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[JÉSUITES] [RECUEIL]
1/ Arrêt de la Cour du Parlement Qui reçoit le Procureur du Roi Appelant comme d’abus de la bulle Regimini et généralement de toutes Bulles, Brefs, Lettres Apostoliques concernant les Prêtres et Ecoliers de la Société se disant de Jésus. Permet au Procureur-Général du Roi de faire intimer le Général et la Société desdits soi-disans Jésuites sur Appel comme d’abus, du 6 Août 1761. Sans lieu ni date (1761). 2/ Arrêt de la Cour de Parlement du 6 Août 1761. Sans lieu ni date (1761), 8 pp. 3/ Déclaration du Roi qui ordonne que, dans six mois pour tout délai, les Supérieurs de chacune des Maisons de la Société des Jésuites seront tenus de remettre au Greffe du Conseil les titres de leurs établissements en France. Donnée à Versailles le 2 Août 1761. Sans lieu ni date (1761). 3 pp. 4/ La France au Parlement. Poème. Sans lieu ni date (1761). 22 pp. 5/ Remerciement de la France au Parlement. Poème. Sans lieu ni date (1761). 9 pp. 6/ Lettre de M. L’Evêque de *** à M. l’Evêque de *** au sujet des Arrêts rendus par le Parlement le 6 du mois d’Août 1761. Sans lieu ni date (1761), 24 pp.
Sans lieu ni date (1761). Brochés ensemble sous couverture muette en un volume in 12.
Reference : 9539
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