‎François Luchaire, Gérard Cognac‎
‎La constitution de la république‎

‎Constitution, de la République Française, et lois y relatives‎

‎ De l'Imprimerie de la République A Paris, de l'Imprimerie de la République, 1795 - An IV. In-16 relié demi-basane blonde à petits coins, dos lisses, filets dorés, pièces de titre. 1 ff blanc, titre, X + 360 page, 1 ff blanc. Constitution de l'an III, qui contient une Déclaration des "droits" de l'homme revue et corrigée, mais aussi des "devoirs" de l'homme. C'est la seule Constitution française qui définit le territoire, c'est aussi la plus longue constitution. Adoptée le 5 fructidor an II (22 août 1795), elle sera appliquée durant quatre ans, jusqu'au coup d'État de Bonaparte, le 18 brumaire an VIII. Bel exemplaire très propre et bien relié. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Notes et études documentaires n°3817 23 septembre 1971 - La constitution de la République du Chili 18 septembre 1925 modifiée les 23 janvier et 21 décembre 1970 - avant propos - texte de la constitution de la république du Chili - de l'Etat etc.‎

‎La documentation française. 1971. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 28 pages agrafées - texte sur deux colonnes .. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : La constitution de la République du Chili 18 septembre 1925 modifiée les 23 janvier et 21 décembre 1970 - avant propos - texte de la constitution de la république du Chili - de l'Etat, du gouvernement et de la souveraineté - de la nationalité et de la citoyenneté - des garanties constitutionnelles - du congrès national, de la chambre des députés, du sénat attributions du congrès procédure législative sessions et séances du congrès - du président de la république, des ministres etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Pékin Information n°11 20 mars 1978 - Constitution de la République populaire de Chine - rapport sur la modification de la Constitution - sur les amendements apportés aux différents chapitres de la constitution - sur la mise en application ...‎

‎Pékin Information. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 47 pages agrafées - quelques photos en noir et blanc dans le texte - texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Constitution de la République populaire de Chine - rapport sur la modification de la Constitution - sur les amendements apportés aux différents chapitres de la constitution - sur la mise en application de la constitution - personnification des styles de travail du parti, Louo Jouei-king - un poème du premier ministre Chou En-laï - nos députés - interview de Pantchen Erdeni - pourquoi l'urss s'irrite t elle ? - sens du projet du traité de bon voisinage et de coopération soviéto-japonais. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Constitution de la République Française (du 22 Frimaire An VIII / 13 décembre 1799) ‎

‎Veuve Malassis, Imprimeur des Administrations et Tribunaux, Place du Pilori N°9 "Nantes, An VIII (1799) plaquette in-12 brochée, 22pp. Rédigée en 11 jours par Pierre-François Daunou sur les conseils de Sieyès après le coup d'état du 18 Brumaire cette constitution institue le Consulat dans le cadre de la Première République. Elle désigne explicitement Bonaparte comme Premier des trois Consuls (avec Cambacérès et Lebrun). Mais contrairement à la constitution du Directoire, le second et troisième consul n'ont qu'une ""voix consultatative"" face au Premier Consul. ""Ils signent le registre de ces actes pour constater leur présence ; et s'ils le veulent, ils consignent leurs opinions ; après quoi la décision du premier consul suffit."" (Art.42). ""Réimprimé en vertu de la loi du 23 frimaire an 8 et de notre arrêté de ce jour. En administration centrale, Nantes, le 26 frimaire an VIII de la République française."" Quelques légères traces d'eau claires en marges de quelques feuillets. une petite tache d'encre sur trois feuillets sinon bon exemplaire de cette rare impression nantaise."‎

‎Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1848.‎

‎ Première édition de la Constitution de 1848. Exemplaire de "Ceyras, représentant du peuple, Corrèze." (inscription imprimée sur le premier plat). Henry Auguste Ceyras (1796 - 1877) était juge à Tulle en 1830. Militant républicain, il a été commissaire du gouvernement provisoire dans la Corrèze, en février 1848. Membre de l'Assemblée nationale constituante, il a été élu député de la Corrèze de 1848 à 1851, siégeant à gauche, puis au groupe d'extrême gauche de la Montagne. Cette Constitution votée le 4 novembre 1848, celle de la deuxième république, introduit pour la première fois le suffrage universel masculin en France et abolit définitivement lesclavage dans les colonies françaises. Elle a été abrogée le 14 janvier 1852 par la promulgation de la constitution de 1852, qui servit de base au Second Empire. Dos refait en veau, des rousseurs, mais bon exemplaire. /// In-folio de (4), 127 pp. Cartonnage bleu marine, dos en veau, encadrement de filets dorés avec fleurons d'angle sur les plats. (Reliure de l'époque.) //// ‎