‎Jean Domat‎
‎Traité des lois‎

‎Traité des lois‎

‎Les Belles Lettres Couverture souple Paris 1959 ‎

‎Très bon In-8. Paginations diverses. Ouvrage bilingue. Dos passé.‎

‎Traité des lois. ‎

‎P., Belles lettres, 1959. 1 vol. br. 130 pp..‎

‎Texte latin et traduction en regard. Texte établi et traduit par Georges de Plinval. Très bon état. ‎

‎Traité des lois. Texte établi et traduit par Georges de Plinval. Collection des Universités de France publiée sous le patronage de l’Association Guillaume Budé.‎

‎ Paris, Belles Lettres 1959, 200x130mm, LXXII - 130pages, broché. Dos insolé, autrement bel exemplaire, intérieur propre et pages en partie non coupées. ‎

‎ edition bilingue : français - latin, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎De legibus [in: Theologiae cursus completus, tomus duodecimus (12)] (Domat: Traité des lois & Suarez: Tractatus de legibus, et legislatore deo - to be continued in tomus 13)‎

‎Parisiis [Paris], Migne 1840 1152 columns, 28cm., text printed in 2 columns, cart.cover (marbled plates, leather spine with gilt lettering, some use), 2 stamps, some foxing in text, text in good condition, [text in Latin or French], J76469‎

‎LE GUIDE-PRATIQUE DU PROPRIETAIRE ET DU COMMERCANT, contenant: un traité des actes sous signature privée; la loi sur les attributions des conseils municipaux; la loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique; le texte de la loi sur les vices rédibitoires des animaux; une instruction sur les mesures relatives aux chaudières à vapeur: le titre XVIII du code civil sur les privilèges et les hypotèques; le titre VIII du code du commerce, sur les lettres de change et billets à ordre; les lois sur la compétence des juges de paix et des tribunaux de première instance; le tarif des honoraires des avocats, avoués, greffiers, huissiers, notaires, experts, etc.; les lois sur l'absence militaire et sur les établissemens dangereux, incommodes ou insalubres; les décisions et arréts des diverses cours sur la matière, précédés ou suivi d'observations; une instruction détaillée sur les rapports du public avec l'administrations des Postes; le tarif des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypotèques; les lois sur la police du roulage, les chemins de fer et les chemins vicinaux; les lois sur les brevets d'invention et sur les sociétés commerciales; les lois sur les mines et carrières, les canaux et les eaux; la loi sur la police de la chasse et sur la pêche fluviale; des formules de toute espèce de convention ; suivi du GUIDE DU PATENTABLE;contient: INSTRUCTION SUR LES MESURES DE PRECAUTION HABITUELLES A OBSERVER DANS L'EMPLOI DES CHAUDIERES A VAPEUR ETABLIES A DEMEURE, par Jean-Baptiste Teste.‎

‎ Nyons, chez Gros, 1851, 1843, 1846, 1 demi basane à coins, dos orné, petit manque sur 1 mors ; in-8 de 552, 14 et 72 pp., quelques rousseurs sur les 4 premiers feuillets ; ‎

‎Louis Gros était libraire imprimeur à Nyons (Drome).Jean-Baptiste Teste, né à Bagnols sur Cèze, était ministre des Travaux Publics. ‎