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[LITTERATURE] - VAILLAND (Roger) -
La loi.
Paris, Gallimard, 1957; in-8, 312 pp., br br.
Reference : 200708109
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[Panthéon] Loi relative à la translation du Corps de Voltaire dans l'église de Sainte-Geneviève. Donnée à Paris, le 1er juin 1791.
Reference : 015658
[Panthéon] Loi relative à la translation du Corps de Voltaire dans l'église de Sainte-Geneviève. Donnée à Paris, le 1er juin 1791.
[Panthéon] Loi relative à la translation du Corps de Voltaire dans l'église de Sainte-Geneviève. Donnée à Paris, le 1er juin 1791. Mézières, J.P.L. Trécourt, 1791. In-4, 3p. Très importante loi pour ramener le corps de Voltaire au Panthéon, après la loi du 15 mai qui l'avait fait mettre dans l'église de Romilly en attendant la translation à Paris. Bel entête « La Loi et le Roi » avec mention « Département des Ardennes ». [91]
[Panthéon] Loi relative aux Honneurs à décerner aux Grands hommes jugés tels par le Corps Législatif. Donnée à Paris, le 10 avril 1791.
Reference : 015657
[Panthéon] Loi relative aux Honneurs à décerner aux Grands hommes jugés tels par le Corps Législatif. Donnée à Paris, le 10 avril 1791.
[Panthéon] Loi relative aux Honneurs à décerner aux Grands hommes jugés tels par le Corps Législatif. Donnée à Paris, le 10 avril 1791. Mézières, J.P.L. Trécourt, 1791. In-4, 3p. Très importante loi de fondation du Panthéon suite au décret du 4 avril 1791. « L'Assemblée Nationale décrete que le nouvel édifice de Sainte Geneviève sera destiné à recevoir les cendres des grands hommes, à dater de l'époque de la liberté françoise ». L'article 3 précise que Mirabeau « est jugé digne de recevoir cet honneur ». Bel entête « La Loi et le Roi » avec mention « Département des Ardennes ». [91]
[Esclavage et gens de couleurs libres] Loi Relative aux Colonies, avec l'exposé des motifs qui en ont déterminé les dispositions. Donnée à Paris, le 1er juin 1791.
Reference : 015659
[Esclavage et gens de couleurs libres] Loi Relative aux Colonies, avec l'exposé des motifs qui en ont déterminé les dispositions. Donnée à Paris, le 1er juin 1791.
[Esclavage et gens de couleurs libres] Loi Relative aux Colonies, avec l'exposé des motifs qui en ont déterminé les dispositions. Donnée à Paris, le 1er juin 1791. Charleville, P.F. Guyot, 1791. In-4, 10p. Importante loi qui décrète « qu'aucune loi sur l'état des personnes non libres » ne sera voté sans la demande des assemblées coloniales, organisées en lobbys, et qui garantit les libertés des noirs libres qui devaient jouir des mêmes libertés que les autres citoyens, ce que les planteurs refusaient. [92]
[Canaux parisiens] Loi relative à la construction du Canal projetté par le Sieur Brulée. Donnée à Paris, le 30 janvier 1791 [suivi de] Tarif Du Péage accordé au Sieur Brulée.
Reference : 015655
[Canaux parisiens] Loi relative à la construction du Canal projetté par le Sieur Brulée. Donnée à Paris, le 30 janvier 1791 [suivi de] Tarif Du Péage accordé au Sieur Brulée.
[Canaux parisiens] Loi relative à la construction du Canal projetté par le Sieur Brulée. Donnée à Paris, le 30 janvier 1791 [suivi de] Tarif Du Péage accordé au Sieur Brulée. Charleville, P.F. Guyot, 1790. In-4, 11p. Très intéressante loi sur le premier des trois projets de canaux parisiens de cette époque. Il s'agissait de créer le canal de l'Ourcq, le canal Saint-Martin, le canal Saint Denis et le bassin de la Villette. Jean-Pierre Brullée (1733-1814) obtint donc l'autorisation en 1790. François Bossu peu de temps après, sous le Directoire, et Pierre-Simon Girard (1765-1836), sous le Consulat. Napoléon choisira ce dernier. Le but de ces travaux était d'assurer les ressources en eau potable à Paris. Peu commun. [91]
[Puy-de-Dôme] Elections Nationales de l'an IX - Liste des Notables du Département du Puy-de-Dôme, élus pour faire partie de la Liste de notabilité nationale, d'après les dispositions de la Loi du 13 Ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution.
Reference : 015679
[Puy-de-Dôme] Elections Nationales de l'an IX - Liste des Notables du Département du Puy-de-Dôme, élus pour faire partie de la Liste de notabilité nationale, d'après les dispositions de la Loi du 13 Ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution.
[Puy-de-Dôme] Elections Nationales de l'an IX - Liste des Notables du Département du Puy-de-Dôme, élus pour faire partie de la Liste de notabilité nationale, d'après les dispositions de la Loi du 13 Ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution. [Clermont-Ferrand?], s.n., 12 pluviôse an X [1er février 1802]. In-folio, 4p sous couverture imprimée. Ensemble des 105 élus : fonctionnaires et notables. On remarquera en particulier le n°2 des fonctionnaires, Chollet-Beaufort, i.e. Pierre Chollet-Beaufort (1762-1803) qui fut député aux Cinq-Cents et administrateur du Puy-de-Dôme. Il est erronément âgé de 43 ans (au lieu de 40). Cet exemplaire provient des papiers de Chollet-Beaufort (la couverture porte la mention « Le C[itoy]en Cholet Beaufort »). Intéressant document. [88]
