‎LE CLEZIO, J.M.G.‎
‎Le procès-verbal‎

‎EXTRAIT des registres du Parlement, du samedi 21 août 1756. No place, (1756). - (Followed by:) EXTRAIT des registres du Parlement, du vendredi 7 décembre 1770. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le samedi 13 avril 1771. Paris, P.G. Simon, 1771. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Paris, le samedi 12 novembre 1774. Pais, Imprimerie Royale, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance tenue par Monsieur, frère du Roi, au Grand Conseil, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Impr. Ph. D. Pierres, 1774. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé à la séance, tenue en la Cour des Aides de Paris, en présence de Monseigneur le comte d'Artois, le samedi 12 novembre 1774. Paris, Knapen, 1774. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal du Lit de Justice, tenu par le Roi au Château de Versailles, le vendredi 5 mai 1775. Paris, P.G. Simon, 1775. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le mardi 12 mars 1776. Paris, Imprimerie Royale, 1776. - (Followed by:) EXTRAIT du procès-verbal de la séance tenue en la Chambre des Comptes par Monsieur, frère du Roi, le mardi 19 mars 1776. Paris, L. Cellot, 1776. - (Followed by:) PROCES -VERBAL de ce qui s'est passé au Lit de Justice, tenu par le Roi à Versailles, le lundi 6 août 1787.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1787. 10 pieces bound in 1 volume. 12 pp.; 12 pp.; 28 pp.; 90 pp.; 30 pp.; 38 pp.; 15 pp.; 95 pp.; 22 pp.; 60 pp. 4to. Modern half morocco, marbled boards, spine gilt in compartments, gilt lettering The 'Lits de Justice' held between 1756 and 1776 were of great importance for developments leading to more democratic government. Many reforms were suggested and indeed introduced. ‎

‎ PROCÈS-VERBAL de la séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure, tenue le 19 décembre 1822 + PROCÈS-VERBAL de la séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure, tenue le 18 décembre 1823 + séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure 1828 + Annales de la Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure. 9.e VOLUME. - 52.e LIVRAISON - 1838 -‎

‎ Nantes Mellinet-Malassis 1822, 1823, 1828 et 1838 -in-8 demi-parchemin 4 années reliées en un volume, reliure demi-parchemin avec ses anciennes écriture à l'encre brune in-octavo (binding half velum in-8),(22 x 14,5 cm), dos long (spine without raised bands), décoré "or" (gilt decoration), titre frappé "or" (gilt title), pièce de titre sur fond noir avec un filet large "or" de part et d'autre, années manuscrites au crayon bleu au dos par alfred Gernoux (historien Nantais), signature Ex-Libris autographe manuscrite, à la mine de plomb en haut de la page de garde : ALFRED GERNOUX [Alfred Francois Marie Gernoux, né à Noyal-sur-Brutz (Loire-Atlantique) le 13 juin 1892, mort à Soudan le 3 avril 1973, est un instituteur, érudit, homme de lettres et historien local.], l'exemplaires contient comme a son habitude quelques remarques manuscrites d'Alfred Gernoux , sans illustrations (no illustration (excepté quelques culs-de-lampes gravés sur bois en noir), (160 + 4 p. de tables) + ( 126) + (136 + 1 p. de table) + (de la page 349 à la page 428 de la 52ème livraison, 9ème volume - 1838), Années 1822, 1823, 1828 et 1838 Nantes Mellinet-Malassis, Imprimeurs de la Société Académique Editeurs, ‎

‎ I- TABLE du PROCÈS-VERBAL de la séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure, tenue le 19 décembre 1822 .......... Page(s) .......... 5, Discours de M. le Préfet. .......... Page(s) .......... 8, Discours de M. Palois, président. .......... Page(s) .......... 11, Rapport sur les travaux de la Société, depuis le 9 août 1821 jusqu'au 19 décembre 1822, par M. L-F. de Tollenare, secrétaire-général. .......... Page(s) .......... 24, Agriculture - Charrue de défrichement de M. Athenas. .......... Page(s) .......... 28, Mémoires sur l'agriculture, par le même. .......... Page(s) .......... 31, Sur la culture par planches et par rangs, par M. Vigneron de la Jousselandière. .......... Page(s) .......... 33, Hachepaille, par MM. Viau et Thomine. .......... Page(s) .......... 35, Appareil Gervais. .......... Page(s) .......... 36, Amélioration des bestiaux, par M. de Lorgeril. .......... Page(s) .......... 37, Rapport sur l'étable factice, ou piège à loups, de M. Odé, par M. Thomine. .......... Page(s) .......... 39, Sur la destruction des charançons. .......... Page(s) .......... 41, Sur les terres vaines et vagues, par MM. Colombel et Baron fils. .......... Page(s) .......... 42, Communications de M. Cavoleau. .......... Page(s) .......... 43, Sur le souchet comestible, par M. Le Sant. .......... Page(s) .......... 44, Ouvrages reçus du Gouvernement et de divers correspondans. .......... Page(s) .......... 45, Arts mécaniques et économiques - Pompe à mouvement rotatif, de M. Testier .......... Page(s) .......... 48, Moulin horizontal à tous vents, de M. Bonnard. .......... Page(s) .......... 50, Modèle du levier hydraulique, par M. Testier. .......... Page(s) .......... 50, Autoclave de M. Gautier., Mastic minéral de Pirimont le Parc, présenté par M. Rapatel. .......... Page(s) .......... 52, Machine pour les filatures, par M. L. Bertrand-Fourmand. .......... Page(s) .......... 52, Moyens de transport. .......... Page(s) .......... 53, Bateau zoolique de M. Guilbaud. .......... Page(s) .......... 54, Bateau hydraulique de M. Viau. .......... Page(s) .......... 56, Rames de M. Fautrat. .......... Page(s) .......... 57, Bateau à vapeur de MM. Strobel et Fenwick. .......... Page(s) .......... 59, Sciences physiques et mathématiques. - Rapport de M. Hérisson sur le problême de longitude de M. Babin. .......... Page(s) .......... 60, Compas de variation de M. Huette. .......... Page(s) .......... 64, Obélisque méridien de M. Thomas Louis. .......... Page(s) .......... 65, Histoire naturelle.- Sur le Lircon hyacinthe, par M. Bertrand-Geslin fils. .......... Page(s) .......... 65, Notices minéralogiques, par M. Dubuisson. .......... Page(s) .......... 66, Economie politique et commerce.- Considérations sur l'industrie, la législation et le commerce, par M. Louis Say. .......... Page(s) .......... 67- Art médical.- Sur les polypes utérins et vaginaux, par M. Bergette. .......... Page(s) .......... 70, Dissertation sur la pneumonie simple, par M. Charyaud. .......... Page(s) .......... 71, Mémoire sur le goître, par M. Priou........... Page(s) .......... 71, Tireballe, par M. Sourisseau. .......... Page(s) .......... 72, Ouvrages sur la fièvre jaune de MM. Devèze, Sédillot, Rochoux et Parizet. .......... Page(s) .......... 73, Hommages aux médecins français à Barcelonne. ......... Page(s) .......... 85, Rapports de M. Palois sur les ouvrages de M. Salles, de Valognes, et Chabert, de la Nouvelle-Orléans. .......... Page(s) .......... 85, Excursion au village de Los-Banos près de Manille, par M. Marion de Procé. .......... Page(s) .......... 86, Histoire et antiquité.- Précis de l'histoire de Bretagne, par M. Ed. Richer. .......... Page(s) .......... 88, Traité historique du calendrier, par M. J. Le Boyer. .......... Page(s) .......... 95, Expédition anglaise dans l'Escaut, par M. Guilley. .......... Page(s) .......... 97, Eloge de Palissot, par M. Thiébaud Berneaud. .......... Page(s) .......... 98, Notice sur Laure et sur Lesage, par M. Audiffret. .......... Page(s) .......... 99, Notice sur le général Legrand, par M. Devilly. .......... Page(s) .......... 99, Histoire d'Anne de Bretagne, par M. Trebuchet. .......... Page(s) .......... 100, Clisson et Noirmoutier, par M. Ed. Richer. .......... Page(s) .......... 100, Mémoire de M. Athénas, sur un glaive de bronze. .......... Page(s) .......... 101, Quatre notes critiques sur l'histoire de Bretagne, par le même. .......... Page(s) .......... 104, Mémoire sur les Celtes, par M. Ursin. .......... Page(s) .......... 110, Poësie et beaux arts.- Statues de M. D. Molchneth. .......... Page(s) .......... 129, Toiles métallique pour les tableaux; par M. Peytavin. .......... Page(s) .......... 130, Mannequin, par M. Sarrazin. .......... Page(s) .......... 130, Dessin de M. Chollet. .......... Page(s) .......... 131, Poësies de M. V.or Mangin père. .......... Page(s) .......... 131, Poësies de M. Dorion. .......... Page(s) .......... 132, L'Heureuse Retraite, par M. Carbonnel .......... Page(s) .......... 132, Poësies de M. Blanchard de la Musse. .......... Page(s) .......... 133, Poësies de M. Ed. Richer. .......... Page(s) .......... 133, Rapport sur les prix qu'avait proposés et que propose la Société .......... Page(s) .......... 137, Eloge de M. le D. Laënnec, par M. le D. Palois. .......... Page(s) .......... 144, L'Heureuse Retraite, stances par M. J. Carbonnel. .......... Page(s) .......... 157 + II -TABLE du PROCÈS-VERBAL de la séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure, tenue le 18 décembre 1823 : PROCÈS-VERBAL. .......... Page(s) .......... 5, Discours de M. Thomine, président. .......... Page(s) .......... 9, Rapport sur les travaux de la Société Académique pendant l'année 1823, par M. F.-A. Bar, secrétaire-général, .......... Page(s) .......... 23 ,Contenant : Renouvellement du Bureau. .......... Page(s) .......... 24, Admissions pour l'année 1823. .......... Page(s) .......... 24, Nécrologie. .......... Page(s) .......... 27 - SCIENCE ET ARTS.- Agriculture. .......... Page(s) .......... 28, Nouvelle charrue à défrichement de M. Athenas. .......... Page(s) .......... 28, Expériences agronomiques, par le même. .......... Page(s) .......... 31, Matières marneuses de Saffré et de Nort. .......... Page(s) .......... 33, Zizanie des marais .......... Page(s) .......... 35, Poudre hydro-carbonatée, de M. Moreau de la Roche-Eunor. .......... Page(s) .......... 36,Appareil Gervais, expérience de M. Nuaud. .......... Page(s) .......... 37, M. Délaveau, sur l'Appareil Gervais. .......... Page(s) .......... 40, M. Hericart de Turry, sur le moulin cribleur de M. Moussé. .......... Page(s) .......... 41, M. de Morogues, sur les vignobles. .......... Page(s) .......... 41, M. Dulfault, coupe de luzerne. .......... Page(s) .......... 41, Vinification de M. Esquirol .......... Page(s) .......... 41, Note sur MM. de Lorgeril et Trochu........... Page(s) .......... 42, Economie politique. - Commerce. .......... Page(s) .......... 42, Communication de M. Say........... Page(s) .......... 42, Feutres de M. Dobrée. .......... Page(s) .......... 43, Histoire naturelle. .......... Page(s) .......... 45, Carte minéralogique, de MM. Omalius d'Hallay et Coquebert de Montbret. .......... Page(s) .......... 45, Produit volcanique, offert par M. Mallard. .......... Page(s) .......... 46,Flore nantaise, par M. Bonamy. .......... Page(s) .......... 46, Médecine. .......... Page(s) .......... 47, Mémoire de M. Lefort sur la non-contagion de la fièvre jaune. .......... Page(s) .......... 47, Voyage médical de M. Vallentin. .......... Page(s) .......... 52, Observations chirurgicales de M. Sourisseau .......... Page(s) .......... 52, Observation de M. Gaullay sur la maladie appelée tetanos. .......... Page(s) .......... 54, Ouvrages de M. Pariset. .......... Page(s) .......... 58 - Chimie. .......... Page(s) .......... 58, Mémoire de M. Mérimé sur l'encre de la Chine. .......... Page(s) .......... 58, Arts mécaniques et économiques. .......... Page(s) .......... 60, Cables en fer, par M. Bertrand-Fourmand. .......... Page(s) .......... 60, Pompe aspirante, présentée par M. Lafont. .......... Page(s) .......... 64, Marmites évasineptiques de M. Fortin. .......... Page(s) .......... 66 -Physique. .......... Page(s) .......... 67, Effet d'acoustique, par M. Maréchal. .......... Page(s) .......... 67 - Astronomie. .......... Page(s) .......... 68,Mémoire sur les comètes, par M. Peytavin .......... Page(s) .......... 68, Observatoire de Nantes. .......... Page(s) .......... 68 -HISTOIRE. - Antiquités. .......... Page(s) .......... 71, Epée romaine, présentée par M. Testier. .......... Page(s) .......... 71, Armes antiques trouvées près Saumur. .......... Page(s) .......... 71, Lettre de M. Athenas sur la conservation des monumens du moyen âge. .......... Page(s) .......... 72, Monnaies en bronze trouvées à la Noë-Violin. .......... Page(s) .......... 74, Notices sur Nantes et le département de la Loire-Inférieure, par M. Le Boyer. .......... Page(s) .......... 75, Travail archéologique de M. de Penhouët. .......... Page(s) .......... 76, Dissertation sur les monumens celtiques, par M. Pellieux. .......... Page(s) .......... 78, Notice sur Châteaubriant, par M. Bizeul. .......... Page(s) .......... 81, Notice sur la promenade des Cours, par M. Ursin........... Page(s) .......... 82, Notices sur la cathédrale de Rouen, par M. Langlois. .......... Page(s) .......... 85, Modèle d'autel taurobolique, par M. Rever. .......... Page(s) .......... 89 - Voyages. - Voyage Pittoresque dans le département de la Loire-Inférieure, par M. Edouard Richer., BEAUX ARTS. - POESIE. - Sculpture. .......... Page(s) .......... 95, sur les statues de M. Molchnet, par M. Thomine. .......... Page(s) .......... 95, Dessin. .......... Page(s) .......... 96, Dessin de M. Sarrazin. .......... Page(s) .......... 96, Gravure. .......... Page(s) .......... 96, Gravure de M. Chollet. .......... Page(s) .......... 96, LITTERATURE. - POESIE.- Poësie de M. Mangin père. .......... Page(s) .......... 99, Poësies de M. Luminais .......... Page(s) .......... 99, Poëme épique de M. Dorion. .......... Page(s) .......... 99, Notice nécrologique sur M. le docteur Freteau, par M. le docteur Priou, .......... Page(s) .......... 7, Musique. .......... Page(s) .......... 7, Cantate de M. Scheyermann. .......... Page(s) .......... 7 Trio pour piano, flûte et Basson, par le même. .......... Page(s) .......... 7, Ouverture du Printems, par le même. .......... Page(s) .......... 5, Prix pour 1823. .......... Page(s) .......... 101, Mémoire de M. Tranchevent. .......... Page(s) .......... 101, Médaille d'encouragement à M. Tranchevent. .......... Page(s) .......... 104, Prix pour 1824. .......... Page(s) .......... 106, La Vipère et la Sangsue, fable, par M. Mangin père. .......... Page(s) .......... 108, Le vieux Chien, par le même. .......... Page(s) .......... 109,Laura ou le Larcin de Bacchus, par M. Luminais. .......... Page(s) .......... 111 + III - TABLE de la séance publique de la Société Académique de la Loire-Inférieure 1828 - Procès-verbal de la Séance publique annuelle. .......... Page(s) .......... 5,Discours prononcé, par M. Ursin, à la Séance publique de 1828. - Sujet: Antiquité et Caractère des Monuments littéraires de l'Armorique. - Examen de leur influence sur la Littérature moderne. .......... Page(s) .......... 7, Rapport sur les Travaux de la Société Académique, pendant l'Année 1828; par M. Mellinet, Secrétaire-général. .......... Page(s) .......... 39, Rapport de M. Laënnec aîné, au nom de la Commission chargée du jugement des prix et primes d'encouragement décernés par la Société Académique, en 1828. .......... Page(s) .......... 94, Programme des Prix pour 1829. .......... Page(s) .......... 111, Rapport de M. Chaillou sur les cultures de M. Charles Haentjens. .......... Page(s) .......... 118, Rapport de M. Thomine sur les cultures de M. Dubois-Violette. .......... Page(s) .......... 126, Ouvrages adressés à la Société Académique pendant l'année 1828. .......... Page(s) .......... 129, Nominations pour 1829. .......... Page(s) .......... 136 + IV- Annales de la Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure. 9.e VOLUME. - 52.e LIVRAISON - TABLE. .......... Page(s) .......... 349, 1.° Bulletin des Séances. .......... Page(s) .......... 349 - 2.° Considérations sur l'Amélioration et la Propagation des Chevauxdans le département de la Loire-Inférieure, et projet de la création d'unerace française; par M. Robineau de Bougon, ancien député de la Loire-Inférieure. .......... Page(s) .......... 351 - 3.° Rapport fait à la Société Académique de Nantes, dans sa séance du2 mai 1838, sur un Mémoire de M. Robineau de Bougon, relatif à l'Amélioration et à la Propagation des Chevaux en France, et plus spécialement dans le département de la Loire-Inférieure. .......... Page(s) .......... 378 - Fin de la Table ......... RARE .... . .. . . . ...... en bon état (good condition). bon état ‎

‎Ville de Paris. Commission du vieux Paris. 1) Procès-verbaux des séances du lundi 4 janvier, lundi 1er février et lundi 1er mars 1971. 2) Procès-verbaux de la séance du lundi 3 novembre 1969. 3) Procès-verbal de la séance du lundi 13 octobre 1969. 4) Procès-verbal de la séance du lundi 4 novembre 1968. 5) Procès-verbal de la séance du lundi 2 décembre 1968. 6) Procès-verbal de la séance du lundi 13 octobre 1969. 7) Procès-verbal de la séance du mardi 3 mai 1977. 7 vols. ens.‎

‎ 1971, in-4to, brochure originale.‎

‎Procès-verbal de l'assemblée de Nosseigneurs des Etats Généraux du pays et comté de Provence, [suivi De] 5 Pièces Complémentaires, Dont Le Procès Verbal De l'Assemblée Générale Des Gens Du Tiers-Etat et Celui Des Procureurs Du Pays, Nés et Joints. ‎

‎ B. Gibelin-David & T. Emeric-David 17 x 22 Aix 1788 Petit in-4, reliure pleine basane racinée de l'époque, dos à cinq nerfs orné de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, titre doré, tranches rouges, gardes à la coquille, bandeaux, réunissant 6 pièces : I. Procès-verbal de l'assemblée de Nosseigneurs des Etats Généraux du pays et comté de Provence, convoquée en la ville d'Aix au 30 décembre 1787, 368 pp. II. Règlement Des Etats Pour L'administration Des Travaux Publics, 45 pp. III. Procès-verbal de l'Assemblée générale des gens du tiers-état du pays et comté de Provence, convoquée, par autorité & permission de sa Majesté, en la ville de Lambesc, au quatrième mai 1788, 131 pp. IV. Procès-verbal de l'Assemblée renforcée des procureurs du Pays, nés et joints, du deuxième juin 1788, 105 pp. V. Protestation des officiers du Parlement d'Aix...fait à Aix le 7 juin 1788, 15 p. VI. Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui fixe au premier mai prochain la tenue des Etats-Généraux du Royaume, & suspend, jusqu'à cette époque, le rétablissement de la Cour plénière, extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi du 8 août 1788, 4 pp. Pièces essentielles pour l'histoire des positions respectives des Etats de Provence, de l'Assemblée générale du tiers-état, de la procure d'Aix, à la veilles de la Révolution, et plus globalement pour l'histoire de l'administration provençale au XVIIIe siècle. Coiffes abimées, quelques épidemures sur les plats, manque en haut de la page de titre, auréole en angle de la dernière pièce, bon intérieur, solide exemplaire? Ex-libris manuscrit "Teyssier Hyppolite" (sic). PHOTOS NUMERIQUES DISPONIBLES PAR EMAIL SUR SIMPLE DEMANDE-DIGITAL PHOTOGRAPS MAY BE AVAILABLE ON REQUEST ‎

‎Procès verbal de l'Assemblée généralle du Clergé de France. tenue par permission du Roy : en l'abbaye Saint Germain des Prez lez Paris ès années 1585 et 1586 / au Couvent des Augustins à Paris en l'année 1605 / en la ville de Paris ez années 1610, 1612, 1617 et 1619 / en la ville de Mante sur Seyne, en l'année mil six cent quarente un / Histoire de l'Assemblée générale du clergé commencée à Paris le xxve Octobre 1655 et close le xxiije May 1657‎

‎S.l., s.d. (vers 1700) 8 parties en six forts volumes in-folio, couvertes d'une écriture moyenne, cursive, espacée et relativement lisible (environ 20 lignes par page), demi-chevrette fauve à coins, dos à nerfs ornés de guirlandes et fleurons dorés, pièces de titre vertes, tranches rouges [volumes I-V] ; basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de triple filet à froid sur les plats, tranches mouchetées de rouge [volume VI], (rel. de la fin du XVIIIe). Dos frottés, coins et coupes abîmés.‎

‎Exceptionnelle réunion de copies manuscrites de procès-verbaux des Assemblées du clergé de France, pour la fin du XVIe siècle et la première moitié du XVIIe siècle.C'est en octobre 1561, lors du Colloque de Poissy, que des prélats (mais non formellement députés par le clergé de France) s'engagèrent pour la première fois à venir en aide aux défaillantes finances royales en se chargeant de payer les arrérages dus par le Trésor aux rentiers de l'Hôtel de Ville de Paris, en échange de quoi le Roi garantissait l'inviolabilité des biens ecclésiastiques, objet de la vindicte protestante. Mais c'est en 1579 (Assemblée de Melun) qu'une première réunion de députés cette fois-ci dûment mandatés régularisa cette situation au départ et, après avoir déclaré nuls les contrats de 1561, s'engagèrent à assurer pour six ans le paiement des rentes constituées par le Roi sur la ville de Paris, tandis que le souverain s'engageait en retour à rembourser le capital. Si, après les six ans passés, la dette n'était pas éteinte, le Roi devait autoriser une nouvelle assemblée. C'est naturellement ce qui se produisit, et c'est ainsi que naquit la périodicité des Assemblées du clergé, exemple unique (et limité au premier Ordre) d'une représentation spécifique et permanente d'une classe de sujets face au Roi, sous l'Ancien Régime. Dès lors, les Assemblées du clergé se réunirent régulièrement jusqu'en 1788, généralement tous les cinq ans à partir de 1625, et à raison de deux types :1. L'Assemblée des comptes (ou Petite assemblée), consacrée à examiner les comptes du receveur général de l’Assemblée, durant 3 mois (en principe) et convoquée normalement les années se terminant par 0. - 2. L'Assemblée du contrat (ou Grande assemblée), composée de 64 membres, ayant à décider du renouvellement des décimes et aussi du versement du "don gratuit" au Roi, durant six mois, et tenue les années se terminant par 5.Les questions financières et les relations avec la monarchie demeuraient leur objet propre, mais, en fonction de la conjoncture, elle furent systématiquement consultées sur toutes les questions de politique religieuse qui agitaient le royaume.Pour comprendre l'importance de notre recueil, il faut rappeler les conditions générales de diffusion (manuscrite ou imprimée) des procès-verbaux de ces assemblées. Dès l’Assemblée de Melun, en 1579, on avait prévu que les secrétaires devraient faire dix-huit ou vingt copies manuscrites du procès-verbal pour les provinces, et que tous ceux qui auraient besoin d’extraits auraient recours soit à l’original conservé aux archives, soit à ces copies. En 1625, on prévoit également l’envoi de copies aux diocèses. Une toute première tentative d’impression fut mise en route, mais resta alors inaboutie : le volume finit à la page 448 et n’a pas été achevé ; presque tous les exemplaires ont de surcroît été saisis et brûlés. C’est en 1635 que l’impression apparaît comme mode de diffusion effectif et normal : elle est généralement confiée à l’imprimeur Vitré sous le contrôle des secrétaires, pour être distribuée aux provinces et aux députés, deux exemplaires étant remis aux archives.En 1641 pourtant (cf. infra), on revient aux copies manuscrites au nombre de 53 pour les mêmes destinataires (le caractère chaotique de l'Assemblée de Mantes explique à notre sens en grande partie ce retour en arrière provisoire). Dès 1645, on fait retour à l’impression, et, à partir de 1660, l’envoi de l’exemplaire imprimé est fait par diocèse et non plus par province ; il s’agit d’un envoi à l’intention des archives du diocèse, indépendamment de celui qui est fait personnellement aux évêques. Quand un procès-verbal est trop court pour justifier un volume, on imprimait ensemble deux sessions comme on fit en 1693 et 1695.Il est surtout à noter que les imprimés ne sont pas la reprise intégrale des volumes manuscrits, dans lesquels figurent un certain nombre de développements jugés accessoires et sans doute indignes de l’impression ; des différences qui peuvent aller – c’est le cas pour les procès-verbaux de 1655 et 1715 – jusqu'à des divergences entre le manuscrit et l’impression. De toute manière, la diffusion de ces textes sous l'Ancien Régime est strictement limitée aux structures et personnes intéressées, ce qui n'empêcha pas la réalisation de copies privées, catégorie à laquelle semble appartenir notre exemplaire, sans qu'on puisse préciser dans quel contexte (cf. infra) ; elles restèrent de toutes façons limitées, et de diffusion restreinte, surtout à cause de la technicité des matières (rappelons que l'essentiel de l'activité des assemblées se concentre sur les questions financières).Notre recueil se distribue donc comme suit :I. Assemblée de 1585-1586. 1. Elle occupe les deux premiers volumes ([2]-823 et pp. chiffrées 824-1534). - 2. Il n'existe pas de version imprimée complète des procès-verbaux de cette assemblée, comme de toutes celles tenues avant la chambre ecclésiastique des Etats de 1614, et a déccision de 1625, mais on en trouvera un résumé dans le recueil de Duranthon intitulé Collection des procès-verbaux des Assemblées-générales du clergé de France, depuis l'année 1560, jusqu'à présent, rédigés par ordre de matières, et réduits à ce qu'ils ont d'essentiel (Paris, 1768, volume I), ce qui vaut aussi pour les assemblées suivantes de notre recueil jusqu'à celle de 1641 incluse. Cf. Lelong I, 6843. Aux Archives, cote G8 - 610.Réunie en vertu du contrat du 20 février 1580, l'Assemblée générale de 1585-1586 commença par compléter le règlement intérieur de ces réunions, arrêté dès 1579 et qui ne devait plus que varier à la marge jusqu'à la fin de l'Ancien Régime : sans changer les règles déjà établies concernant le président, les secrétaires et les promoteurs, on rappela que l'assemblée ne pouvait être déclarée légitime et ouverte qu'après la validation des procurations et mandats ; que les décisions prises par les députés engageaient tout l'Ordre du Clergé.Elle affirma ensuite nettement la totale liberté du don du clergé, compte tenu de l'affectation des décimes ordinaires au service des rentes de l'Hôtel de Ville. Au chapitre des questions proprement religieuses, et à la veille d'une nouvelle guerre civile, le clergé remercia le Roi de la révocation de la liberté de conscience des Réformés, le pressa de faire officiellement recevoir les décrets du Concile de Trente, de confirmer l'autorisation de conciles provinciaux, de déclarer vacants les bénéfices usurpés par des laïcs ou des simoniaques.Un peu oubliée par la suite en raison du contexte politique troublé jusqu'à la fin du XVIe siècle, cette assemblée est importante en ce qu'elle clôt la période de rodage de l'institution : les règles adoptées seront désormais reconduites tacitement, et, à partir de cette date, les assemblées ultérieures "convoquées en la manière accoutumée", sans innovation, en fonction des pouvoirs donnés par la précédente réunion.II. Assemblée de 1605-1606.1. Elle occupe le volume III ([2]-716 pp.). - 2. Pas de version imprimée complète. Cf. Lelong I, 6854. Aux Archives, cote G8 - 624.Ouverte le 27 juillet 1605, ses délibérations ne se terminèrent que le 20 avril 1606. Elle fut marquée par des remontrances assez sévères adressées au roi sur la situation religieuse de la France, et revint de nouveau sur la réception des décrets du Concile de Trente. Henri IV, assez vexé du ton employé, répliqua que l'enregistrement de Trente contrariait les "libertés de l'Eglise gallicane", tout en assurant q'u'il s'emploierait à faire pression sur les Parlements.III. Assemblée de 1610.1. Elle occupe les ff. [1]-[119] du volume IV. - 2. Pas de version imprimée. Cf. Lelong I, 6858. Aux Archives, cote G8 - 629B.IV. Assemblée de 1612.1. Elle occupe les ff. [120]-[219] du volume IV. - 2. Pas de version imprimée. Cf. Lelong I, 6859. Aux Archives, cote G8 - 631.V. Assemblée de 1617.1. Elle occupe les ff. [220]-[348] du volume IV. - 2. Pas de version imprimée. Cf. Lelong I, 6862. Aux Archives, cote G8 - 636.VI. Assemblée de 1619.1. Elle occupe les ff. [350]-[441] du volume IV. - 2. Pas de version imprimée. Cf. Lelong I, 6863. Aux Archives, cote G8 - 642.VII. Assemblée de 1641.1. Elle occupe le volume V (839 pp.). - 2. Pas de version imprimée. Cf. Lelong I, 6877. Aux Archives, cote G8 - 650.Réunie exceptionnellement à Mantes en raison des intrigues de Léonor d'Etampes, évêque de Chartes (Mantes était dans sa juridiction), cette assemblée convoquée avec retard (elle aurait dû avoir lieu en 1640) laissa un souvenir amer dans l'Eglise Gallicane en raison des intrigues, cabales et dissensions qui s'étalèrent au cours des six mois de délibérations, et qui avaient pour motif la résistance d'une partie des députés à accorder un don gratuit cette année-là. Il fallut même expulser par la force six prélats opposants, c’est-à-dire les Archevêques de Sens et de Toulouse (qui étaient les deux Présidents), et les évêques d’Evreux, Maillezais, Bazas, Toulon, lesquels furent accablés d’avanies et exilés dans leur diocèse.VIII. Assemblée de 1655-1657.1. Elle occupe le volume VI (1045 pp.). - 2. Une version imprimée (chez Vitré, 1656, in-folio de 1378 pp.) des procès-verbaux rédigée par les secrétaires Henri de Villars (1621-1693) et Jacques de Carbon de Montpezat. Mais, d'après le titre et le contenu, notre version n'est pas celle des Procès-verbaux proprement dits, mais d'une Histoire rédigée au cours de la plume par Robert François d'Aigreville, et dont Lelong a vu un mansucrit chez le chancelier d'Aguesseau. Lelong I, 6885 (procès-verbaux officiels imprimés) et 6886 (version narrative d'Aigreville). Aux Archives, cote G8 - 653 (procès-verbaux) et 654-656 (version d'Aigreville).De loin la plus longue de la période (octobre 1655 - avril 1657), cette Assemblée tenue après la Fronde et le retour de Mazarin eut à s'occuper de deux problèmes politico-ecclésiastiques majeurs : le sort du cardinal de Retz, archevêque de Paris, qui fut l'occasion d'une victoire de l'épiscopat sur les volontés combinées du Roi, de son ministre et du Pape (Retz fut maintenu dans sa juridiction en dépit de son rôle pendant la Fronde et de son exil) ; la question de la grâce et des cinq propositions extraites de Jansénius dans le bref Cum occasione de 1653, et ce fut l'occasion d'une autre victoire, contre Innocent X cette fois, avec le soutien de Louis XIV (protection de Pardaillan de Gondrin, archevêque de Sens contre la vindict du pape). Au demeurant, les prélats reçurent la doctrine de Cum occasione, et jouèrent un rôle doctrinal qui prépare manifestement celui qu'ils jouèrent en faveur du Roi dans la fameuse Assemblée de 1682.Cf. les deux textes fondamentaux que sont, à divers niveaux : 1. Gerbeaux (Fernand) et Hidesheimer (Françoise) : Agence générale du clergé. Répertoire de la sous-série G8 (Paris, 2001). - 2. Blet (Pierre) : Le Clergé de France et la monarchie. Etudes sur les assemblées du clergé de 1615 à 1666 (Rome, 1959, deux volumes).Le recueil a appartenu au docteur de Louvain Jan-Frans ou Jean-François Van de Velde (1743-1823), dernier bibliothécaire de l'ancienne Université de Louvain, qui semble avoir récupéré la copie au cours de ses recherches. Opposant au joséphisme puis à la Constitution civile du clergé, l'abbé Van de Velde subit, de 1784 à toutes les avanies imaginables de la part des pouvoirs successifs, de 1784 à 1800. Il ne faut pas le confondre avec son homonyme et contemporain le vingtième évêque de Gand (1778-1838).Indépendamment de ses fonctions officielles, qu'il remplit avec zèle (l'Université lui dut un accroissement considérable de ses collections notamment à partir des bibliothèques des Ordres et monastères supprimés par le joséphisme), Van de Velde s'était constitué une riche bibliothèque.Ses héritiers vendirent en 1833 cette collection qui comptait près de 450 incunables et 1.300 manuscrits et qui fut "la collection privée de livres et de manuscrits, probablement la plus vaste jamais vendue dans notre pays (la Belgique). Sept semaines - du 5 août au 16 septembre - furent nécessaires, à raison de cinq jours par semaine, pour écouler les 15.355 lots" ( Jan Roegiers). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎