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APOSTOLIDES Jean-Marie
L'AUDIENCE
Paris, EXILS, Le carnet noir, 2001, in-8 broché, 192 pp. Illustration. Notes au crayon sur le 2ème contreplat, sinon TRES BON ETAT
Reference : 18246
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LE SERPENT QUI PENSE
M. ERIC BIBAULT
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-COUR D’APPEL DE PARIS, DISCOURS DE RENTRÉE DE M. L’AVOCAT GENERAL D’HERBELOT, audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1877 : BARNABÉ BRISSON, JURISCONSULTE ET MAGISTRAT (46 pages) -COUR D’APPEL DE PARIS, DISCOURS DE RENTRÉE DE M. L’AVOCAT GÉNÉRAL FOURCHY, audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1878 : LA RENTRÉE AU PARLEMENT DE PARIS (41 pages).-LE VAGABONDAGE DES ENFANTS ET LES ÉCOLES INDUSTRIELLES, par le Vicomte D’HAUSSONVILLE (103 pages).-Chambre des Députés, séance du 18 novembre 1880, DISCOURS DE M. RIBOT(78 pages).-Cour de Cassation, AUDIENCE DE RENTRÉE du 3 novembre 1883, DISCOURS PRONONCÉ PAR M. RONJAT, Avocat général DISCOURS : DU RESPECT DE LA LOI (74 pages)-DEUX NÉCROLOGIES par Salomon REINACH : Bénigne Emmanuel MILLER et Gustave D’EICHTAL ((éd. 1887, 16 pages).-COUR D’APPEL DE LYON, INSTALLATION DE M. MAILLARD, Procureur Général, Procès verbal de l’Audience solennelle du 4 novembre 1884 (23 pages).-COUR D’APPEL DE PARIS, DISCOURS DE M. L’AVOCAT GENERAL BERTRAND, Audience sollennelle de Rentrée du 4 novembre 1884: L’ART DE JUGER (39 pages)-NOTICE SUR Jules SENARD (1800-1885), Ancien Bâtonnier de l’ordre des avocats, par Maître Henri BARBOUX (éd 1886, 24 pages.)-COUR d’APPEL DE PARIS, audience solennelle de rentrée du 16 oct 1886, discours PRONONCÉ PAR L’AVOCAT GENERAL QUESNAY DE BEAUREPAIRE : L’AMOUR DES LETTRES (62 pages).-COUR DE CASSATION, Audience de Rentrée du 16 oct 1888, DISCOURS PRONONCÉ PAR M. BERTRAND, Avocat Général : DE LA CODIFICATION (63 pages)
BROCHURES éditées par divers éditeurs: Marchal et Billard, G. Rougier et Cie, S. Calvary et Cie, Librairie des publications législatives, Donnaud.
Un volume in-8°, demi-reliure basane couleur verte, dos lisse avec titre “Diverses brochures” en lettres dorées. Il s’agit d’un assemblage de textes essentiellement juridiques et de formats disparates, publiés entre les années 1877 et 1888. Exemplaire en TRES BON ETAT
Procès fait au Constitutionnel, comme prévenu de tendance à porter atteinte au respect dû à la religion de l'État.. I. Acte d'accusation par M. Bellart, procureur général. - II. Réquisitoire de M. de Broé, avocat général. - III. Plaidoyer de M. Dupin pour le Constitutionnel, prononcé à l'audience de la Cour royale, 1ère et 3e chambres réunies, le 26 novembre 1825. - IV. Réplique de M. de Broé, avocat-général, prononcé à l'audience de la Cour royale, le 3 décembre 1825. - V. Réplique de M. Dupin, pour le Constitutionnel, prononcé à l'audience de la Cour royale, le 3 décembre 1825.
Paris, Baudouin frères [Imprimerie de Fain], 1825 5 livraisons en un vol. in-8, 336 pp. en numérotation continue, sans les xj pp. d'introduction, demi-basane fauve modeste, dos lisse muet, tranches citron, couvertures imprimées conservées (reliure de l'époque). Mors supérieur fendu.
Rare avec les couvertures des livraisons.Ce que l'on a appelé alors "l'affaire du Constitutionnel" est emblématique des problèmes des journaux sous la Restauration, aux prises avec une législation très restrictive : en fait, ce périodique d'inspiration libérale traversa une série de crises et de procès liés à ses positions politiques et religieuses, notamment à ses critiques contre le clergé et son influence dans la société. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Gazette des Tribunaux - 18e année, n°5029, Vendredi 26 et samedi 27 mai 1843 : Chambre des pairs, projet de loi sur les théâtres - Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. le premier président Séguier, audience du 26 mai
Imp. de Pihan-Delaforest. 1843. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Quelques déchirures en bas de pages.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Chambre des pairs, projet de loi sur les théâtres - Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. le premier président Séguier, audience du 26 mai, demande en séparation de corps, services et injures graves - Tribunal civil de la Seine (1re chambre) présidence de M. de Belleyme, audience du 26 mai, affaire du chemin de fer de Paris à Versailles - Tribunal civil de la Seine (4e chambre) présidence de M. Pinondel, audience du 26 mai, pavage en bois, demande en nullité de brevet, intervention - Justice criminelle, cour de cassation (chambre criminelle) présidence de M. le conseiller de Ricard, bulletin du 24 mai - Cour d'assises du Pas-de-Calais (St-Omer) (correspondance particulière de la Gazette des Tribunaux) - Tribunal correctionnel de Paris (7e chambre) présidence de M. Turbat, audience des 24 et 26 mai, abus de confiance, escroquerie, détournement, intérêts usuaires - Chronique, départements - Avis divers - Spectacle Classification Dewey : 70.1-Journaux
Gazette des Tribunaux - 13e année, n°3858, Samedi 20 janvier 1838 : Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Simonneau, audience du 19 janvier, démence, jeux de bourse, aliénation de biens dotaux, nullité - Cour royale de Paris
Imp. de Pihan-Delaforest. 1838. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Page 3/4 manquante. Incomplet.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Justice civile, cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Simonneau, audience du 19 janvier, démence, jeux de bourse, aliénation de biens dotaux, nullité - Cour royale de Paris (3e chambre) présidence de M. Jacquinot-Godard, audience du 19 janvier 1838, pétrin mécanique, association, femme séparée, nullité - Justice criminelle, cour royale de Paris (chambre des mises en accusation) présidence de M. Silvestre, audience du 19 janvier 1838, Duel, arrêt de renvoi - Tribunal correctionnel de Paris (6e chambre) présidence de M. Mourre, audience du 19 janvier 1838, Affaire de Mallet, escroqueries, évasion du prévenu, comparution de son père et de sa mère, réquisitoire du ministère public, correspondance curieuse, incidens, réclamations d'un assistant en usurpation de titres et de nom, jugement Classification Dewey : 70.1-Journaux
Gazette des Tribunaux - 12e année, n°3525, Samedi 31 décembre 1836 : Justice civile, cour de cassation (chambre civile) présidence de M. le conseiller Dunoyer, audience du 28 décembre - Cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Séguier premier
Imp. de Pihan-Delaforest. 1836. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2 pages en feuillets. Texte sur trois colonnes. Tampon timbre fiscal en 1re page. Petite annotation à l'encre en 1re page. Page 3/4 manquante. Incomplet. Journal légèrement déchiré sans manque.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Justice civile, cour de cassation (chambre civile) présidence de M. le conseiller Dunoyer, audience du 28 décembre - Cour royale de Paris (1re chambre) présidence de M. Séguier premier président, audiences des 18, 19, 23 et 30 décembre - Justice criminelle, cour de cassation (chambre criminelle) présidence de M. le comte de Bastard, audience du 29 décembre - Police correctionnelle de Bordeaux (correspondance particulière) présidence de M. de Vigneras, audience du 23 décembre, affaire Lamarthonie - Police correctionnelle de Châteauroux (correspondance particulière) audience du 10 décembre Classification Dewey : 70.1-Journaux
