‎SAINT-JUST‎
‎Rapport sur la Police Générale, sur la Justice, le Commerce, la Législation et les Crimes des factions.‎

‎Rapport sur la police générale, sur la justice, le commerce, la législation, et les crimes des factions. Fait à la Convention Nationale, Séance du 26 germinal, an 2‎

‎S.l.n.d. (1794) in-8, 24 pp., dérelié. Petit renfort de papier en marge du premier feuillet.‎

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‎Rapport. fait à la Convention Nationale, au nom de ses Comités de Sûreté Générale et de Salut Public sur la police générale, sur la justice, le commerce, la législation, et les crimes des factions. Séance du 26 germinal, l'an 2 de la République française une et indivisible‎

‎À Paris, De l'Imprimerie Nationale, an II (1794) in-8, 28 pp., dérelié. ‎

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‎Rapport fait à la Convention Nationale au nom de ses Comités de Sureté générale et de salut public... sur la police générale, sur la justice, le commerce, la législation et les crimes des factions. Séance du 26 Germinal, l’an 2.‎

‎Paris, Impr. Nationale, , Paris, Impr. Nationale, (1793) ; in-8, broché, entièrement non rogné. 20 pp. ÉDITION ORIGINALE.‎

‎- CARNOT . Rapport sur la reprise des quatre places de la frontiere du Nord qui avaient été envahies par l'ennemi. Ier vendémiaire An III. P. Impr. Nat., 20pp.- TALLIEN . Rapport fait au nom de la Commission des Cinq, sur la Conjuration du 13 Vendémiaire. Avignon Niel , 18pp.- BARRAS. Rapport sur la conspiration et la rebellion qui ont éclaté dans les journées des 13 et 14 Vendémiaire, et sur les opérations militaires. 30 vend. An IV Avignon Mouries, 20pp.- BARRERE. Rapport sur l'execution du décret du 11 brumaire et sur la publication des tableaux du Maximum des denrées. 4 ventose Impr. des 86 Départements, 16pp.- ROBESPIERRE. Rapport sur les Principes du gouvernement révolutionnaire. 5 nivose An II, impr. des Administrations Nationales , 8pp.- ROBESPIERRE. Rapport fait au nom du Comité de Salut Public le quintidi 15 frimaire an II. P. Imprimerie Nat. executive du Louvre An II, 10pp.- ROBESPIERRE. Rapport sur les principes de morale politique qui doivent guider la Convention Nationale dans l'administration intérieure de la République, fait au nom du Comité de Salut Public, le 18 pluviose An II, P. Imprimerie du Journal de la Montagne, 32pp. (2 exemplaires). - BOISSY d'ANGLAS. Rapport sur la Liberté des Cultes fait au nom des Comités de Salut Public… dans la séance du 3 Ventôse An III. Avignon Vincent Raphel , 19pp.- ST JUST. Rapport relatif aux personnes incarcérées du 8 ventôse An II. Imprimerie Nat., 20 pp. (2 exemplaires)- ST JUST. Rapport sur le mode d'exécution du Décret contre les Ennemis de la Révolution, le 13 Ventôse, an II, P. Impr. des 86 Départements, 4pp.- ST JUST. Rapport sur les Factions de l'Etranger, et sur la Conjuration ourdie par elles dans la République Française poiur détruire le Gouvernement républicain, par la corruption et affamer Paris , le 23 ventôse an II. P. Impr. des Administrations Nationales, 28pp.- BOCHART. Instructions sur les faux assignats de 250 et 125 livres. P. Impr. des Administrations nationales. 12pp.- ST JUST. Rapport sur la Conjuration ourdie depuis plusieurs années par les Factions criminelles pour absorber la Révolution Française dans un changement de dynastie et contre Fabre-d'Eglantine, Danton, Philippeuaux, Lacrois et Camille Desmoulins, prévenus de complicité dans ces Factions , et d'autres délits personnels contre la Liberté. Séance du 11 germinal An II. P. Impr. Nat. An II, (1f.) 60pp.- GREGOIRE. Instruction Publique. Rapport sur la Bibliographie séance du 22 germinal an II. P. Impr. Quibert-Pallissaux, 15pp.- ST JUST. Rapport sur la police générale, sur la justice, le commerce, la législation, & les crimes des factions. séance du 26 germinal An II. P. Impr. Nationale, 28pp.‎

‎ 1793 reliure mi-XIXe, demi-basane. 29 fasc. in-8, ‎

‎Réunion de rapports importants constitué au début du XIXe siècle sur la période de la Convention. 11 autres rapports, non décrits, rédigés par des "seconds couteaux" ou restés anonymes (L. BAUDIN, MERLIN, DAUNOU, LINDET….). ‎

‎Convention Nationale. Rapport fait à la Convention Nationale, au nom de ses comités de sûreté générale et de salut public. sur la police générale, sur la justice, le commerce, la législation, & les crimes des factions. Séance du 26 germinal, l'an 2 [15 avril 1794]‎

‎A Douai, De l'Imprimerie du citoyen Marlier, s.d. (1794) in-8, 30 pp., dérelié. Le titre est barré à l'encre anciennement. Rousseurs.‎

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