‎Bourassin Catherine‎
‎Délits secrets‎

‎ÉTUDES PRATIQUES SUR LE CODE PÉNAL: - t.I: Première étude. Dispositions préliminaires. Livre premier: Des peines en matière criminelle et correctionnelle, et de leurs effets (art.1 à 58 du Code pénal). - t. II: Deuxième étude. Livre deuxième: Des personnes punissables, excusables ou responsables pour crime ou pour délits; Livre troisième: Des crimes et délits contre la sûreté de l’État, des crimes et délits contre la Constitution (art.59 à 131 du Code pénal). - t. III: Troisième étude. Livre troisième, titre premier, chapitre troisième: Du faux, de la forfaiture et des crimes et délits des fonctionnaires publics dans l’exercice de leurs fonctions (art.132 à 198). - t. IV: Quatrième étude. Livre troisième, titre premier, chapitre troisième: Troubles apportés à l’ordre public par les ministres des cultes dans l’exercice de leur ministère; résistance, désobéissance et autres manquements envers l’autorité publique; association de malfaiteurs, vagabondage et mendicité; délits commis par la voie d’écrits, images ou gravures distribués sans nom d’auteur, imprimeur ou graveur; associations ou réunions illicites. - titre deuxième, chapitre premier: Meurtres et autres crimes capitaux; menaces d’attentats contre les personnes. Blessures et coups volontaires. (Art.199 à 318). - t. V: Cinquième étude. Livre troisième. Titre deuxième. Chapitre premier: Homicide, blessures et coups involontaires; crimes et délits excusables; attentats aux moeurs; arrestations et séquestrations; crimes et délits envers l’enfant; enlèvement de mineurs; infractions aux lois sur les inhumations; faux témoignage; dénonciation calomnieuse; révélations de secrets. Chapitre deuxième: vols. (Art.319 à 389). - t. VI: Sixième étude. Livre troisième. Titre deuxième. Chapitre deuxième: Vols. (Art.390 à 401): banqueroute, escroqueries et autres espèces de fraude: destructions, dégradations, dommages: circonstances atténuantes. - t. VII: Septième étude. Livre quatrième: des contraventions de police et de leurs peines; Disposition générale sur l’abrogation des lois et règlements, relatifs aux matières criminelles. (Art.464 à 484)‎

‎, Paris, Cosse et Marchal 1861 à 1872, 7 vol. in-8, demi-basane noire, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (coiffes frottées parfois accidentées, ors légt passés, rares et légères épidermures), int. frais.‎

‎Manuel complet de médecine légale ou résumé des meilleurs ouvrages publiés jusqu'à ce jour sur cette matière et des jugements et arrêts les plus récents; précédé de considérations sur la recherche et la poursuite des crimes et délits, sur les autorités qui ont droit de requérir l'assistance des médecins ou chirurgiens, sur la distinction établie par la loi entre les Docteurs et les Officiers de santé,sur la manière de procéder aux Expertises médico-légales, sur la rédaction des Rapports et des Consultations, sur les cas où les hommes de l'art sont responsables des faits de leur pratique, et sur les honoraires qui leur sont dûs, soit en justice, soit dans la pratique civile; et suivi de Commentaires sur les Lois, Décrets et Ordonnances qui régissent la Médecine, la Pharmacie, la vente des remèdes secrets, etc...‎

‎Paris, Neuhaus, 1846.‎

‎ Quatrième édition, contenant un Traité élémentaire de Chimie légale, par H. Gaultier de Claubry, renfermant les applications de la Chimie aux questions criminelles, de police correctionnelle et municipale, de juridiction consulaire et d'expertises en matières civiles. Rousseurs assez fortes par endroit. /// In-8 de XVI, 904 pp., 1 tableau, 1 planche. Demi-basane brune, dos orné. (Reliure de l'époque.) //// /// PLUS DE PHOTOS SUR WWW.LATUDE.NET‎