‎Mopin Michel/pingaud Bernard‎
‎L'assemblee nationale‎

‎Annuaire de l'Assemblée Nationale. IIe Législature (17 juin 1951). Préface de M. Edouard Herriot. Lettre-Préface de M. Pierre Schneiter. Septième édition : Juillet 1955.‎

‎ P., Société Générale de Presse et d'Editions, 1955, in 8° broché, 480 pages ; couverture fanée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎COLLECTION générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale faisant suite à la Collection des décrets sanctionnés par le Roi. Mois de JANVIER 1791.‎

‎ P., Baudouin, 1791, petit in 8° broché, 311 pages ; couverture effrangée avec manque au dos ; des rousseurs ; exemplaire de travail. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎COLLECTION générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale. Avec la mention des sanctions et acceptations données par le Roi. Mois de MARS 1791. ‎

‎ P., Baudouin, 1791, petit in 8° broché, 409 pages ; couverture défraichie, salie avec petits manques ; des rousseurs ; exemplaire de travail. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Troisième collection / Cinquième [... quinzième] recueils de pièces trouvées dans les papier du sieur Delaporte intendant de la liste civile, déposées en originaux au Comité général de surveillance de l'Assemblée Nationale‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1792 11 pièces en un volume in-8, demi-basane blonde, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre brique, tranches jaunes Dos un peu frotté. (reliure de l'époque).‎

‎Notre recueil présente, dans un immense désordre, la majeure partie des différentes Pièces trouvées dans les papiers de MM. de Montmorin, Laporte, intendants de la liste civile, D'Abancourt, ex-ministre, et à l'hôtel Massiac ; dont les originaux sont en dépôt au comité de surveillance de l'Assemblée nationale. Imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Il comprend aussi le décret de l'Assemblée nationale du 16 août 1792 sur l'impression et l'envoi aux départements et aux armées des papiers répertoriés (cf. pièce 10 de la seconde série).Nommé intendant de la liste civile avec le titre de ministre de la maison du Roi le 3 janvier 1791, Arnaud II de Laporte (1737-1792) était rentré d'émigration pour occuper ce poste essentiel à la résistance royale contre l'emballement de la Révolution. Ce fut lui qui centralisa la répartition des subsides secrets destinés à acheter publicistes et chansonniers. Après le 10 août, la saisie et l'impression des papiers attestant de cette activité occulte fut ordonnée par l'Assemblée.L'on a ainsi, dans l'ordre du recueilI. Sixième et septième recueils (20 pp.). - II. Huitième recueil (8 pp.). - III. Neuvième recueil (26-11 pp.). - IV. Dixième recueil (...). Ces pièces prouvent évidemment que Louis XVI avoit conservé un grand attachement pour ses anciens Gardes-du-Corps, puisqu'il les faisoit payer à Coblentz. Le 21 août 1792 (41 pp.). V. Onzième recueil. Correspondance entre lui et le sieur Morizot, avocat, et la ci-devant marquise de Grésigny, dont les originaux sont déposés au comité de surveillance (18 pp.). VI. Douzième recueil. Plan d'une constitution libre, corrigé de la main de M. Laporte ; précédé du procès-verbal de l'inventaire de cette pièce, laquelle pièce a été déposée au Comité de surveillance et de sûreté générale par MM. les commissaires nommés pour l'inventaire des papiers de la liste civile (60 pp.). - VII. Treizième recueil (28 pp.). - VIII. Quatorzième recueil (4 pp.). - IX. Quinzième recueil (10 pp.). - X. Troisième collection (10 pp., a été placée après la pièce 10 du second recueil). - XI. Cinquième recueil (16 pp.). A la suite, se trouvent douze autres pièces, dont seules les deux premières concernent le dépouillement des papiers de la liste civile :1. GOHIER (Louis-Jérôme) : Rapport sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile ; fait à la séance du dimanche matin 16 septembre 1792 ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 24 pp. - 2. Déclaration faite au Comité de surveillance de l'Assemblée Nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 7 pp. - 3. Procès-verbal de la Convention Nationale. Séance du mardi 11 décembre 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 27 pp. - 4. Extrait d'un livre d'ordre ou journal militaire, trouvé sur un émigré, et dont la Convention Nationale a ordonné l'impression et l'envoie aux 83 départemens, par décret du 4 octobre 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 55 pp. - 5. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, sur ces trois questions : 1° Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'Etat. - 2° Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera t-il soumis à la ratification du peuple ? - 3° Y aura t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 71 pp. - 6. Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ? Paris, Imprimerie Nationale, s.d. [1793], 43 pp. - 7. Testament de Louis XVI. Précédé des détails sur tout ce qui s'est passé avant et après l'exécution. [Paris], Imprimerie de la Feuille de Paris, s.d. [1793], 8 pp. - 8. [LANGLADE :] Rapport du capitaine des canonniers de garde au Château des Tuileries, du jeudi 9 au vendredi 10 août 1792 ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Renvoyé à la cour martiale. Paris, Imprimerie Nationale, 1792, 15 pp. - 9. Pièces trouvées dans le secrétaire du Roi, lues à l'Assemblée Nationale le 15 août 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 4 pp. - 10. Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792 (...). [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 15 pp. - 11. Procès-verbal de l'Assemblée nationale. Séance permanente. Du vendredi 10 août 1792. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1792], 26 pp. - 12. [MONTJOYE (Christophe-Félix Galard de) :] Histoire de la conjuration de Maximilien Robespierre. Paris, marchands de nouveautés, s.d. [1795], 220 pp. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎RAPPORT DE LOUIS-JEROME GOHIER, DEPUTE DU DEPARTEMENT D’ISLE-ET-VILAINE, SUR LES PAPIERS INVENTORIES DANS LES BUREAUX DE LA LISTE CIVILE. FAIT A LA SEANCE DU DIMANCHE MATIN 16 SEPTEMBRE 1792. IMPRIME PAR ORDRE DE L’ASSEMBLEE NATIONALE. ENVOYE A L’ARMEE ET AUX QUATRE-VINGT-TROIS DEPARTEMENS.‎

‎ A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. IN-8 BROCHE (13,5 X 21,5 X 4,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE 24 PAGES, SOUS COUVERTURE FACTICE MUETTE.AVEC:- DECRET DE L’ASSEMBLEE NATIONALE DU 16 AOUT 1792, L’AN QUATRIEME DE LA LIBERTE. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 15 PAGES (CONCERNE LES PIECES TROUVEES DANS LE CABINET DU ROI).- PIECE TROUVEE DANS UN DES SECRETAIRES DU CABINET DU ROI, PAR MM. LES COMMISSAIRES ENVOYES AUX TUILERIES. IMPRIMEE PAR ORDRE DE L’ASSEMBLEE NATIONALE. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 6 PAGES.- PIECES TROUVEES DANS LE SECRETAIRE DU ROI, LUES A L’ASSEMBLEE NATIONALE LE 15 AOUT 1792, L’AN 4° DE LA LIBERTE. IMPRIMEES ET ENVOYEES AUX 83 DEPARTEMENS PAR SON ORDRE. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 4 PAGES.- DIVERSES PIECES INVENTORIEES CHEZ M. DELAPORTE, ADMINISTRATEUR DE LA LISTE CIVILE, LUES A L’ASSEMBLEE NATIONALE LE VENDREDI 17 AOUT ET IMPRIMEES PAR SON ORDRE. TROISIEME COLLECTION. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 10 PAGES.- TROISIEME RECUEIL PIECES IMPRIMEES D’APRES LE DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, DU 5 DECEMBRE 1792, L’AN PREMIER DE LA REPUBLIQUE. DEPOSEES A LA COMMISSION EXTRAORDINAIRE DES DOUZE, ETABLIE POUR LE DEPOUILLEMENT DES PAPIERS TROUVES DANS L’ARMOIRE DE FER AU CHATEAU DES TUILERIES, & COTEES PAR LE MINISTERE DE L’INTERIEUR, & LES SECRETAIRES, LORS DE LA REMISE QU’IL EN FIT SUR LE BUREAU DE LA CONVENTION. TOME PREMIER. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. DE LA PAGE 161 A LA PAGE 370 (+ FEUILLET D’ERRATA). CONTIENT LES PIECES 90 A 197.- PIECES TROUVEES DANS LES PAPIERS DE MM. DE MONTMORIN, LAPORTE, INTENDANS DE LA LISTE CIVILE, D’ABANCOURT, EX-MINISTRE, ET A L’HOTEL MASSIAC, DONT LES ORIGINAUX SONT EN DEPOT AU COMITE DE SURVEILLANCE DE L’ASSEMBLEE NATIONALE. IMPRIMEES PAR ORDRE DE L’ASSEMBLEE NATIONALE. CINQUIEME RECUEIL. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 16 PAGES.- SIXIEME ET SEPTIEME RECEUILS DE PIECES TROUVEES DANS LES PAPIERS DU SIEUR DELAPORTE, INTENDANT DE LA LISTE CIVILE. DEPOSEES EN ORIGINAUX AU COMITE GENERAL DE SURVEILLANCE DE L’ASSEMBLEE NATIONALE. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 20 PAGES.- HUITIEME RECUEIL DE PIECES INVENTORIEES CHEZ M. DELAPORTE, INTENDANT DE LA LISTE CIVILE. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 8 PAGES.- NEUVIEME RECUEIL DE PIECES TROUVEES CHEZ M. DELAPORTE, INTENDANT DE LA LISTE CIVILE, DONT LES ORIGINAUX SONT DEPOSES AU COMITE DE SURVEILLANCE. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 26 + 11 PAGES.- DIXIEME RECUEIL DE PIECES TROUVEES CHEZ M. LAPORTE, INTENDANT DE LA LISTE CIVILE, IMPRIMEES PAR ORDRE DE L’ASSEMBLEE NATIONALE. LES ORIGINAUX SONT DEPOSES AU COMITE DE SURVEILLANCE. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 42 PAGES.- ONZIEME RECUEIL DE PIECES TROUVEES CHEZ M. DELAPORTE, INTENDANT DE LA LISTE CIVILE. CORRESPONDANCE ENTRE LUI ET LE SIEUR MORIZOT AVOCAT, ET LA CI-DEVANT MARQUISE DE GRESIGNY, LES ORIGINAUX SONT DEPOSES AU COMITE DE SURVEILLANCE. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 18 PAGES.- DOUZIEME RECUEIL. PLAN D’UNE CONSTITUTION LIBRE, TROUVEE CHEZ M. LAPORTE, INTENDANT DE LA LISTE CIVILE. CORRIGEE DE LA MAIN DE M. LAPORTE. PRECEDE DU PROCES-VERBAL DE L’INVENTAIRE DE CETTE PIECE, LAQUELLE PIECE A ETE DEPOSEE AU COMITE DE SURVEILLANCE ET DE SURETE GENERALE PAR MM. LES COMMISSAIRES NOMMES POUR L’INVENTAIRE DES PAPIERS DE LA LISTE CIVILE.. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 60 PAGES.- TREIZIEME RECUEIL DE PIECES TROUVEES CHEZ M. DELAPORTE, INTENDANT DE LA LISTE CIVILE. DEPOSEES EN ORIGINAUX AU COMITE GENERAL DE SURVEILLANCE DE L’ASSEMBLEE NATIONALE. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 28 PAGES.- QUATORZIEME RECUEIL DE PIECES TROUVEES CHEZ M. LAPORTE, INTENDANT DE LA LISTE CIVILE. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 4 PAGES.- QUINZIEME RECUEIL DE PIECES TROUVEES CHEZ M. LAPORTE, INTENDANT DE LA LISTE CIVILE. DEPOSEES EN ORIGINAUX AU COMITE GENERAL DE SURVEILLANCE DE L’ASSEMBLEE NATIONALE. A PARIS. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 1792. 10 PAGES.ENSEMBLE DE 16 DOCUMENTS D’EPOQUE. BON EXEMPLAIRE. ‎