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[MANUSCRIT] / FAYOLLE (Jean-Raymond)
Recueil de Jurisprudence.
1770-1815. 2 vol. in-folio, vélin, dos à nerfs avec titre écrit à la plume, traces de lacets. Manuscrit à l'encre brune, 630 pp.; pp. 631 à 1238, (6) ff. de table, (1) f. volant pour le cours des assignats.
Reference : 26280
Intéressant manuscrit composé par un conventionnel député de la Drôme entre 1792 et 1797, membre du Conseil des Cinq-Cents. Il occupa le poste de juge au tribunal d'appel à Grenoble puis de conseiller à la cour impériale en 1811. Il fut maintenu juge auprès la Restauration. Ce volumineux recueil classé par sujets, fut commencé vers 1790 et rapporte des cas jugés pour la plupart durant la période révolutionnaire et l'Empire. On joint deux feuillets grand in-folio comprenant le catalogue de la bibliothèque de Jean Raymond Fayolle, établi vers 1820. Sa bibliothèque comprenait 85 ouvrages parmi lesquels de nombreux classiques grecs et latins, des ouvrages de droit et d'histoire et un peu de littérature. Ces deux volumes manuscrits figurent dans cet inventaire.
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Recueil de jurisprudence 1847.
A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale du royaume, rue de seine, 1847 ; in-4, cartonnage de l'éditeur. En bon état demi-cuir -dos plat havane année complète avec indexJurisprudence Générale du Royaume, Recueil périodique et critique de législation, de doctrine ou de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - Première partie: Les Arrêts de la Cour de Cassation; deuxième partie: les Arrêts des Cours Royales; troisième partie: les Lois, ordonnances, décisions du Conseil d'Etat et autres qui peuvent intéresser les jurisconsultes; quatrième partie: décisions d'un ordre secondaire. - Année 1847-DALLOZ.
En bon état demi-cuir -dos plat havane année complète avec indexJurisprudence Générale du Royaume, Recueil périodique et critique de législation, de doctrine ou de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - Première partie: Les Arrêts de la Cour de Cassation; deuxième partie: les Arrêts des Cours Royales; troisième partie: les Lois, ordonnances, décisions du Conseil d'Etat et autres qui peuvent intéresser les jurisconsultes; quatrième partie: décisions d'un ordre secondaire. - Année 1847-DALLOZ.
Pandectes françaises, recueil de jurisprudence et de législation, de la 2ème partie à la 7ème.
Non Renseigné. 1900. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 368 + 144 + 48 + 48 + 48 + 176 pages, dos cuir décoré de filets dorés, papier marbré sur les plats.Quelques manques sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
. 2ème partie : cours d'appel, tribunaux. 3ème partie : Lois, décrest, circulaires. 4ème partie : Jurisprudence administratives et tribunaux divers. 5ème partie : Jurisprudence et législation étrangères. 6ème partie : Jurisprudence en matière d'enregistrement, de timbre, etc.. 7ème partie: Tables générales pour l'année 1900. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CANONIQUE ET BÉNÉFICIALE par ordre alphabétique: avec Les Pragmatiques, concordats Bulles & Indults des Papes Ordonnances, Édits & Déclarations de nos Rois Arrêts & Règlements intervenus sur cette Matière dans les différents Tri
Delalain Paris 1771 In folio ( 405 X 260 mm ) de 310-82-312-302 pages, plein veau fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin grenat tranches brique ( Reliure de l'époque ). Dernière édition de cet ouvrage, revue par C. Mey et J.-J. Piales, et augmentées de trois nouvelles lois promulguées depuis l'édition de 1755. Ce recueil indiscutablement bien fait, très complet et d'une grande utilité pour les juristes du XVIIIe Siècle. La première partie contient la jurisprudence classée par ordre alphabétique. Elle est suivie des textes de loi officiels ( bulles, édits, arrêts etc. ). Bel exemplaire.
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique
Paris, Nyon fils, 1785. In-4, 626 pp., basane marbrée brune de l'époque, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre bordeaux, tranches rouges (importantes épidermures, coins émoussés, quelques petites rousseurs ou taches).
Nouvelle édition de ce recueil, revue et très augmentée par rapport à la précédente, des décisions de justice dans les régions traditionnellement de droit coutumier ou de droit écrit (ou romain). Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
"Petit recueil de jurisprudence en matière administrative - 3e édition - Collection "" Lucerna Juris ""."
Les éditions Domat-Monchrestien. 1946. In-16. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 125 pages - tâche d'encre bleu sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
"Collection "" Lucerna Juris "". Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence"
