Paris, France loisirs, 1989; in-8, 187 pp., cartonnage d'éditeur avec jaquette.
Reference : 201106768
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[RÉGIONALISME - DUNKERQUE (NORD)] RENÉ DESTOUCHES GREFFIER EN GROS ET GARDE DU SCEL ORDINAIRE ÉTABLI EN VILLE DE DUNKERQUE, GRAVELINES ET BOURBOURG - BONNIN ET LEFEBVRE NOTAIRES ROYAUX RÉSIDANTS AUDIT DUNKERQUE
Reference : 28607
(1744)
dunkerque 1744 un contrat de mariage, manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 8 page, format : 25 x 17 cm, CONTRAT DE MARIAGE ENTRE MATHIEU ANTOINE FOURNIER, FILS DE MATHIEU ET DAMOISELLE CLAIRE DU WAMEIN, BOURGEOIS MARCHAND DE DUNKERQUE D'UNE PART ET ANNE MARIE VANDERHEEDE NATIVE DE DUNKERQUE, FAIT A DUNKERQUE, LE 30 JANVIER 1744, avec SCEL DE HENRI : CACHET A SEC AUX ARMES DE LA FAMILLE D'ORLEANS [d'azur aux trois fleurs de lys d'or, au lambel d'argent], DU TEMPS DE Henri II d'Orléans (6 avril 1595 11 mai 1663 ; aussi appelé Henri II de Valois-Longueville, de la maison d'Orléans-Longueville), pair de France, duc de Longueville, d'Estouteville et de Coulommiers, prince souverain de Neuchâtel et de Valangin, prince de Châtelaillon, comte de Dunois et St-Pol, GOUVERNEUR DE PICARDIE + signature manuscrite à l'encre brune de RENÉ DESTOUCHES GREFFIER EN GROS ET GARDE DU SCEL ORDINAIRE ÉTABLI EN VILLE DE DUNKERQUE, GRAVELINES ET BOURBOURG,
TRÉS RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE ....... TRES LISIBLE ........ en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[NANTES] MR PETIT LOUIS ENTREPRENEUR DE VOITURE PUBLIQUE PAR EAU (BATEAU A REMORQUEUR A VAPEUR )
Reference : 28416
(1834)
Nantes orleans 1834 un Compromis de contrat général d'Assurance de 4 pages manuscrites à l'encre brune , sur papier vergé crème ligné filigrané : "VANDER LEY", format : 20 centimètres de large x 26 centimètres de haut, timbre gravé en noir : " à timbrer à l'extraordinaire - loire-inferieure" + Timbre fiscal Royal 70c gravé en noir en haut à gauche de la 1ère page , signatures de MR PETIT + signature de MARILLIER par procuration des 2 Compagnies d'Assurances, COMPROMIS DE CONTRAT GÉNÉRAL D'ASSURANCE EXCLUSIF ACCORDÉ A MR PETIT POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR BATEAU DE NANTES A ORLÉANS, ASSURANCE DE 50.000 FRANCS PAR BATEAU : 25.000 FRANCS PAR "LA COMPAGNIE D'ASSURANCES RÉUNIES" ET 25.000 FRANCS PAR "LA SOCIÉTÉ DE L'UNION BELGE ET ÉTRANGÈRE", NANTES, LE 24 JANVIER 1834,
procuration ORIGINALE ...... TRÉS RARE ............ en bon état (good condition). en bon état
[ALPES DE HAUTE PROVENCE - ENTREVAUX]CONTRAT DE MARIAGE XVIIIEME
Reference : 26316
(1779)
entrevaux 1779 un document ORIGINAL manuscrit de 4 pages à l'encre brune sur velin parcheminé, format : 27,5 centimètres de haut par 20 centimètres de large, cachet noir de généralité : Provence 20 sols en tête, Entrevaux, LE 12 AVRIL 1779,
RARE DOCUMENT qui détaille la Dot donnée par les parents de la fille pour son mariage : le montant en argent, la terre qu'ils lui donnent au quartier du plus haut Bayon(Entrevaux), ainsi que les réclamations de toutes la famille en détail ...... UNIQUE ..... en bon état (good condition).
Delebecque Philippe Pansier Frédéric-Jérôme
Reference : 100066934
(2010)
ISBN : 9782711011766
Lexis Nexis 2010 392 pages 16x23x2cm. 2010. Broché. 3 volume(s). 392 pages. Droit des obligations : Volume 1 Contrat et quasi-contrat + Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux + Travaux dirigés de droit des sûretés --- 3 livres
Etat correct accrocs sur couverture du premier livre intérieurs propres
Société parisienne d'édition 1935 in12. 1935. Broché. 2 volume(s). La partie de Bridge contrat 125 coups de Bridge Contrat annoncés et joués selon la technique moderne classés dans un ordre progressif expliqués et commentés avec de nombreux exemples tirés du red book de Culberton --- en supplément: Le Bridge de George Versini éditions PUF
Etat correct couverture défraîchie intérieur jauni propre