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[LITTERATURE] - VAILLAND (Roger) -
La loi.
Paris, Gallimard nrf, 1958 ; in-8, 313 pp., br. 432 édition.
Reference : 201201165
432 édition.
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ESSAI SUR LA LOI D'INDEMNITE conférée avec la loi du 5 décembre 1814. Par M. P.J. Charpentier, Avocat à la cour Royale de Paris.
Se trouve à Paris, chez Nève et Chez Gab. Warrée librairies, et chez tous les Marchands de Nouveautés, 1825. In-8, reliure ancienne, plein papier maroquiné à grain long bleu nuit, dos lisse, titre bordé d'un filet doré, répété aux coiffes, 1f. bl., 172pp, 1f. bl., édition originale; Ex-Libris Du Duc D'Uzès en son Chateau De Bonnettes.
Cet ouvrage est un essai sur le projet de loi visant à indemniser les "Emigrés", suite au rétablissement de la royauté. Bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Instruction du Ministère de l'intérieur pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux.
A Grenoble, Chez Prudhomme, 1836. In-8 broché (216x137 mm), couv. muette bleue, 111 pp., tableaux-modèles annexés.
"La révision de la législation sur les chemins vicinaux était depuis longtemps demandée ; la loi du 21 mai 1836 vient de satisfaire ce besoin. [...]Je vais maintenant, monsieur le préfet, examiner successivement avec vous chacun des articles de la loi du 21 mai 1836, et déterminer quelles sont celles de ces dispositions qui doivent être exécutées partout d'une manière uniforme, et quelles sont celles, au contraire, dont le mode d'exécution peut et doit varier, suivant la nature et les besoins des diverses localités. [...] Signé Montalivet, Ministre secrétaire-d'état au département de l'intérieur." Bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Loi relative à la fabrication de la monnoie provenant du métal des cloches. Données à Paris, le 22 avril 1792.
Cahors, Richard, 1792. In-8 br., 7pp., 2 signatures "certifié conforme à l'originale".
Loi permettant de couvrir le manque de matière première en bronze pour la fabrication des monnaies. Petit travail de vers marginal, une tache claire sur la dernière page, exemplaire convenable. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Analyse des observations de la cour de cassation et des cours royales sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire.
P., Imprimerie royale, 1836. In-8, demi-veau fauve de l'ép., dos lisse orné or et à froid, tranches marbrées, X et 271 pp. Edition originale. Chacun des articles du projet de loi est analysé et suivi d'un commentaire personnel de l'auteur.
Parfait exemplaire en reliure romantique. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Chambre des députés. Session 1847. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi du chemin de fer de Lyon à Avignon.
S. l., s. n., [1847]. In-8 broché (250x195), 56 pp. (N° 264)
Rapport fait par F. de Lafarelle, lors de la séance du 28 juin 1847, au nom de MM. le comte de la Ferronnays, Delacour, de Lafarelle, Muret de Bort, le colonel comte Dumas, Delangle, Proa, Peltereau-Villeneuve et le comte Dejean, membre de la commission chargée d'examiner le projet de loi du chemin de fer de Lyon à Avignon. Grand de marges, annotations marginales pertinentes à l'encre, bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
