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L'Hote Jean
La communale ( nouvelle édition )
Lattès 1985 in8. 1985. Broché. 179 pages. Bon Etat
Reference : 141427
ISBN : 2020008793
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Livres-sur-sorgue
M. Philippe Arnaiz
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COMMENT PREPARER UNE ETUDE D HISTOIRE COMMUNALE ESQUISSE D UN PLAN DE TRAVAIL- NOUVELLE EDITION REVUE ET AUGMENTEE
B.ARTHAUD. 1941. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 102 pages. . . . Classification Dewey : 908-Régionalisme varia
Classification Dewey : 908-Régionalisme varia
Comment préparer une étude d'Histoire Communale. Esquisse d'un plan de travail. Nouvelle édition revue et augmentée.
Grenoble et P., Arthaud, 1941, in 12 broché, 103 pages ; couverture fanée.
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Nouveau Recueil de Législation Cantonale et Communale Annamite de Cochinchine par Ernest Outrey, Administrateur de 1re classe des Services Civils de l'Indochine - Edition Nouvelle mise au courant de la législation en vigueur au 1er janvier 1928 par Julien de Villeneuve, Administrateur des Services Civils de l'Indochine.
Saïgon, Imprimerie Joseph Viêt et Fils, 1928. 1 volume in-8, 474 pp., reliure moderne plein cuir brun, petite restauration sur le premier feuillet, bon état d'ensemble.
Document peu commun sur l'administration et la législation locales. Table des matières: Administration cantonale - Administration de la commune - Impôts - Engagés - Marchés - Pêcheries - Prêts sur récoltes - Enregistrement et certification - Timbre - Dia-Bô , Biens communaux, Biens des absents - Justice - Dispositions diverses de droit civil Annamite relatives aux personnes et aux biens - Exécution des jugements - Etat Civil - Aliénation des terrains domaniaux, terrains possédés sans titres, Commissions de délimitation et de bornage - Contributions indirectes - Instruction publique - Tirailleurs - Bois et forêts - Permis d'armes - police des barques - Rébellion - Elections et conseils provinciaux - Immigration et Emigration - Elevage, Agriculture, Commerce - Règlements sanitaires - Règlements généraux.
