‎MAUREL (Jean-Pierre) ‎
‎Réglement‎

‎ 2007 Paris, Privat, 2007, 11 x 17 , 219 pp état neuf car service de presse ‎

Reference : 36268


‎page arraché. ‎

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Librairie Jousseaume
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Reference : 11339

(1687)

‎[Avignon]. Regles dressées pour l'instruction des Enfans. Contenant un advis, une exhortation sur le Reglement. Le Reglement divisé en trois parties avec les prières du soir et matin. Achevées d'escrire et mise en usage le premier may 1685. Reveües, Corrigées & réécrites pour la Seconde fois le premier Décembre 1687.‎

‎, , 1687. In-8 carré manuscrit de (45) ff. à 22 lignes par page veau brun granité, dos orné à nerfs, traces de lacets, tranches jaspées (reliure de l'époque). ‎


‎Règle calligraphiée d'une maison avignonnaise de la fin du XVIIe siècle à la fois scolaire et liturgique, établie par l'aîné d'une fratrie à l'attention de ses cadets : C'est le malheur que je veux tacher d'éviter dans notre famille en donnant aujourd'hui premier jour du mois de mai 1685 ce règlement aux enfants qui la composent et ainsi celui qui aura soin d'eux fasse tous ses efforts afin qu'ils l'observent de point en point pendant tout le temps de leur estude. L'examen du sommaire revu et corrigé en 1687 montre le souci à la fois moral et pédagogique de ce règlement composé d'exercices et de prières et destiné à « répondre à tous les doutes qu'on peut avoir » : Règlement sur la Maison et Avis sur le Règlement ; Petites observations aux enfants sur l'observance de leur règlement ; Exercices ordinaires de la journée : des exercices qu'on doit faire depuis six heures du matin jusques a midy - Article troisième Des exercices qu'on doit faire depuis six heures du soir jusques qu'on se couche ; De quelques exercices particuliers pour certains jours. Des jours de Vaquances, De la Doctrine des Vendredys, De la Confession, De la Lecture, De certaines particularités occurrentes de quelques jours de l'année.Une prière à observer une fois l'an à la mémoire de l'aïeul Simon Viénot « nostre grand père qui décéda le 29 Juin l'an 1676 » nous renseignent sur cette famille avignonnaise qui se rend à l'église Saint Agricol et franchit le Rhône chaque premier juillet pour « s'aller baigner » ; les archives de la ville mentionnent en effet Simon Viénot « orfèvre d'Avignon décédé en 1676 » marié à Isabeau Doux - le nom de cette dernière n'apparaît pas dans le manuscrit ; d'autres oraisons sont adressées à Antoinette de Blisson décédée le 12 janvier 1675 et Élisabeth de Viénot qui décède le 19 février 1686.Précieux témoignage familial d'une éducation avignonnaise au XVIIe siècle.Manuscrit d'une belle écriture et d'une parfaite lisibilité. Habiles restaurations aux coiffes.[Archives Simon Viénot, cf. Catalogue Général des Manuscrits des Bibliothèques Publiques de France, tome XLIX, Aix - Arles - Avignon (Suppléments) Paris, BNF, 1951, pp. 295-296]. ‎

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EUR5,000.00 (€5,000.00 )

Reference : 42526

(1565)

‎[Coutume. Anjou. 1565]. Les Coustumes du pays et duché d'Anjou. Avec le procès verbal. Publiées par messeigneurs maistres Thibault Baillet, président et Jehan Le Lièvre, conseiller en la Cour de Parlement à Paris : par commission et mandement du Roy notre Sire : et depuis reveues et corrigées sur l'original. Plus, le Style et règlement pour les advocatz, greffiers et practiciens du siège Présidial d’Angers et sénéchaussée d’Anjou. Aussi l'Ordonnance et règlement pour la juridiction des marchands d'Angers.‎

‎Poitiers, Enguilbert de Marnef et les Bouchetz frères, 1565. In-12 de de (24)-255-(1)-(16)-(8) pp., table, vélin rigide (reliure de l'époque). ‎


‎Édition Thibault Baillet et Jean Le Lièvre de la coutume d'Anjou publiée une première fois en 1509 réimprimée en 1544 et augmentée pour la présente de deux pièces à pagination séparée avec leur propre titre : le Style et règlement pour les advocatz, greffiers et practiciens du siège Présidial d’Angers et sénéchaussée d’Anjou suivie de l’Ordonnance et règlement pour la jurisdiction des marchands d'Angers. « Thibaut Baillet seigneur de Sceaux (vers 1445-1525) fit carrière au Parlement de Paris où il devint quatrième Président en la Grand Chambre en 1484, puis second président en 1487. En janvier 1496, Charles VIII le charge par commission de diriger la rédaction et la publication des coutumes avec des pouvoirs accrus par l’édit d’Ambroise du 15 mars 1498, qui établit de manière quasi définitive la procédure de rédaction et qu’il a peut-être inspirée. Baillet a fait rédiger une quinzaine de coutumes dont celles d’Anjou en 1509 et de Paris en 1510. » (J.L. Thireau, Dictionnaire historique des Juristes français).Ex-libris manuscrit postérieur sur le second contreplat doublé sur un feuillet de garde : Ce livre (-coutume) appartient à son maître, le nom n’y doit point être, mais en cas de perdition Demage c’est son nom ceux ou celles qui le trouveront auront la bonté de me le rendre ils seront récompensés de leur peine. Demage. Exemplaire rogné court, petits accidents sur les mors et la coiffe de tête.Brunet, II, 349 ; Gouron et Terrin, 223. ‎

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EUR2,300.00 (€2,300.00 )

‎[INFANTERIE].‎

Reference : 870

‎RÈGLEMENT PROVISOIRE SUR LE SERVICE DE L'INFANTERIE EN CAMPAGNE. Du 12 Août 1788. ‎

‎ Paris, De l'Imprimerie Royale, 1788 ; in-folio, 2ff. (titre et table), 162pp. Broché, à l'état de parution, sans couverture. Imprimé sur un papier teinté bleu. Le titre est sali et présente des mouillures ainsi que le 2ème feuillet. L'intérieur est propre cependant. En-tête gravé sur bois par Beugnet, en première page. ‎


‎Ce règlement a été établi à l'occasion de la constitution de nouvelles troupes, pour être mis à l'épreuve dans les camps, afin que puisse être rédigée ensuite, selon les observations qui seront faites, l'ordonnance à inclure au Code militaire. On y trouve toutes les mesures nécessaires à la conduite d'une armée en campagne : les préparatifs, les effets des soldats et des officiers, l'organisation des revues, des marches, des cantonnements, des campements, les règles de police et de discipline... les instructions concernant le commandement des camps, des postes, des convois, les marches, le ravitaillement...Les articles du présent règlement s'arrêtent au N° XXVII (sur 40) "n'ayant pu, faute de temps, être achevés de rédiger et livrer à l'impression."Un tel règlement permet de se faire une idée assez précise de la vie quotidienne du soldat et constitue en cela un document précieux. ‎

Phone number : 04 70 98 92 23

EUR110.00 (€110.00 )

Reference : 43458

(1738)

‎[Savoie]. Edit du roy, portant la peréquation generale des tributs du duché de Savoye. Du quinziéme septembre 1738. Chambery, Jacques Gorrin imprimeur du Roy, [1738]. In-4 de 11-(1) pp. Relié à la suite :Règlement et instructions pour les administrateurs et secrétaires des villes, bourgs et paroisses du duché de Savoye. En exécution de l’édit de la péréquation générale du 15 septembre 1738. Chambéry, Jacques Gorrin, 1738. 44-(3) pp., errata, table.‎

‎, , (1738). 2 pièces reliées en 1 vol. in-4, demi-vélin de réemploi à petits coins, pièce de titre manuscrite sur le plat supérieur (reliure de l'époque). ‎


‎Réunion très rare en édition originale de l'édit de peréquation de l’État de Savoie du 15 septembre 1738, suivi du Règlement avec une pagination et un titre séparés. La « peréquation Savoye », juridique et économique, désignait un équilibrage des charges fiscales et des avantages entre les différentes régions du duché ou de l'État de Savoie, composé de territoires avec des niveaux de développement différents, certains très riches (comme la région autour de Turin) et d'autres plus pauvres ; cela créait des inégalités en matière de fiscalité et de répartition des ressources publiques. L'édit en question fut adopté sous l'égide du Duc de Savoie, Victor-Amédée II, dans le but de réorganiser le système fiscal et de distribuer plus équitablement les charges fiscales parmi les provinces et régions du duché, qui variaient selon la richesse et les ressources locales. Bien que cet édit ait eu une portée relativement locale et spécifique au Duché de Savoie, il reflète une tendance plus large dans l'Ancien Régime européen, où les États cherchaient à rationaliser leur système fiscal et à rendre les charges plus justes et égalitaires, surtout en période de guerre ou de crises économiques.Ex-libris manuscrit à l'encre du temps au titre « J. Perbellin » ; le Règlement est contresigné à l'encre du temps « Annecy… 1739, Geyber, Dechaulmont ».Aucun exemplaire au Catalogue collectif de France ; 2 exemplaires recensés au Worldcat : Biblioteca Norberto Bobbio dell'Università degli Studi di Torino, University of Maryland Libraries. ‎

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EUR500.00 (€500.00 )

Reference : 14677

(1824)

‎[Savoie]. Manifeste de la Royale Chambre des Comptes. Portant notification du Règlement, et Tarif approuvé par S. M. pour la perception de l'Octroi communal en faveur de la ville de Rumilly, en date du 17 novembre 1824.‎

‎Annecy, Alexis Burdet, 1824. In-4 broché de 25-(2) pp. ‎


‎« La Ville de Rumilly a présenté à S.M. un projet de Règlement et Tarif pour la réorganisation de ses Octrois communaux, en exécution des Lettres Patentes du huit décembre 1823. » In fine, certificat autographe signé à l'encre du temps : Je soussigné secrétaire de la ville de Rumilly certifie que les manifeste, règlement et tarif ont été publiés et affichés en cette ville de Rumilly aux lieux et à la manière accoutumée le dimanche cinq décembre 1824, à (des offices divins de la ville d'Annecy le 9 du même mois. Rumilly, Xbre 1824. Bouvier. Mouillure. ‎

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