‎LEWIS (Heather) ‎
‎Le Règlement‎

‎Règlement général de Police de la ville de Rouen, arrêté sur la proposition et le rapport de M. Thubeuf, adjoint au Maire de cette ville, chevalier de la Légion d'honneur, le 27 février 1869, visé sans opposition par M. Le Sénateur-Préfet de la Seine-Inférieure, le 1er février même année.Lois, ordonnances et décrets en vertu desquels ce règlement a été fait. Règlements de Police sur les rivières de Robec et d'Aubette. Usages locaux pour les locations dans la ville et l'arrondissement de Rouen. Table chronologique des Lois, Ordonnances et Décrets imprimés en note dans ce Règlement ou à la suite.Relié à la suite : Conseil Municipal de la Ville de Rouen : Procès-verbaux des séances des 4 et 5 décembre 1870 avec extraits des délibérations du Conseil, relatives à la question de défense de la ville, depuis le 20 août jusqu'au 4 décembre 1870.‎

‎ 1 Rouen, J. Lecerf, 1869, in-8° de 375 pages et 30 pages, relié demi-basane bleue, frottée, titre or sur dos lisse orné de filets dorés. ‎

‎Règlement général de l'exposition des petits inventeurs qui aura lieu à Rouen, du 1er au 30 avril 1910.‎

‎ 1910 1 Rouen, Cagniard, 1910, in-12 carré broché de 8 pages, cachet. ‎

‎Règlemens (réglements) sur les études académiques et sur les facultés des sciences et des lettres dans l'académie de Genève du 28 novembre 1825 / Projet de règlement adopté par la Vénérable Compangie Académique le 2 décembre 1830 / Loi sur la direction et l'administration des établissemens d'instruction publique du 27 janvier 1834 / Règlement sur la composition et les attributions de la direction de la bibliothèque publique du 30 mai 1834 / Règlement du conseil d'état sur l'inspection et la surveillance des écoles primaires du 14 juin 1834 / Arrêté du conseil d'état sur les attributions des comités locaux des écoles primaires du 14 juin 1834 / Règlement intérieur pour la commission des collèges adopté par cette commission, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le conseil d'instruction publique adopté par ce corps, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le corps académique adopté par ce corps, approuvé par le C.E. le 19 mai 1834 / Loi sur les collèges de Genève et de Garouge du 4 avril 1836 / Loi et règlement sur l'académie de Genève des 29 mai et 31 août 1835 / Règlement sur les collèges de Genève et de Carouge du 24 août 1836 / Plan d'études pour les collèges de Genève et de Carouge (1837) / Programme de l'enseignement sui sera donné dans les colèges de genève et de Carouge pendant l'année scolaire 1837-1838 / Loi sur les écoles primaires du 8 mai 1835 / Arrêté sur l'enseignement religieux donné dans les écoles primaire du canton de Genève / Loi sur l'académie de Genève du 21 mai 1835 / Règlement sur le mode à suivre dans examens pour les places de régents et de maîtresses d'écoles dans les écoles primaires / Projet d'une loi relative à l'organisation de l'académie de Genève / Projet de loi sur les écoles primaires avec les modifications proposée par la commission du conseil représentatif / Règlement du conseil d'état sur les élections des professerus ordinaires dans les facultés des lettres, des sciences et de droit de l'académie de Genève.‎

‎ Fascicules reliés en un unique volume, bradel papier, environ 22x14cm, pièce de titre manuscrite, reliure frottée par endroits, table des titres manuscrite sur la page de garde, sinon intérieur propre.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Loi sur les communes et paroisses du 19 Mai 1894. Relié ensemble avec: Réglement concernant le Plan d’extension, les Constructions & les Trottoirs de la Ville de Bulle. Bulle, 1908, 15 p. / Règlement du 27 Mai 1890 sur la police du feu et les assurances contre les incendies. Fribourg, 1890, 86 p. / Règlement de police pour la ville de Bulle. Fribourg, 1858, 18 p. / Règlement conçernant la sanctification des Dimanches et Fêtes rière la territoire de la commune de Bulle. s.d., 3 p. / Règlement sur la police des trottoirs pour la commune de Bulle. 1891, 1 ff. dépliante / Règlement sur les artistes de passage. 1902, 1 ff. dépliante / Règlement sur l’organisation du service de sureté contre l’incendie. Bulle, 1905, 20 p. / Règlement des Foires et marchés de la ville de Bulle. Bulle, 1892, 2 ff. dépl. + 2 p. / Règlement et tarif des foires et marchés de la ville de Bulle. Bulle, 1892,‎

‎Fribourg, Imprimerie de l’oeuvre de Saint-Paul et autres / Bulle, Impr. commerciale, 1903, in-8°, reliure en demi-toile.‎

‎ Image disp.‎

‎Règlement Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Coutumier Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Ratio Docendi [ Suivi de : ] Plan d'Etudes [ Suivi de : ] Règlement de l'Académie Littéraire du Petit-Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Règlement de la Congrégation de la Sainte Vierge [ Suivi de : ] Coutumier de la Première Communion et de la Confirmation [ Suivi de : ] Règlements pour les Pensionnaires en Chambre [ Suivi de : ] Quelques Réflexions sur les fonctions de Supérieur dans un Petit-Séminaire [ Suivi de : ] Réglement de MM. les Directeurs d'un Petit Séminaire [ Suivi de : ] Quelques Réflexions touchant la Vocation‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-veau vert marquée Saint-Nicolas, s.d. (circa 1850 ], Règlement Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Coutumier Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Ratio Docendi [ Suivi de : ] Plan d'Etudes [ Suivi de : ] Règlement de l'Académie Littéraire du Petit-Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Règlement de la Congrégation de la Sainte Vierge [ Suivi de : ] Coutumier de la Première Communion et de la Confirmation [ Suivi de : ] Règlements pour les Pensionnaires en Chambre [ Suivi de : ] Quelques Réflexions sur les fonctions de Supérieur dans un Petit-Séminaire [ Suivi de : ] Réglement de MM. les Directeurs d'un Petit Séminaire [ Suivi de : ] Quelques Réflexions touchant la Vocation, 61-18-11-36-16-16-20-16-2 ff.-32-50-12 pp.‎

‎Intéressant recueil de réglements et coutumiers divers du Petit-Séminaire de Paris. Bon exemplaire (très bon état).‎