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[DROIT] - STEFANI (G), LEVASSEUR (G) -
Procédure pénale.
Paris, Dalloz, 1975; in-12, 750 pp., broché, couverture illustr.
Reference : 201014127
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Code de procédure pénale. Edition limitée 2024.
Couverture souple. Broché. 3455 pages.
Livre. Editions Lefebvre Dalloz (Collection : Les codes Dalloz), 2023.
ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE PÉNALE, Procédure pénale - Licence -; Procédure pénale et pratique des parquets - Maîtrise -; Procédure pénale - E.O.G.N., 3èmeéd.
, Paris, Les cours de droit 1996, in-8, br., très bon état, 221p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Règlement de Procédure Pénale de la République de Chine
Publié par la Commission de l'Exterritorialité, Pékin, Juin 1923, Imprimerie du Pei-T'ang. 1 volume in-8, IX-142 pp., reliure moderne plein cuir tabac, couvertures conservées mais défraîchies, non coupé, intérieur en très bon état.
Rare publication officielle de Pékin sur le Réglement de la Procédure Pénale de la République de Chine du 14 novembre 1921, suivi du Règlement d'exécution, du règlement sur le décret pénal et du règlement sur la procédure pénale sommaire.
DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE
LGDJ. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 405 pages. Quelques passages du texte surlignés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
5e édition. L'infraction pénale. La sanction pénale. La procédure... Classification Dewey : 345-Droit pénal
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. Mémentos Dalloz
, Paris, Dalloz 1967, in-8, br., bon état, 214p.
Phone number : 01 43 29 46 77
