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Gazette des Tribunaux. N° 28
Gazette des Tribunaux 1779 Un cahier de 16 pages in-8, sur papier vergé, paginé de 15 à 32. Rousseurs éparses.
Reference : 11977
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Gazette des Tribunaux - 7e année, n°2123, Dimanche 3 juin 1832 : Bulletin officiel du choléra du 31 mai à minuit au 1er juin à minuit - De la législation - Justice criminelle, Police correctionnelle d'Arras , présidence de m. Cornille, audience du 28 mai
Imp. de Pihan-Delaforest. 1832. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Bulletin officiel du choléra du 31 mai à minuit au 1er juin à minuit - De la législation - Justice criminelle, Police correctionnelle d'Arras , présidence de m. Cornille, audience du 28 mai, procès du charivari donné à M. de Talleyrand, préfet du Pas-de-Calais - Justice administrative, conseil d'état - Insurrection dans la Vendée (correspondance particulière de la Gazette des Tribunaux) - Chronique : Départemens - Annonces juiciaires - Classe de 1831, assurance contre les chances du tirage Classification Dewey : 70.1-Journaux
Gazette des Tribunaux - 12e année, n°3525, Samedi 31 décembre 1836 : Justice civile, cour de cassation (chambre civile) présidence de M. le conseiller Dunoyer, audience du 28 décembre - Cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Séguier premier
Imp. de Pihan-Delaforest. 1836. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Tampon timbre fiscal en 1re page. Petite annotation à l'encre en 1re page. Page 3/4 manquante. Incomplet. Journal légèrement déchiré sans manque.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Justice civile, cour de cassation (chambre civile) présidence de M. le conseiller Dunoyer, audience du 28 décembre - Cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Séguier premier président, audiences des 18, 19, 23 et 30 décembre - Justice criminelle, cour de cassation (chambre criminelle) présidence de M. le comte de Bastard, audience du 29 décembre - Police correctionnelle de Bordeaux (correspondance particulière) présidence de M. de Vigneras, audience du 23 décembre, affaire Lamarthonie - Police correctionnelle de Châteauroux (correspondance particulière) audience du 10 décembre Classification Dewey : 70.1-Journaux
Gazette des Tribunaux - 7e année, n°2147, Dimanche 30 juin 1832 : Bulletin officile du choléra du 27 juin à minuit au 28 à minuit - Justice criminelle, copur de cassation, audience du 29 juin, présidence de M. le comte de Bastard, Pourvoi de Geoffroy
Imp. de Pihan-Delaforest. 1832. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Petite annotation à l'encre en 1re page.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Bulletin officile du choléra du 27 juin à minuit au 28 à minuit - Justice criminelle, copur de cassation, audience du 29 juin, présidence de M. le comte de Bastard, Pourvoi de Geoffroy - 1er conseil de guerre de Paris Classification Dewey : 70.1-Journaux
Gazette des Tribunaux - 7e année, n°2148, Dimanche 1er juil. 1832 : Bulletin officile du choléra du 28 juin à minuit au 29 à minuit - Rapport au roi - Justice criminelle, cour de cassation, audience du 29 juin, présidence de M. le comte de Bastard, Affai
Imp. de Pihan-Delaforest. 1832. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Quelques taches. Bas de pages légèrement déchiré sans conséquences sur le texte.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Bulletin officile du choléra du 28 juin à minuit au 29 à minuit - Rapport au roi - Justice criminelle, cour de cassation, audience du 29 juin, présidence de M. le comte de Bastard, Affaire Geoffroy - Conseil permanent de révision - Exécution du parricide Ballière - Chronique, Départemens - Annonces légales - Annonces judiciaires Classification Dewey : 70.1-Journaux
Gazette des Tribunaux - 8e année, n°2326, Lundi 28, mardi 29 janvier 1833 : Affaire du coup de pistolet, attentat contre la vie du Roi, acte d'accusation
Imp. de Pihan-Delaforest. 1833. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Journal légèrement déchiré, sans manque.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Affaire du coup de pistolet, attentat contre la vie du Roi, acte d'accusation Classification Dewey : 70.1-Journaux
