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Lecomte Du Nouy
Désobéissance criminelle
Hachette 1925 in12. 1925. Reliure editeur. 64 pages. Bon Etat couverture légèrement frottée sur ses pointes intérieur propre sans rousseurs
Reference : 153450
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Livres-sur-sorgue
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DESOBEISSANCE CRIMINELLE
Librairie HACHETTE. 1925. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 64 pages illustrées de gravures couleur et noir et blanc hors-texte. Coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française
Désobéissance criminelle Nouvelle édition Collection bibliothèques des écoles et des familles
Hachette. 1925. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Déchirures. 64 pages augmentées de quelques dessins en noir et blanc et en couleurs dans et hors texte. Dernière page déchirée. Frontispice en couleurs sans serpente.. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
Collection bibliothèques des écoles et des familles Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
ÉTUDES PRATIQUES SUR LE CODE PÉNAL: - t.I: Première étude. Dispositions préliminaires. Livre premier: Des peines en matière criminelle et correctionnelle, et de leurs effets (art.1 à 58 du Code pénal). - t. II: Deuxième étude. Livre deuxième: Des personnes punissables, excusables ou responsables pour crime ou pour délits; Livre troisième: Des crimes et délits contre la sûreté de l’État, des crimes et délits contre la Constitution (art.59 à 131 du Code pénal). - t. III: Troisième étude. Livre troisième, titre premier, chapitre troisième: Du faux, de la forfaiture et des crimes et délits des fonctionnaires publics dans l’exercice de leurs fonctions (art.132 à 198). - t. IV: Quatrième étude. Livre troisième, titre premier, chapitre troisième: Troubles apportés à l’ordre public par les ministres des cultes dans l’exercice de leur ministère; résistance, désobéissance et autres manquements envers l’autorité publique; association de malfaiteurs, vagabondage et mendicité; délits commis par la voie d’écrits, images ou gravures distribués sans nom d’auteur, imprimeur ou graveur; associations ou réunions illicites. - titre deuxième, chapitre premier: Meurtres et autres crimes capitaux; menaces d’attentats contre les personnes. Blessures et coups volontaires. (Art.199 à 318). - t. V: Cinquième étude. Livre troisième. Titre deuxième. Chapitre premier: Homicide, blessures et coups involontaires; crimes et délits excusables; attentats aux moeurs; arrestations et séquestrations; crimes et délits envers l’enfant; enlèvement de mineurs; infractions aux lois sur les inhumations; faux témoignage; dénonciation calomnieuse; révélations de secrets. Chapitre deuxième: vols. (Art.319 à 389). - t. VI: Sixième étude. Livre troisième. Titre deuxième. Chapitre deuxième: Vols. (Art.390 à 401): banqueroute, escroqueries et autres espèces de fraude: destructions, dégradations, dommages: circonstances atténuantes. - t. VII: Septième étude. Livre quatrième: des contraventions de police et de leurs peines; Disposition générale sur l’abrogation des lois et règlements, relatifs aux matières criminelles. (Art.464 à 484)
, Paris, Cosse et Marchal 1861 à 1872, 7 vol. in-8, demi-basane noire, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (coiffes frottées parfois accidentées, ors légt passés, rares et légères épidermures), int. frais.
Phone number : 01 43 29 46 77
