‎Lessana Marie-Magdeleine‎
‎Chambre D'accusation‎

‎Note du Préfet de l' Isère , sur les évènemens de Grenoble en mars 1832 . Suivi , de l' Arrét de la Chambre d'Accusation de la Cour Royale de Grenoble .‎

‎ Grenoble imprimerie de F. Allier . 1832 . 1 Couverture muette réemployée , détachée . in-8 , 16-13 pp. , léger travail de vers , quelques taches sur les pages de titre . ‎

‎Procès fait aux chansons de Béranger; avec Le Réquisitoire de Me de Marchangy; le Plaidoyer de Me Dupin; l'Arrêt de Renvoi et autres pièces. Procès fait à Messieurs de Béranger et Baudoin, prévenus, L'un comme Editeur, l'autre comme Imprimeur, d'avoir publié textuellement dans son entier, l'Arrêt de la Chambre d'accusation du 27 novembre 1821, qui renvoie M. de Béranger devant la Cour d'assises, comme auteur des Chansons relatées dans ledit arrêt.‎

‎Paris, chez les Marchands de Nouveautés, Décembre 1821. Paris, Baudouin frères, 1822. In-18 de 188 pages pour le premier ouvrage et 67 pages pour le second. Edition originale. Quelques rares rousseurs. Plein veau brun clair à décor de roulettes et motifs géométriques frappés à froid sur les plats, dos à nerfs ornés de motifs à froid et roulettes dorées, roulette sur les copes et les chasses. Trous de vers sur un mors en tête et un coin émoussé.‎

‎Les "Chansons" de Béranger furent poursuivies par le parquet qui requérait la condamnation de l'auteur. Béranger comparut devant les Assises le 8 décembre 1821 et fut condamné à trois mois de prison et 500 francs d'amende pour seulement neuf chansons. La relation de ce procès qui du reste l'amena de nouveau devant les Assises et où cette fois il fut acquitté a été publiée par ses soins. Vicaire.‎

‎Rapport du procureur général de la Confédération suisse à la Chambre d'accusation fédérale, sur l'insurrection royaliste des 2, 3 et 4 septembre 1856, dans le Canton de Neuchâtel.‎

‎Berlin, chez les principaux libraires de l’étranger, 1857, in-8vo, 80 p, cartonnage récent.‎

‎ Barth 8297. ‎

‎"La chambre d'accusation - Théorie et pratique de la procédure - ""Manuel Dalloz de droit usuel"""‎

‎Dalloz. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 310 pages. Plats légèrement tachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTRUCTION - LIBERTE PROVISOIRE - CHAMBRE D'ACCUSATION / PROCEDURES.‎

‎QUILLATEAU CLAUDE. NON DATE. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 40 pages dactylographiées - Couverture muette et marbrée.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎