en matière répressive; Droit comparé; Exposé critique; tome 2 : Vol. 1 : Les mises en accusation; La Cour d'Assise; Pourvois en cassation en matière répressive; La révision des condamnations pénales; vol. 2 : Le faux; Ctimes commis par des juges; Des délits contraires au respect dû aux magistrats; Dépositions des Princes et Hauts Fonctionnaires; Reconnaissance d'identité; Destruction ou enlèvement de pièces ou jugements; Des règlements de juges et du renvoi d'un tribunal à un autre; Le casier judiciaire; La réhabilitation en matière pénale; Langues en matière criminelle; Précédure pénale; Exposé critique; Le droit pénale des jeunes délinquants; La loi de défense sociale; Procédure à l'égard des mendiants et des vagabonds."
