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SIMENON Georges
NOVEMBRE.
Presses de la Cité, collection Romans, 1979, in-12 broché, 215 pp. Nombreux autres titres de Simenon disponibles. Cachet d'ex-possesseur en page de titre, sinon très bon état.
Reference : 36129
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LE SERPENT QUI PENSE
M. ERIC BIBAULT
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[PARLEMENT D'AIX] ; [RIQUETTI MARQUIS DE MIRABEAU (Victor)] ; [PARLEMENT DE PARIS ; MAUPEOU (René-Nicolas de)] ; [GUÉRET (Louis-Gabriel)] ; [MENOUX (Joseph de)] ; [DUHAMEL (Jean)] ; [PARLEMENT DE PARIS] ; [GUÉNÉE (Antoine)]
Reference : 1558
Arrest de la cour du parlement de Provence du 30 octobre 1765 [SUIVI DE] Mémoire concernant l'utilité des états provinciaux, relativement à l'autorité royale, aux finances, au bonheur, & à l'avantage des peuples [SUIVI DE] Arrests, arrestés, et remontrances du Parlement au roi, au sujet des entreprises du Grand-Conseil. Du 27 novembre 1755 [SUIVI DE] Avis d'un docteur en Sorbonne au sujet de la déclaration du Roy, du 17 août 1750, et de la réponse du clergé de France [SUIVI DE] Notions philosophiques des vérités fondamentales de la religion. Ouvrage didactique d'un ordre nouveau dédié à sa Majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée. [SUIVI DE] L'Art oratoire prétendu réformé, ou petit catéchisme à l'usage des disciples du vénérable Pejore [SUIVI DE] Objets de remontrances arrestés en parlement suffisamment garni de pairs, au sujet des vexations exercées contre plusieurs classes du parlement, notamment contre celle de Toulouse par le duc de Fitz-James [SUIVI DE] Lettre du rabin [sic] Aaron Mathathaï à Guillaume Vadé, traduite du hollandois par le lévite Joseph Ben-Jonathan, et accompagné des notes les plus utiles
Aix ; Rome [fausse adresse] ; s. l. ; Berlin [Paris] ; Nancy ; s. l. ; s. l. ; Amsterdam [Paris] : chez la veuve J. David, & E. David, imprimeurs ; apud Laurentem Carabioni, in via Sancta [fausse adresse] ; s. n. ; aux dépens de la compagnie ; chez les héritiers de N. Baltazard, imprimeur-librairie du Collège ; s. n. ; s. n. ; chez Abraham Root, 1765 ; 1750 ; 1755 ; 1751 ; s. d. ; 1716 ; s. d. (1764) ; 1765. TRÈS HUMBLES REMONTRANCES AU ROI ET À VOLTAIRE
In-12° (168 x 98 mm), 179 pp.; [1] f., 44 pp., [1] f. bl.; [1] f., 38 pp. (numérotées 1-40 avec saut dans la numérotation pp. 23-24), 128 pp.; 41 pp. numérotées 3-43 sans manque; 144 pp.; 63 pp.; 24 pp., demi-basane brune à coins, dos lisse orné, plats de papier marbré, tranches rouges. Recueil de 8 pièces du XVIIIe siècle réunies en un volume : droit, économie, religion, rhétorique. Trois des pièces sont des remontrances au roi Louis XV qui témoignent des conflits entre ce souverain et ses Parlements. L'ouvrage comprend également l'édition originale rare d'une pièce d'Antoine Guénée condamnant l'antisémitisme de Voltaire. 1) [PARLEMENT D'AIX] Arrest de la cour du parlement de Provence du 30 octobre 1765 Aix : chez la veuve J. David, & E. David, imprimeurs, 1765 179 pp. Édition originale. Réquisitoire de Le Blanc de Castillon, avocat général au Parlement de Provence, contre les Actes de l'Assemblée générale du clergé de France contre la religion : cette délibération condamnait plusieurs ouvrages anti-religieux des Lumières ainsi que le jansénisme, et revendiquait l'indépendance du ministère ecclésiastique quant aux « objets mixtes » (voeux de religions, sacrements...). Supprimés par le Parlement en septembre, les Actes sont toutefois défendus par Louis XV, qui demandait alors des subsides au clergé. Le virulent débat qu'ils suscitèrent, encore avivé par l'anti-jésuitisme, illustre les limites du gallicanisme et les tensions entre Parlement et gouvernement qui marquèrent le règne de Louis XV. Félix Rocquain, L'Esprit révolutionnaire avant la révolution, 1878. pp. 250-254. 2) [RIQUETTI MARQUIS DE MIRABEAU (Victor)] Mémoire concernant l'utilité des états provinciaux, relativement à l'autorité royale, aux finances, au bonheur, & à l'avantage des peuples Rome : apud Laurentem Carabioni, in via Sancta [fausse adresse, imprimé en France], 1750. [1] f., 44 pp., [1] f. bl. Édition originale, parue sans nom d'auteur, du premier traité du marquis de Mirabeau. Le futur physiocrate, encore nostalgique des valeurs nobiliaires féodales, y défend pourtant la décentralisation des pouvoirs : décrivant les états provinciaux comme un contrepoids à l'autorité royale, il encourage leur extension à l'ensemble du territoire. Retravaillé et augmenté pour les rééditions de 1757 et 1758, le Mémoire sur les états provinciaux est finalement intégré à la quatrième partie de l'Ami des hommes, « best-seller » qui fait la célébrité du marquis de Mirabeau. Deux éditions parues à la même adresse et à la même date diffèrent légèrement par le matériel et la composition typographique. 3) [PARLEMENT DE PARIS/ MAUPEOU (René-Nicolas de)] Arrests, arrestés, et remontrances du Parlement au roi, au sujet des entreprises du Grand-Conseil. Du 27 novembre 1755 s. l. n. n., 1755 [1] f., 38 pp. (numérotées 1-40 avec saut dans la numérotation pp. 23-24), 128 pp. Édition originale. Recueil de remontrances à Louis XV concernant la déclaration royale du 10 octobre 1755 indiquant que les actes du Grand Conseil seraient exécutoires sans l'autorisation des Parlements. La seconde partie du texte est signée par René-Nicolas de Maupeou qui, pour tenter d'apaiser les tensions entre le pouvoir royal et les Parlements, mena en 1771 une importante réforme judiciaire qui aboutit à la suppression du Grand Conseil et à la division du Parlement de Paris. 4) [GUÉRET (Louis-Gabriel)] Avis d'un docteur en Sorbonne au sujet de la déclaration du Roy, du 17 août 1750, et de la réponse du clergé de France Berlin [Paris] : aux dépens de la compagnie, 1751 41 pp. numérotées 3-43 sans manque. Édition originale de cet essai concernant la déclaration du roi (17 août 1750) exigeant la déclaration, dans un délai de six mois, des biens et revenus des bénéficiers du clergé de France. L'abbé Guéret s'y déclare favorable à l'imposition du clergé. Selon Stourm, l'ouvrage serait également paru, à la même date, sous le titre Mémoire sur l'exemption des subsides et impositions volontaire prétendue par le clergé de France. Barbier I, 364 ; Quérard (Supercheries) I, 970. 5) [MENOUX (Joseph de)] Notions philosophiques des vérités fondamentales de la religion. Ouvrage didactique d'un ordre nouveau dédié à sa Majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée. Nancy : chez les héritiers de N. Baltazard, imprimeur-librairie du Collège, s. d. 144 pp. Cet ouvrage d'éducation religieuse avait paru pour la première fois sous le titre Défi général à l'incrédulité. Père jésuite nommé prédicateur du roi Stanislas de Pologne, Menoux entretint avec Voltaire, qui le qualifiait en privé de « faux frère », un amitié toute politique. Quérard (France Littéraire) VI, 45. 6) [DUHAMEL (Jean)] L'Art oratoire prétendu réformé, ou petit catéchisme à l'usage des disciples du vénérable Pejore s. l. n. n., 1716 63 pp. Édition originale. Critique, sous forme d'un dialogue socratique satirique, de l'oraison funèbre de Louis XIV prononcée par le père jésuite Porée (ici « Pejore »), maître et ami de Voltaire. Prononcée le 12 novembre 1715, cette oraison avait déjà fait l'objet d'une querelle entre Porée et Bénigne Grenan : ce-dernier avait lui aussi été chargé, au nom de l'université, de prononcer un éloge funèbre, et les deux orateurs s'étaient longuement et aigrement entre-critiqués. Jean Duhamel, professeur de rhétorique au collège de Gassins, composa plusieurs pièces contre Charles Porée. Feuillet de titre doublé. Un seul exemplaire au Ccfr : La Rochelle. 7) [PARLEMENT DE PARIS] Objets de remontrances arrestés en parlement suffisamment garni de pairs, au sujet des vexations exercées contre plusieurs classes du parlement, notamment contre celle de Toulouse par le duc de Fitz-James s. l. n. n. n. d. (1764) 24 pp. Remontrances au roi Louis XV concernant l'intimidation du Parlement de Toulouse par le duc de Fitz-James. En 1763, le Parlement de Toulouse ayant refusé d'enregistrer de nouveaux impôts, le Roi envoya le duc de Fitz-James, lieutenant général commandant en chef pour le Languedoc, pour les contraindre à l'obéissance. Face à leur obstination, le duc fit renvoyer les magistrats chez eux et les mit aux arrêts. Le peuple comme les Parlements manifestèrent leur mécontentement, si bien que Louis XV retira les édits et leva la mise aux arrêts. Fitz-James, rappelé à Versailles, tomba quelque temps en disgrâce. « France. Parlement de Toulouse » Archives départementales de la Haute-Garonne, notice FRAD031_P_1267. 8) [GUÉNÉE (Antoine)] Lettre du rabin [sic] Aaron Mathathaï à Guillaume Vadé, traduite du hollandois par le lévite Joseph Ben-Jonathan, et accompagné des notes les plus utiles Amsterdam : chez Abraham Root [Paris : Laurent Prault], 1765 24 pp. Édition originale de cette lettre écrite sous pseudonyme par le prêtre et théologien Antoine Guénée, spécialiste de l'hébreu et du judaïsme. L'auteur y répond à une note de Voltaire sur le veau d'or (chapitre XII du Traité sur la tolérance). D'abord ignoré par Voltaire, ce texte reparut dans Lettres de quelques Juifs portugais, allemands et polonais, à M. de Voltaire (1769), ouvrage qui attira à la fois l'attention du public et celle du philosophe. Guénée n'eut de cesse de combattre l'antisémitisme de Voltaire et ce-dernier, piqué, finit par reconnaître avoir trouvé en Guénée un adversaire à sa mesure. « Le secrétaire juif, nommé Guénée, n'est pas sans esprit et sans connoissances, » écrivit-il à d'Alembert, « mais il est malin comme un singe, il mord jusqu'au sang en faisant semblant de baiser la main ». Ilana Zinguer, ?Sam Bloom. L'Antisémitisme Éclairé. Inclusion et Exclusion depuis l'Époque des Lumières jusqu'à l'Affaire Dreyfus. 2001. pp. 65-71. 2 bibliothèques françaises : BnF (Tolbiac et Arsenal). Coiffes manquantes, mors fendus. Petits manques aux mors et aux coins, coiffes absentes.
[Frazier-Soye] - LOYS-DELTEIL, M. ; DESVOUGES, Maître André
Reference : 48612
(1911)
[ Recueil de Catalogues d'Estampes par Loys-Delteil ] N° 247 6 novembre 1911 Estampes du XVIIIe Siècle Hôtel Drouot / N° 248 Estampes anciennes et modernes 7 novembre 1911 / N° 249 Collection Jules Renouvier Ière Partie Estampes anciennes et modernes 8 Novembre 1911 / N° 250 Collection de M. H. A*** Estampes & Dessins Modernes 15 novembre 1911 / N° 251 Costumes du XVIIIe siècle 16 Novembre 1911 / N° 252 Estampes & Dessins 17 novembre 1911 / N° 254 Estampes du XVIIIe siècle 9 décembre 1911 / N° 256 Estampes & Dessins anciens & modernes 15 décembre 1911 / N° 257 Catalogue des Tableaux, dessins et estampes de la collection M. M. B*** 7 Février 1912 / N° 259 Estampes du XVIIIe siècle 23 Février 1912 / N° 260 Estampes du XVIIe siècle Estampes modernes 27 Février 1912 / N° 262 Collection de M. Charles Bermond, Estampes anciennes et Modernes 18 mars 1912 / N° 264 Estampes & Dessins 18 avril 1912 / N° 265 Estampes, dessins et Peintures 25 avril 1912 / N° 266 Estampes du XVIIIe siècle 29 avril 1912 / N° 268 Collection de A. Mühlbacher. Estampes et Dessins concernant les Voitures. Traîneaux 18 mai 1912 / N° 270 : Estampes du XVIIIe siècle 29 mai 1912 / N° 271 Estampes anciennes et modernes 1er juin 1912 / N° 274 Vente du Mardi 19 novembre e1912. Hôtel Drouot Catalogue des Estampes Anciennes et modernes, 29 pp. / N° 275 Vente du 20 novembre 1912. Hôtel Drouot Catalogue des Estampes Anciennes et modernes, Dessins format la collection de M. Léon Vaillant, 23 pp. / N° 276 25 novembre 1912 , Estampes du XVIIIe siècle. Hôtel Drouot, 30 pp. / N° 277 28 novembre 1912, Ire Partie Collection de feu M Du Vigier : Costumes Militaires - IIe Partie : Estampes relatives à la Révolution et au Ier Empire. Hôtel Drouot, 30 pp. / N° 278 29 novembre 1912, Estampes Anciennes et modernes / N° 280 Collection Louis Valentin (Quatrième Partie) Estampes du XVIIIe siècle, 40 pp. / N° 284 : 21 Février 1913 : Estampes du XVIIIe siècle, 31 pp. / N° 285 : Hôtel Drouot Estampes du XVIIIe siècle, 33 pp. / N° 288 Estampes anciennes et modernes 4 avril 1913, 35 pp. / N° 289 Estampes du XVIIIe siècle imprimées en couleurs, 18 avril 1913, 19 pp. / N° 290 : Catalogue des Estampes formant l'Oeuvre gravé d'Antoine Watteau, provenant de la collection de Monsieur X***, 18 avril 1913 / N° 291 : Collection de Monsieur P*** Estampes modernes, 19 avril 1913 / N° 292 Collection de M. E Cola de Nantes, Estampes du XVIIIe siècle, 20 avril 1913 / N° 293 : Estampes du XVIIIe siècle 21 avril 1913 / N° 295 : Catalogue des Dessins anciens & Modernes, 3 Mai 1913 / N° 296 Collection de Mme Vve Caïus Trollé, Mercredi 30 avril 1913. Catalogue des Estampes et des Dessins d'Eugène Delacroix / N° 297 : Collection de Monsieur Y***Estampes du XVIIIe siècle. 30 Avril 1913 / N° 298 Collection Louis Valentin Cinquième Partie. Estampes du XVIIIe siècle, 10 Mai 1913 / N° 300 Collection de Monsieur Z. Estampes du XVIIIe siècle, 28 Mai 1913 / N° 303 Estampes du XVIIIe siècle, 31 Mai 1913 / N° 304 Collection de Monsieur A*** 7 juin 1913 Estampes & dessins anciens & modernes / N° 305 Succession de feu Jules Jacquet. Oeuvre gravé de Jules Jacquet. Oeuvres d'Henriquel-Dupont & de Laemlen, 7 juin 1913 / N° 307 Estampes et Dessins anciens et modernes, 24 juin 1913 / N° 308 Collection de M. L. T. Dessins anciens
18 et 24 catalogues en 2 vol. in-8 reliure pleine toile noire, couv. cons., Frazier-Soye, 1911-1913. Rappel du titre complet : [ Recueil de Catalogues d'Estampes par Loys-Delteil ] N° 247 6 novembre 1911 Estampes du XVIIIe Siècle Hôtel Drouot / N° 248 Estampes anciennes et modernes 7 novembre 1911 / N° 249 Collection Jules Renouvier Ière Partie Estampes anciennes et modernes 8 Novembre 1911 / N° 250 Collection de M. H. A*** Estampes & Dessins Modernes 15 novembre 1911 / N° 251 Costumes du XVIIIe siècle 16 Novembre 1911 / N° 252 Estampes & Dessins 17 novembre 1911 / N° 254 Estampes du XVIIIe siècle 9 décembre 1911 / N° 256 Estampes & Dessins anciens & modernes 15 décembre 1911 / N° 257 Catalogue des Tableaux, dessins et estampes de la collection M. M. B*** 7 Février 1912 / N° 259 Estampes du XVIIIe siècle 23 Février 1912 / N° 260 Estampes du XVIIe siècle Estampes modernes 27 Février 1912 / N° 262 Collection de M. Charles Bermond, Estampes anciennes et Modernes 18 mars 1912 / N° 264 Estampes & Dessins 18 avril 1912 / N° 265 Estampes, dessins et Peintures 25 avril 1912 / N° 266 Estampes du XVIIIe siècle 29 avril 1912 / N° 268 Collection de A. Mühlbacher. Estampes et Dessins concernant les Voitures. Traîneaux 18 mai 1912 / N° 270 : Estampes du XVIIIe siècle 29 mai 1912 / N° 271 Estampes anciennes et modernes 1er juin 1912 / N° 274 Vente du Mardi 19 novembre e1912. Hôtel Drouot Catalogue des Estampes Anciennes et modernes, 29 pp. / N° 275 Vente du 20 novembre 1912. Hôtel Drouot Catalogue des Estampes Anciennes et modernes, Dessins format la collection de M. Léon Vaillant, 23 pp. / N° 276 25 novembre 1912 , Estampes du XVIIIe siècle. Hôtel Drouot, 30 pp. / N° 277 28 novembre 1912, Ire Partie Collection de feu M Du Vigier : Costumes Militaires - IIe Partie : Estampes relatives à la Révolution et au Ier Empire. Hôtel Drouot, 30 pp. / N° 278 29 novembre 1912, Estampes Anciennes et modernes / N° 280 Collection Louis Valentin (Quatrième Partie) Estampes du XVIIIe siècle, 40 pp. / N° 284 : 21 Février 1913 : Estampes du XVIIIe siècle, 31 pp. / N° 285 : Hôtel Drouot Estampes du XVIIIe siècle, 33 pp. / N° 288 Estampes anciennes et modernes 4 avril 1913, 35 pp. / N° 289 Estampes du XVIIIe siècle imprimées en couleurs, 18 avril 1913, 19 pp. / N° 290 : Catalogue des Estampes formant l'Oeuvre gravé d'Antoine Watteau, provenant de la collection de Monsieur X***, 18 avril 1913 / N° 291 : Collection de Monsieur P*** Estampes modernes, 19 avril 1913 / N° 292 Collection de M. E Cola de Nantes, Estampes du XVIIIe siècle, 20 avril 1913 / N° 293 : Estampes du XVIIIe siècle 21 avril 1913 / N° 295 : Catalogue des Dessins anciens & Modernes, 3 Mai 1913 / N° 296 Collection de Mme Vve Caïus Trollé, Mercredi 30 avril 1913. Catalogue des Estampes et des Dessins d'Eugène Delacroix / N° 297 : Collection de Monsieur Y***Estampes du XVIIIe siècle. 30 Avril 1913 / N° 298 Collection Louis Valentin Cinquième Partie. Estampes du XVIIIe siècle, 10 Mai 1913 / N° 300 Collection de Monsieur Z. Estampes du XVIIIe siècle, 28 Mai 1913 / N° 303 Estampes du XVIIIe siècle, 31 Mai 1913 / N° 304 Collection de Monsieur A*** 7 juin 1913 Estampes & dessins anciens & modernes / N° 305 Succession de feu Jules Jacquet. Oeuvre gravé de Jules Jacquet. Oeuvres d'Henriquel-Dupont & de Laemlen, 7 juin 1913 / N° 307 Estampes et Dessins anciens et modernes, 24 juin 1913 / N° 308 Collection de M. L. T. Dessins anciens
Belle réunion de 42 catalogues d'estampes par Loys-Delteil. Bon ensemble (accroc à un mors en tête, bon exemplaire par ailleurs). Prix du lot, non séparable.
JE SAIS TOUT N°84 / 15 JANVIER 1912 - MassenetT D J i par A. GERVAIS, sénateur de la Seine (18 dessins etLes roudres ( photographies) GRANDS FAITS : 15 Novembre au 15 Décembre 1911 par ERNEST GAUBERT (12 reproductions /Almanacs de jadis 2 couleur etc.
PIERRE LAFITTE ET CIE. 1912. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Rousseurs. Paginé de 739 à 871. Texte sur 2 colonnes. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
SOMMAIRE : Frontispice : MassenetT D J i par A. GERVAIS, sénateur de la Seine (18 dessins etLes roudres ( photographies) GRANDS FAITS : 15 Novembre au 15 Décembre 1911 par ERNEST GAUBERT (12 reproductions /Almanacs QC jaQlS j en 2 couleurs de dessins anciens) GRANDS FAITS : 15 Novembre au 15 Décembre 1911 La Tabatière de Napoléon nouvelle inédite traduction de Madeleine Bonnaud-Diaz (3 dessins de Kirchner) , î , *• *poésie inédite de MARGUERITE HENRY-thant Interleur } rosier (i photographie)Les Ermites de la Mer j r“X)RLESTORQUET(8'*0;ÉLÉGANCES : 15 Novembre au 15 Décembre 1911VIE SOCIALE : 15 Novembre au 15 Décembre 1911 I UJ D * par MARTINET et LEGAGNEUXLes Hommes de rroie ( (6 photographies) Pages Comiques : L’Esprit à 1 Etranger (3dess.deStuddy).VIE SOCIALE: 15 Novembre au 15 Décembre 1911 ARTS : 15 Novembre au 15 Décembre 1911CURIOSITÉS : 15 Novembre au 15 Décembre 1911THÉÂTRE ET MUSIQUE : 15 Novembre au 15 Décembre 1911as r> 1* (fin), roman inédit de VALENTIN MAN-O, rue maronne t DELSTAMM (3 dessins de Macchiati)......Nos Vieilles Eglises de Campagne (ii photographies). Les Grands Concours et les Grandes Enquêtesde Je sais tout..............................Le journal d’un Correspondant de Guerre, parHENRY COSSIRA (38 photographies)......................THÉÂTRE ET MUSIQUE : 15 Novembre au 15 Décembre 1911.......LETTRES ET ARTS : 15 Novembre au 15 Décembre 1911 ..........Le Fléau en Dentelles jLeurV)DAUX (8 phot°'A TRAVERS LE GLOBE : 15 Novembre au 15 Décembre 191 1........TOUS LES SPORTS: 15 Novembre au 15 Décembre 1911............Pages Comiques : Le Triomphe du FéminismeOU le Monde renversé (8 dessins de Bateman)..........T T{ (fin), roman inédit de M. P. SHIEL (5 dessinsLe Nuage pourpre ( £ M 0razi)............ .. ......Causerie du Docteur et Causerie photographique.. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
( Lot de 7 catalogues Sigma ) Sigma 6 Semaine de Recherche et d'Action Culturelle. Bordeaux 16 au 21 novembre 1970 - Sigma 7 Semaine de Recherche et d'Action Culturelle. Bordeaux 15 au 20 novembre 1971 - Sigma 8 Semaine de Recherche et d'Action Culturelle. Bordeaux 20 au 25 novembre 1972 - Sigma 9 Semaine de Recherche et d'Action Culturelle. Bordeaux 19 au 24 novembre 1973 - Sigma 11 Semaine de Recherche et d'Action Culturelle. Bordeaux 15 au 29 novembre 1975 + 4 Semaines du 12/11 au 12/12 - Sigma 12. Bordeaux. Recherche et Action culturelle 18 octobre - 4 décembre 1976 - Sigma 13. Relais. Recherche et action culturelle 2 novembre / 7 décembre bordeaux 1977
7 volumes in-8 oblong, Ville de Bordeaux, 1970-1977.Rappel du titre complet : ( Lot de 7 catalogues Sigma ) Sigma 6 Semaine de Recherche et d'Action Culturelle. Bordeaux 16 au 21 novembre 1970 - Sigma 7 Semaine de Recherche et d'Action Culturelle. Bordeaux 15 au 20 novembre 1971 - Sigma 8 Semaine de Recherche et d'Action Culturelle. Bordeaux 20 au 25 novembre 1972 - Sigma 9 Semaine de Recherche et d'Action Culturelle. Bordeaux 19 au 24 novembre 1973 - Sigma 11 Semaine de Recherche et d'Action Culturelle. Bordeaux 15 au 29 novembre 1975 + 4 Semaines du 12/11 au 12/12 - Sigma 12. Bordeaux. Recherche et Action culturelle 18 octobre - 4 décembre 1976 - Sigma 13. Relais. Recherche et action culturelle 2 novembre / 7 décembre bordeaux 1977
Etat très satisfaisant (qq. usures et qq. annotations, bon état par ailleurs). Peu commun. Prix du lot, non séparable.
[ Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances ] Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre... concernant la Contribution patriotique, & que la Liste des noms des Contribuables Patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer, sera imprimée ; 2e : Instruction pour les Receveurs généraux et particuliers des Finances sur le recouvrement de la Contribution patriotique ; 3e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale des 3, 8 & 9 octobre 1790, concernant la répartition des Impositions ordonnées pour 1790 seulement, en remplacement de la Gabelle, de l'abonnement des droits de la marque des Fers & de la marque des Cuirs, & de ceux sur la fabrication de l'Amidon & des Huiles & Savons ; 4e : Proclamation du Roi, concernant la répartition & recouvrement des Contributions foncière & mobilière de 1791 du 14 mars 1792 ; 5e : Loi relative aux Rentes Viagères dues par l'Etat, aux Citoyens qui s'enrôlent pour le service de la Patrie, du 10 septembre 1792 ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Novembre 1792, concernant les Billets au porteur, Billets de confiance, patriotiques & de secours ; 7e : Décret de la Convention nationale, du 15 Novembre 1792, Révocation de la faculté acordée par la loi du 18 juillet dernier, aux Corps administratifs, de disposer des fonds apartenans à la Nation, qui se trouvent dans les caisses publiques, pour les dépenses relatives à la défense de la République ; 8e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par un grand nombre de Municipalités, à l'effet d'obtenir des paiemens & avances sur le Seizième du bénéfice qui leur échoit par les reventes des Biens nationaux ; 9e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par les Municipalités & les Corps administratifs, à l'effet d'être autorisés à acquérir des Bâtimens, Maisons ou Domaines Nationaux ou autres ; 10e : Décret de la Convention nationale, du 23 Novembre 1792, Qui détermine le mode d'apurement & de jugement des Comptes arriérés des Villes ; 11e : Décret de la Convention nationale, du 30 Décembre 1792 Relatif aux Procédures concernant les délits commis relativement aux Droits ci-devant féodaux ou censuels ; 12e : Décret de la Convention nationale, du 2 Janvier 1793, Relatif à la vente des Meubles provenans de la Liste civile, des Emigrés, & autres Meubles Nationaux ; 13e : Décret de la Convention nationale, du 8 Janvier 1793, Qui câsse une Proclamation du 10 Avril 1791, qui a réuni les Bacs à la Femre générale des Messageries ; 14e : Décret de la Convention nationale, du 1er Février 1793, Portant Création de 800 millions en Assignats, & qui ordone aux Municipalités de dresser sans délai des états des biens saisis aux Emigrés , et des biens affectés à la cidevant Liste civile ; 15e : Décret de la Convention nationale, du 2 Mars 1793, Qui donne à Loyer les Terrains incultes des Emigrés ; 16e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793 Qui suspend toutes fuites de Procédures relatives au paiement des Droits censuels féodaux ; 17e : Décret de la Convention Nationale du 14 Mai 1793, Relatif au mode de paiement des dépenses mises à la charge des Directoires de Département & de District pendant l'année 1793 ; 18e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793, Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel ; 19e : Décret de la Convention Nationale du 21 Mai 1793, Interprétatif des Articles II & IV de celui du 5 de ce mois, concernant les Pensionaires sur les biens des Collèges ; 20e : Décret de la Convention Nationale du 27 Juin 1793, Qui met à l'ordre du jour les projets de Décrets sur l'Instruction & les Secours publics, & sur la consolidation de la Dette publique
20 brochures in-4, Rappel des Titres : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre... concernant la Contribution patriotique, & que la Liste des noms des Contribuables Patriotes, &des sommes qu'ils se seront soumis à payer, sera imprimée, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 8 pp. ; 2e : Instruction pour les Receveurs généraux et particuliers des Finances sur le recouvrement de la Contribution patriotique, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 6 pp. et 5 ff. n. ch. (modèles de bordereaux) ; 3e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale des 3, 8 & 9 octobre 1790, concernant la répartition des Impositions ordonnées pour 1790 seulement, en remplacement de la Gabelle, de l'abonnement des droits de la marque des Fers & de la marque des Cuirs, & de ceux sur la fabrication de l'Amidon & des Huiles & Savons, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 4 pp. ; 4e : Proclamation du Roi, concernant la répartition & recouvrement des Contributions foncière & mobilière de 1791 du 14 mars 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 7 pp. ; 5e : Loi relative aux Rentes Viagères dues par l'Etat, aux Citoyens qui s'enrôlent pour le service de la Patrie, du 10 septembre 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 2 pp. ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Novembre 1792, concernant les Billets au porteur, Billets de confiance, patriotiques & de secours, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 7 pp. ; 7e : Décret de la Convention nationale, du 15 Novembre 1792, Révocation de la faculté acordée par la loi du 18 juillet dernier, aux Corps administratifs, de disposer des fonds apartenans à la Nation, qui se trouvent dans les caisses publiques, pour les dépenses relatives à la défense de la République, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 3 pp. ; 8e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par un grand nombre de Municipalités, à l'effet d'obtenir des paiemens & avances sur le Seizième du bénéfice qui leur échoit par les reventes des Biens nationaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 9e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par les Municipalités & les Corps administratifs, à l'effet d'être autorisés à acquérir des Bâtimens, Maisons ou Domaines Nationaux ou autres, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp. ; 10e : Décret de la Convention nationale, du 23 Novembre 1792, Qui détermine le mode d'apurement & de jugement des Comptes arriérés des Villes, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 4pp. ; 11e : Décret de la Convention nationale, du 30 Décembre 1792 Relatif aux Procédures concernant les délits commis relativement aux Droits ci-devant féodaux ou censuels, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp ; 12e : Décret de la Convention nationale, du 2 Janvier 1793, Relatif à la vente des Meubles provenans de la Liste civile, des Emigrés, & autres Meubles Nationaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp. ; 13e : Décret de la Convention nationale, du 8 Janvier 1793, Qui câsse une Proclamation du 10 Avril 1791, qui a réuni les Bacs à la Femre générale des Messageries, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 14e : Décret de la Convention nationale, du 1er Février 1793, Portant Création de 800 millions en Assignats, & qui ordone qux Municipalités de dresser sans délai des états des biens saisis aux Emigrés , et des biens affectés à la cidevant Liste civile, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 15e : Décret de la Convention nationale, du 2 Mars 1793, Qui donne à Loyer les Terrains incultes des Emigrés, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 16e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793 Qui suspend toutes fuites de Procédures relatives au paiement des Droits censuels féodaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 17e : Décret de la Convention Nationale du 14 Mai 1793, Relatif au mode de paiement des dépenses mises à la charge des Directoires de Département & de District pendant l'année 1793, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 18e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793, Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 19e : Décret de la Convention Nationale du 21 Mai 1793, Interprétatif des Articles II & IV de celui du 5 de ce mois, concernant les Pensionaires sur les biens des Collèges, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 20e : Décret de la Convention Nationale du 27 Juin 1793, Qui met à l'ordre du jour les projets de Décrets sur l'Instruction & les Secours publics, & sur la consolidation de la Dette publique, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp.
Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances, dont l'intéressante instruction aux Receveurs sur le recouvrement de la contribution patriotique. Bon état.
