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Vailland Roger
La loi
Nrf Gallimard 1957 in8. 1957. Broché jaquette.
Reference : 100118942
bon état de conservation jaquette en assez bon état tranches fânées intérieur assez propre bonne tenue
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Un Autre Monde
M. Emmanuel Arnaiz
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Instruction du Ministère de l'intérieur pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux.
A Grenoble, Chez Prudhomme, 1836. In-8 broché (216x137 mm), couv. muette bleue, 111 pp., tableaux-modèles annexés.
"La révision de la législation sur les chemins vicinaux était depuis longtemps demandée ; la loi du 21 mai 1836 vient de satisfaire ce besoin. [...]Je vais maintenant, monsieur le préfet, examiner successivement avec vous chacun des articles de la loi du 21 mai 1836, et déterminer quelles sont celles de ces dispositions qui doivent être exécutées partout d'une manière uniforme, et quelles sont celles, au contraire, dont le mode d'exécution peut et doit varier, suivant la nature et les besoins des diverses localités. [...] Signé Montalivet, Ministre secrétaire-d'état au département de l'intérieur." Bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
ESSAI SUR LA LOI D'INDEMNITE conférée avec la loi du 5 décembre 1814. Par M. P.J. Charpentier, Avocat à la cour Royale de Paris.
Se trouve à Paris, chez Nève et Chez Gab. Warrée librairies, et chez tous les Marchands de Nouveautés, 1825. In-8, reliure ancienne, plein papier maroquiné à grain long bleu nuit, dos lisse, titre bordé d'un filet doré, répété aux coiffes, 1f. bl., 172pp, 1f. bl., édition originale; Ex-Libris Du Duc D'Uzès en son Chateau De Bonnettes.
Cet ouvrage est un essai sur le projet de loi visant à indemniser les "Emigrés", suite au rétablissement de la royauté. Bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Loi relative à la fabrication de la monnoie provenant du métal des cloches. Données à Paris, le 22 avril 1792.
Cahors, Richard, 1792. In-8 br., 7pp., 2 signatures "certifié conforme à l'originale".
Loi permettant de couvrir le manque de matière première en bronze pour la fabrication des monnaies. Petit travail de vers marginal, une tache claire sur la dernière page, exemplaire convenable. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Les lois fondamentales au XVIIIe siècle. Recherches sur la loi de dévolution de la couronne. Préface de Robert Villers.
Paris, PUF, 1983. Gd. in-8 broché, 179 pp., 1 tableau généalogique, bibliographie. Envoi manuscrit à H. Pinoteau, qq. annotations en marge de ce dernier.
La loi de dévolution de la Couronne fut critiquée tout au long du XVIII siècle non seulement par la pensée des lumières mais par le roi Louis XIV lui même."L'ouvrage se propose de confronter cette pratique royale à certains des courants de pensée qui jalonnent le XVIIIe siècle" Bon ex. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Analyse des observations de la cour de cassation et des cours royales sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire.
P., Imprimerie royale, 1836. In-8, demi-veau fauve de l'ép., dos lisse orné or et à froid, tranches marbrées, X et 271 pp. Edition originale. Chacun des articles du projet de loi est analysé et suivi d'un commentaire personnel de l'auteur.
Parfait exemplaire en reliure romantique. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
