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[MANUSCRIT] / FAYOLLE (Jean-Raymond)
Recueil de Jurisprudence.
1770-1815. 2 vol. in-folio, vélin, dos à nerfs avec titre écrit à la plume, traces de lacets. Manuscrit à l'encre brune, 630 pp.; pp. 631 à 1238, (6) ff. de table, (1) f. volant pour le cours des assignats.
Reference : 26280
Intéressant manuscrit composé par un conventionnel député de la Drôme entre 1792 et 1797, membre du Conseil des Cinq-Cents. Il occupa le poste de juge au tribunal d'appel à Grenoble puis de conseiller à la cour impériale en 1811. Il fut maintenu juge auprès la Restauration. Ce volumineux recueil classé par sujets, fut commencé vers 1790 et rapporte des cas jugés pour la plupart durant la période révolutionnaire et l'Empire. On joint deux feuillets grand in-folio comprenant le catalogue de la bibliothèque de Jean Raymond Fayolle, établi vers 1820. Sa bibliothèque comprenait 85 ouvrages parmi lesquels de nombreux classiques grecs et latins, des ouvrages de droit et d'histoire et un peu de littérature. Ces deux volumes manuscrits figurent dans cet inventaire.
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Recueil de jurisprudence 1847.
A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale du royaume, rue de seine, 1847; in-4, cartonnage de l'éditeur. En bon état demi-cuir -dos plat havane année complète avec indexJurisprudence Générale du Royaume, Recueil périodique et critique de législation, de doctrine ou de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - Première partie: Les Arrêts de la Cour de Cassation; deuxième partie: les Arrêts des Cours Royales; troisième partie: les Lois, ordonnances, décisions du Conseil d'Etat et autres qui peuvent intéresser les jurisconsultes; quatrième partie: décisions d'un ordre secondaire. - Année 1847-DALLOZ.
En bon état demi-cuir -dos plat havane année complète avec indexJurisprudence Générale du Royaume, Recueil périodique et critique de législation, de doctrine ou de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - Première partie: Les Arrêts de la Cour de Cassation; deuxième partie: les Arrêts des Cours Royales; troisième partie: les Lois, ordonnances, décisions du Conseil d'Etat et autres qui peuvent intéresser les jurisconsultes; quatrième partie: décisions d'un ordre secondaire. - Année 1847-DALLOZ.
Pandectes françaises, recueil de jurisprudence et de législation, de la 2ème partie à la 7ème.
Non Renseigné. 1900. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 368 + 144 + 48 + 48 + 48 + 176 pages, dos cuir décoré de filets dorés, papier marbré sur les plats.Quelques manques sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
. 2ème partie : cours d'appel, tribunaux. 3ème partie : Lois, décrest, circulaires. 4ème partie : Jurisprudence administratives et tribunaux divers. 5ème partie : Jurisprudence et législation étrangères. 6ème partie : Jurisprudence en matière d'enregistrement, de timbre, etc.. 7ème partie: Tables générales pour l'année 1900. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Recueil de jurisprudence civile et criminelle . 1862 - 63 .
Marseille, Bureau du Recueil de jurisprudence civile et criminelle, 1862 ; in - 8, 416 + 167 pp., 1/2 basane." Recueil contenant les décisions rendues par le Tribunal civil de Marseille et par les Tribunaux du ressort de la Cour d ' Aix ; les Arrêts de la Cour d ' Aix et de la Cour de Cassation sur l ' appel et le pourvoi de ces décisions. (r8)"
Recueil de jurisprudence en matière constitutionnelle et de libertés publiques
Domat/Montchrestien. 1950. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 143 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Recueil de jurisprudence en matière administrative - 5e édition
Domat/Montchrestien. 1952. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 155 pages. Dos déchiré, manque en coiffe de pied. 2e plat manquant.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
